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Description archivistique
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 2 juin 1936 - 17 décembre 1938
Opinions juridiques . - 1881-1938
Opinions juridiques . - 1881-1938
Succession Léon Legault . - 5 novembre 1909 - 6 mars 1939
Voie ferrée, traverse à niveau . - 29 mars 1939 - 3 avril 1939
Cours d'eau Smith prenant sa source sur la terre de Théodore Brunet dit l'Étang (Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et se jetant dans le Saint-Laurent . - 8 janvier 1870 - 6 avril 1939
Montée Saint-Rémi . - 16 janvier 1931 - 13 juin 1939
Demande de résolution quant au paiement des frais d'assurance par les ouvriers . - 10 juin 1939 - 17 juin 1939
Voies ferrées, traverses à niveau . - 1909-1939
Voies ferrées, traverses à niveau . - 1909-1939
Résolution pour la nomination d'un chef cantonnier . - 16 mars 1940 - 2 avril 1940
Résolution concernant la location des places aux jardiniers et maraîchers du marché Bonsecours . - 28 mars 1940 - 15 mai 1940
Livre des délibérations . - 9 décembre 1919 - 12 juin 1940
Livre des délibérations . - 9 décembre 1919 - 12 juin 1940
Résolution afin de ne pas assujettir leur territoire à la nouvelle convention collective régissant les métiers du bâtiment . - 30 mai 1940 - 2 juillet 1940
Chemin allant de Xavier Chaurette et autres sur la côte Saint-Rémi à Sainte-Geneviève et se terminant à la côte Saint-François . - 8 octobre 1864 - 7 novembre 1940
Position sur les lieux d'amusement . - 10 janvier 1942 - 2 février 1942
Résolution contre l'entraînement militaire des cultivateurs et de leurs fils . - 8 mars 1941 - 31 mars 1942
Résolution contre la conscription pour outre-mer . - 5 février 1942 - 30 juin 1942
Pont de l'Île Bizard . - 31 janvier 1927 - 24 juillet 1942
Rôle d'évaluation / Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 29 juillet 1930 - 30 juillet 1942
Élection à Dollard-des-Ormeaux . - 24 octobre 1924 - 3 février 1943
Pont Raimbeault . - 28 juillet 1863 - 7 avril 1943
Résolution au sujet des aides fermiers . - 10 avril 1943 - 21 mai 1943
Résolution pour l'Union des Conseils de comté . - 9 décembre 1943 - 27 mars 1944
Boulevard Métropolitain . - 18 mars 1937 - 19 avril 1944
Cours d'eau Léon Saint-Denis ou Saint-Denis ou pont Saint-Denis . - 9 février 1863 - 3 octobre 1944
Réunion annuelle de l'Union des municipalités de la province . - 22 juin 1934 - 20 décembre 1945
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