Commission de l'évaluation, des finances et du développement économique. - 5 avril 1983 - 6 septembre 1990
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Commission de l'évaluation, des finances et du développement économique. - 5 avril 1983 - 6 septembre 1990
Commission du développement économique. - 15 décembre 1990 - 13 novembre 2000
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Commission du développement économique. - 15 décembre 1990 - 13 novembre 2000
Commission du transport en commun. - 27 janvier 1983 - 13 juin 1990
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Commission du transport en commun. - 27 janvier 1983 - 13 juin 1990
Commission permanente d'aménagement . - 1975 - 1983
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Commission permanente d'aménagement . - 1975 - 1983
Commission spéciale du conseil chargée de tenir une audience publique relative à l'adoption d'un schéma d'aménagement du territoire de la communauté ( Commission Alie ) . . - 1972 - 1975
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Commission spéciale du conseil chargée de tenir une audience publique relative à l'adoption d'un schéma d'aménagement du territoire de la communauté ( Commission Alie ) . . - 1972 - 1975
Commissions conjointes pour l'adoption du budget . - 10 janvier 1987 - 14 novembre 2000
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Commissions conjointes pour l'adoption du budget . - 10 janvier 1987 - 14 novembre 2000
Commissions permanentes - dossiers divers. - 1983-2001
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Commissions permanentes - dossiers divers. - 1983-2001
Composition - Formation - mandat . - 1972-1973
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Composition - Formation - mandat . - 1972-1973
Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement. - 1989-1991
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Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement. - 1989-1991
Conduite dangereuse . - 27 juillet 1943 - 30 juillet 1948
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Conduite dangereuse . - 27 juillet 1943 - 30 juillet 1948
Côte Placide
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Côte Placide
Courts de Tennis. - 1973-1974
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Courts de Tennis. - 1973-1974
Couvents et monastères. - [199-]-2001
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Couvents et monastères. - [199-]-2001
Croix
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Croix
Département de l'auditeur . - 1892-1902
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Département de l'auditeur . - 1892-1902
Documentation . - 1969-1972
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Documentation . - 1969-1972
Dossiers d'opération. - 1964-1993
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Dossiers d'opération. - 1964-1993
Dossiers numérotés. - 1969-2001
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Dossiers numérotés. - 1969-2001
Églises. - [199-]-2002
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Églises. - [199-]-2002
Élaboration des plans particuliers et des plans de site. - 1986-1998
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Élaboration des plans particuliers et des plans de site. - 1986-1998
Enquête sur la Commission des finances. - 1884-1886
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Enquête sur la Commission des finances. - 1884-1886
Entrée Peel – Le Serpentin
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Entrée Peel – Le Serpentin
Escaliers
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Escaliers
Étangs. - 1945-1974
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Étangs. - 1945-1974
Explosion et incendie . - 7 novembre 1944 - [12?] février 1948
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Explosion et incendie . - 7 novembre 1944 - [12?] février 1948