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Description archivistique
Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
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Rôle d'évaluation: volume 1 . - 1913
Rôle d'évaluation: volume 1 . - 1913
Rôle de perception de la taxe d'eau . - 1914-1916
Rôle de perception de la taxe d'eau . - 1914-1916
Permis de construction et de transformation. - 1940-1957, 1964-1968
Permis de construction et de transformation. - 1940-1957, 1964-1968
Règlements : Nos 1 à 46 . - 1913-1917
Règlements : Nos 1 à 46 . - 1913-1917
Procès-verbaux . - 1912-1917
Procès-verbaux . - 1912-1917
Statistiques . - 1959-1966
Statistiques . - 1959-1966
Procès-verbaux de cours d'eau . - 1827-1907
Procès-verbaux de cours d'eau . - 1827-1907
Commissariat des incendies de la Province de Québec . - 1929-1952
Commissariat des incendies de la Province de Québec . - 1929-1952
Avis divers . - 1930-1957
Avis divers . - 1930-1957
Élection provinciale du 5 juin 1966 . - 1966
Élection provinciale du 5 juin 1966 . - 1966
Taxe d'amusement . - 1926-1961
Taxe d'amusement . - 1926-1961
Loi des syndicats . - 1938-1957
Loi des syndicats . - 1938-1957
Loi du retour à la terre . - 1933-1937
Loi du retour à la terre . - 1933-1937
Loi sur le contrôle des mauvaises herbes . - 1938-1953
Loi sur le contrôle des mauvaises herbes . - 1938-1953
Ministère de l'agriculture . - 1937-1948
Ministère de l'agriculture . - 1937-1948
Ministère de la santé . - 1925-1956
Ministère de la santé . - 1925-1956
Ministère de la voirie . - 1929-1942
Ministère de la voirie . - 1929-1942
Procès-verbaux . - 1917-1921
Procès-verbaux . - 1917-1921
Comité plénier du Conseil . - 1962-1966
Comité plénier du Conseil . - 1962-1966
Dossiers numérotés: de 182.1-12 à 205/1967 . - 1960-1968
Dossiers numérotés: de 182.1-12 à 205/1967 . - 1960-1968
Correspondance de Joseph Robin . - 1939-1944
Correspondance de Joseph Robin . - 1939-1944
Propriétaires non naturalisés . - [196-]
Propriétaires non naturalisés . - [196-]
Transport par autobus et tramway - Plans . - 1919-1920
Transport par autobus et tramway - Plans . - 1919-1920
Salaires . - 1963-1967
Salaires . - 1963-1967
Journal général . - 1913-1921
Journal général . - 1913-1921
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