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Description archivistique
Sss-série
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Arrondissement Centre / Ville-Marie. - 1983-1995

Cette sous-sous-sous-série témoigne des processus de travail entourant l'élaboration et la révision du cadre réglementaire, du plan d'urbanisme, du règlement d'urbanisme, du plan d'aménagement, du plan directeur et de l'énoncé d'orientations sur l'aménagement de l'arrondissement Centre / Ville-Marie.

Cette sous-sous-sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des recommandations, de la correspondance, des documents de procédures, des documents d'information, des notes explicatives, des énoncés d'orientations, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des mémoires et des coupures de presse.

Zonage. - 1981-1995

Cette sous-sous-sous-série reflète les activités du service d'urbanisme de Montréal relativement aux enjeux de zonage, surtout quant au zonage industriel et commercial.

La sous-sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études, des données et des classifications de zonage, des répertoires, des questionnaires et des coupures de presse.

Procédures. - 1987-1994

Cette sous-sous-sous-série nous renseigne sur certaines procédures appliquées au sein du service d'urbanisme de la ville de Montréal.

La sous-sous-sous-série comprend des documents d'information, de procédures et de consignes.

Plan d'urbanisme, schéma d'aménagement et instruments d'urbanisme. - 1984-1994

Cette sous-sous-sous-série illustre certaines démarches liées à l'élaboration du plan d'urbanisme et du schéma d'aménagement de la ville de Montréal. Elle nous renseigne également sur les instruments d'urbanisme, tels que le plan d'aménagement d'ensemble.

Cette sous-sous-sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des recommandations, de la correspondance, des documents de procédures, des documents d'information, des notes explicatives, des énoncés d'orientations, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des mémoires et des coupures de presse.

Plans et dessins techniques. - 1931, 1963-1993

Sous-sous-sous-série portant sur les équipements et les pièces de l'incinérateur Des Carrières, tels que les chaudières, les grilles, les pompes, les réservoirs d'acide, de condensat et de saumure. Sous-sous-sous-série contenant de la correspondance, des dessins techniques, des plans et des photographies.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.

Dossiers d'opération. - 1964-1993

Sous-sous-sous-série portant sur les activités courantes de l'incinérateur Des Carrières, telles que le potentiel énergétique des déchets, le transport des déchets, la disposition des déchets, l'enlèvement et l'élimination des déchets, les dépenses, le procédé Von Roll, la gestion des déchets, le contrôle de la pollution atmosphèrique, le contrôle du bruit, les rénovations majeures, les travaux de contruction importants, la consommation d'électricité, la gestion des approvisionnements, le comité intergouvernemental et intermunicipal, la fermeture de l'incinérateur, le compostage, la récupération des rebuts métalliques, la pyrolyse des déchets solides, les déchets radio-actifs, l'état de l'équipement, les produits réfractaires, le traitement des eaux, le réseau de vapeur, le projet Québécor, le projet STCUM (garage St-Denis), les déchets biomédicaux, la disposition des carcasses animales, les déchets liquides, les consultations publiques, le transport des cendres, les déchets commerciaux, les déchets internationaux, les déchets dangereux, la gestion micro-informatique, les résidus d'incinération, les ateliers de réparation, les inspections de contrôle. Sous-sous-sous-série contenant des comptes rendus de réunions, des rapports d'analyse, des rapports d'expertise, des questionnaires, des études économiques, des études de faisabilité, des statistiques, des plans directeurs, des évaluations, des communiqués de presse, des normes et directives, des inventaires, des cahiers de charge, des extraits de procès-verbaux, des devis techniques, des copies de contrat, des prévisions, des organigrammes, des notes, des documents de travail, de la correspondance, des dessins techniques, des plans et des photographies.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français et anglais.
Tri au niveau du dossier. Élimination des dossiers reliés à l'entretien régulier, aux réparations mineures, aux offres de services rejetées, aux activités concernant la facturation et le paiement des comptes, aux demandes internes concernant l'équipement ou les installations.

Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement. - 1989-1991

Cette sous-sous-sous-série témoigne des activités entourant les Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement tenus à Montréal de 1989 à 1991. Ces concours concernaient La Cité Internationale de Montréal et la Place Jacques-Cartier.

La sous-sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études et des coupures de presse.

Commission de l'évaluation, des finances et du développement économique. - 5 avril 1983 - 6 septembre 1990

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission de l'évaluation, des finances et du développement économique de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).

Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission du transport en commun. - 27 janvier 1983 - 13 juin 1990

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission du transport en commun de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).

Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission permanente d'aménagement . - 1975 - 1983

Cette sous-sous-sous-série se rapporte aux activités d'une commission mise sur pied aux fins de la préparation d'un projet de règlement relatif au schéma d'aménagement en s'inspirant des recommandations du sous-comité Lamarre-Corbeil.
Elle est surtout constituée de procès-verbaux , de correspondance et de rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Documents en français.

Commission spéciale du conseil chargée de tenir une audience publique relative à l'adoption d'un schéma d'aménagement du territoire de la communauté ( Commission Alie ) . . - 1972 - 1975

Cette sous-sous-sous-série comprend les dossiers se rapportant à la tenue d'une audience publique dans le but de faire adopter un schéma d'aménagement.
Elle est surtout constituée de procès-verbaux, de correspondance et de mémoires.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Comission spéciale du conseil chargée d'étudier les recommandations contenues dans le rapport de la commission du schéma d'aménagement ( Commission Lamarre ) . - 1972 - 1975

Cette sous-sous-sous-série comprend les dossiers d'étude se rapportant à l'évaluation financière du schéma d'aménagement.
Elle est surtout constituée de procès-verbaux , de correspondance et de cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

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