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Comités divers . - 1983-2001

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités des comités suivants:

  • Groupe de travail sur l'avenir des zones ferroviaires (1990-1991) (#5703)

  • Comité mixte CUM/MTQ - hiérarchisation du réseau routier (1996) (#1665)

  • Organisme régional de transport (ORT) (1989-1990) (#5618)

  • Conseil métroplitain de transport en commun (1990-1995) (#5611)

  • Conseil des transports de la région de Montréal (COTREM) (CUM1/K4-3)
    -Métro de surface ligne 6 = 17 volumes (cahiers techniques) déposés lors de la séance publique de la Commission du transport en commun du 30 mars 1983

  • Agence métropolitaine de transport (AMT) # 6711 et # 6711-1.
    Elle contient des études, de la correspondance, des rapports, des comptes rendus et de la documentation.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Les documents sont en français.
    Numéros de dossier du Secrétariat indiqués, s'il y a lieu.

Accès aux documents et protection des renseignements personnels . - 1984-2001

Cette sous-sous-série porte sur des dossiers se rapportant à la Loi sur l'accès aux documents:

  • Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et la protection des renseignements personnels (# 3051)
  • Loi 65 sur l'accès aux documents - Demandes 1984 à 1994 (# 3051-1)
  • Loi 65 sur l'accès aux documents - Décisions - 1984 à 1995 (# 3051-2)
  • Loi sur l'accès aux documents - Responsables (# 5874)
  • Accès à l'information - 1988 à 2000 (# 6848)
  • Registre de communication de renseignements nominatifs en vertu de la Loi d'accès (art.67.3) (# 7450)
  • Projet de loi 122 - Loi sur l'accès aux doc. des organismes publics - 2000 à ... (# 7579).
    Elle est constituée surtout de correspondance et de rapports.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.

Ressources informatiques - Études, rapports . - 1984-2001

Cette sous-sous-série porte sur des dossiers se rapportant à l'informatisation des systèmes et, entre autres, à l'étude des besoins, l'implantation, l'analyse des systèmes et l'assistance technique.
Elle est constituée surtout de résolutions, de correspondance et de rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Banque d'images . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série regroupe des photographies et des diapositives qui concernent les différents services de la CUM.
Elle est constituée de photographies et de diapositives de différents formats.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Dossiers des assemblées du conseil . - 1970 - 2001.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées.
Elle est constituée de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Chaque contenant contient 30 cm de documents textuels.

Mémorandums . - 1990-2001

Cette sous-sous-série porte sur des mémorandums (mémo) qui constituent des décisions prises par le comité exécutif mais qui n'ont pas fait l'objet d'une résolution officielle et, par conséquent, qui ne sont pas consignées au procès-verbal. Malgré leur caractère confidentiel, les mémorandums comportaient certaines décisions du comité exécutif aussi importantes que les résolutions.

Mémo.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Ces documents sont en français.
Cette série numérique des mémorandums n'a été constituée qu'à partir de 1990, bien que ceux-ci existaient depuis la création de la communauté urbaine de Montréal.

Ententes, accords de coopération, Communauté urbaine de Montréal/organismes extérieurs . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série rapporte les documents officiels de même que les documents de support qui ont été produits dans le cadre de chacun des projets liant la Communauté urbaine de Montréal et une municipalité, un ministère ou autre.
Elle est constituée de résolutions, de rapports, d'ententes et de correspondance afférente.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Nominations aux commissions permanentes. . - 1983-2001.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux nominations aux fonctions officielles de président, de vice-président et de membres des commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Études, rapports, enquêtes . - 1970-2001

Cette sous-sous-série concerne différents rapports, études ou enquêtes effectués sur le transport des personnes, en commun et en général sur le territoire de la CUM.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Projets de loi (provinciaux ou fédéraux) touchant la CUM . - 1971-2001

Cette sous-sous-série regroupe les projets de loi adoptés par le gouvernement provincial ou fédéral ayant un impact sur la CUM ou sur lesquels la CUM est intervenue par le dépôt d'un mémoire ou autrement.
Elle contient des résolutions, des projets de lois, des lettres, des mémos, des mémoires.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Structure organisationnelle . - 1970-2001

