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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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Croissant

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Permis : Postes d'essence et des réservoirs d'huile à chauffage. Échantillonnage de dossiers entre 85008-1 et 85008-2687. - 1946-1960.

Le dossier porte principalement sur l'attribution de permis de poste d'essence et de contenant pour l'emmagasinage d'huile à chauffage accordé à des particuliers et à des compagnies telles Shell, Canadian Oil, Imperial Oil (Esso), Champlain Oil, British Petroleum, Texaco, Supertest et Sun Oil (Sunoco). Il est aussi question de permis non accordés, de révocation et de transfert de permis ainsi que de permis de postes d'essence aux abords de la Rivière-des-Prairies et du fleuve Saint-Laurent et de permis de stationnement. Des dossiers témoignent aussi de l'opposition de citoyens contre l'établissement de postes d'essence pour des fins commerciales. Les documents concernent principalement des lieux dans le centre-ville de Montréal ainsi que dans les quartiers Ahuntsic, Côte-des-Neiges, Hochelaga-Maisonneuve, Rosemont et Villeray.

Le dossier contient principalement de la correspondance, des recommandations et des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des requêtes de personnes physiques et morales, des croquis, des cartes, des bleus et des dessins techniques. Le dossier contient aussi des pétitions de citoyens et quelques photographies.
Les documents sont principalement en français. Des documents sont en anglais.

Permis : Stationnement pour Taxis et Autobus : Série 9 : Échantillonnage de dossiers entre 85009-1 et 85009-5434. - 1947-1961.

Le dossier porte sur les demandes, l'émission et la révocation de permis de taxis, de compagnies de limousines et d'autobus ainsi que sur l'attribution de permis de stationnement pour ces types de véhicules. Le dossier témoigne aussi de refus d'accorder des permis, le transfert de permis et les différents emplacements d'exploitation.

Le dossier comprend principalement des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, de la correspondance, des mémos, quelques des croquis et des formulaires de demandes de permis complétés par des compagnies telles Taxi Diamond, City Cab, Transport provincial, Murray Hill Limousine et Avenue Taxi Service Inc.

Après échantillonnage, les dossiers suivants ont été conservés :
Pour 1947 : 85009-105.
Pour 1948 : 85009-233, 85009-234, 85009-259, 85009-321, 85009-403.
Pour 1949 : 85009-589, 85009-679, 85009-749, 85009-850, 85009-900, 85009-984.
Pour 1950 : 85009-985, 85009-986, 85009-1080, 85009-1081, 85009-1082, 85009-1173, 85009-1318, 85009-1383, 85009-1384, 85009-1437, 85009-1515, 85009-1516, 85009-1567, 85009-1695, 85009-1792.
Pour 1951 : 85009-1886, 85009-1887, 85009-1956, 85009-2039, 85009-2143, 85009-2249, 85009-2368, 85009-2369, 85009-2449, 85009-2451.
Pour 1952 : 85009-2567, 85009-2634B, 85009-2779, 85009-2859, 85009-2957, 85009-2958.
Pour 1953 : 85009-2957, 85009-2958, 85009-3051, 85009-3149, 85009-3229, 85009-3258, 85009-3259, 85009-3349, 85009-3467, 85009-3523, 85009-3615.
Pour 1954 : 85009-3709, 85009-3767, 85009-3768, 85009-3854A.
Pour 1955 : 85009-4043B, 85009-4044, 85009-4066, 85009-4139, 85009-4213, 85009-4310.
Pour 1956 : 85009-4402, 85009-4403, 85009-4553, 85009-4632, 85009-4633.
Pour 1957 : 85009-4707, 85009-4826, 85009-4960, 85009-4700.
Pour 1958 : 85009-5015, 85009-5088, 85009-5109, 85009-5219.
Pour 1959 : 85009-5220, 85009-5259.
Pour 1960 : 85009-5301, 85009-5303, 85009-5336, 85009-5359.
Pour 1961 : 85009-5359A, 85009-5365, 85009-5376, 85009-5398.

Les documents sont en français et en anglais.

Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1955-2001.

La série contient les ordres du jour des séances tenues par le conseil de ville pour les années 1955 à 2001.

Ces ordres du jour sont annotés et permettent de lier à chacun des points à l'ordre du jour d'une séance un numéro de résolution et, le cas échéant, un numéro de règlement, pour les dossiers décisionnels des 3e, 4e et 5e séries (1914-2001).

Dans le fichier numérique, la recherche plein texte est disponible.

Les documents sont en français et en anglais.

Index (2e série). - 1910-1913

Index (2e série). - 1910-1913

Index transcrits en 2021 depuis les originaux manuscrits.

Originaux :
029-01-06-01 et 029-01-06-02 : Index des dossiers de résolutions créés par le conseil de ville entre 1910 et 1913 : 2 registres (A à K et L à Z).
001-02-08-02 : Index des dossiers de résolutions par sujets divers créés par le conseil de ville de 1910 à 1913 : 2 registres inaccessibles (1910-1912 et 1912-1913).

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