Cette sous-sous-série porte sur les restructurations et les réorganisations de certains services, incluant les transferts d'employés autant à l'interne qu'à l'externe de la CUM.
Elle contient des lettres, des rapports, des résolutions et des mémos.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Loi sur la CUM et modifications . - 1968-2001

Cette sous-sous-série regroupe les projets de loi adoptés par le gouvernement provincial dans le but de modifier la Loi sur la CUM.
Elle contient des résolutions, des copies de projets de lois, des lettres, des mémos, des extraits de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Disposition d'immeubles de la CUM par location ou autre . - 1970-2001

Cette sous-sous-série concerne la disposition d'immeubles (locaux ou terrains) qui ne sont plus nécessaires aux besoins de la CUM et qui sont reloués, sous-loués, vendus ou cédés.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de baux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Contrats - Fourniture d'équipements spécialisés et de haute technologie . . - 1985-2001

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative à différents contrats de fournitures d'équipements spécialisés et de haute technologie en communication pour le service de police.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux, de correspondance, de cahiers de charges, de formules de soumission, de demandes d'autorisation et d'estimations finales.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Comité de vérification . - 1972-2001

Cette sous-sous-série porte sur les activités du comité de vérification qui devait examiner les contrôles exercés par les Services de la CUM sur leurs processus financiers , administratifs et opérationnels de manière à protéger les intérêts de la Communauté et ceux du public.
Elle est surtout constituée de rapports, de lettres, de comptes-rendus, d'ordres du jour et d'analyses.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Procès-verbaux des séances publiques d'ouvertures de soumissions . - 1970-2001

Cette sous-sous-série porte sur les procès-verbaux constitués lors des séances d'ouvertures de soumissions reçues à la suite d'appels d'offres publics.
Elle est constituée de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Discours du président . - 1970-2001

Cette sous-sous-série regroupe les discours prononcés par les présidents du Comité exécutif de la CUM en différentes circonstances.
Elle contient des notes pour des discours, des diapositives, des allocutions, des causeries, des notes pour des conférences, des lettres et des mémos.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Plans d'action, priorités, missions (pour toutes les unités) . - 1970-2001

Cette sous-sous-série porte sur les plans d'action et missions de certains services:

  • Projet d'entreprise: documentation diverse concernant ce projet (3 boîtes)
  • Planification stratégique: Dossiers # 2997, 3842, 5749, 6647, 3365
  • Orientations du CE (1995 à 1999)
  • CUM - objectifs spécifiques et plans d'action (années 1988 et 1990)
  • Direction générale, son role, son organisation (1985)
  • Organisation du BTM (1985)
  • Réflexion sur le role et le fonctionnement des Commissions permanentes (1985)
  • Plan stratégique - jeunesse et gangs de rue (SPCUM) (1997)
  • Mission des services
    ¸CUM #6632
    ¸Planification du territoire #6847
    ¸Gestion des activités de la cum #7001
    ¸Mise en commun des services:
    CUM-STCUM-Ville de Montréal-CMBM #7070
    ¸Révision du processus d'affaires #7118
    Elle contient des lettres, des rapports, des résolutions et des mémos.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.

Dossiers d'approbation des règlements . - 1964 - 2001

Cette sous-sous-série comprend les dossiers des règlements adoptés par la CUM depuis sa création et dont la plupart ont été abrogés ou remplacés par d'autres toujours en vigueur le 31 décembre 2001, à l'exception des règlements des régimes de retraite.
Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance et des plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Rayonnement et statut de la CUM . - 1964-2001.

Cette sous-sous-série regroupe différents sujets concernant la projection de l'image de la Communauté urbaine de Montréal, que ce soit par l'adoption d'un symbole, sigle, logo ou marque de commerce la représentant, soit par l'organisation d'événements spéciaux ou soit par l'officialisation de son statut en vertu de la charte de la langue française.
Elle contient surtout des lettres, des rapports, des extraits de procès-verbaux, des ententes, des publications, des articles de journaux et des pochettes de presse.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
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