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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
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M. Tassé contre la corporation du comté de Jacques-Cartier . - 13 juin 1905 - 10 juin 1909
M. Tassé contre la corporation du comté de Jacques-Cartier . - 13 juin 1905 - 10 juin 1909
Procès-verbaux sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre d'Estache Brunet dit l'Etange et...
Procès-verbaux sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre d'Estache Brunet dit l'Etange et se jetant dans la ligne qui le sépare avec F. Brisebois . - 27 décembre1867 - 26 avril 1868
Sainte-Geneviève / produit par Underwriters' Survey Bureau Limited . - Décembre 1918
Sainte-Geneviève / produit par Underwriters' Survey Bureau Limited . - Décembre 1918
Cours d'eau prenant leur source sur la terre de B. Théorêt à Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard et se ...
Cours d'eau prenant leur source sur la terre de B. Théorêt à Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard et se jetant dans la rivière des Prairies . - 17 juin 1843 - 10 décembre 1907
Pont Delorme . - 4 septembre 1863 - 27 septembre 1884
Pont Delorme . - 4 septembre 1863 - 27 septembre 1884
Ventes pour taxes 1893 . - 1893-1894
Ventes pour taxes 1893 . - 1893-1894
Route qui communique du chemin de base de la paroisse Sainte-Geneviève au chemin de base de la cô...
Route qui communique du chemin de base de la paroisse Sainte-Geneviève au chemin de base de la côte Saint-Charles à Pointe-Claire . - 18 avril 1870
Résolution pour l'Union des Conseils de comté . - 9 décembre 1943 - 27 mars 1944
Résolution pour l'Union des Conseils de comté . - 9 décembre 1943 - 27 mars 1944
Brayer dit Saint-Pierre VS Conseil du comté de Jacques-Cartier . - 4 février 1909 - 26 mars 1909
Brayer dit Saint-Pierre VS Conseil du comté de Jacques-Cartier . - 4 février 1909 - 26 mars 1909
Élections et serments de Sainte-Geneviève . - 20 juillet 1855 - 19 juillet 1949
Élections et serments de Sainte-Geneviève . - 20 juillet 1855 - 19 juillet 1949
Demande de contribution à l'amélioration faite par la Société d'agriculture du CJC . - 3 décembre...
Demande de contribution à l'amélioration faite par la Société d'agriculture du CJC . - 3 décembre 1913
Sainte-Geneviève / produit par Underwriters' Survey Bureau Limited . - Décembre 1918
Sainte-Geneviève / produit par Underwriters' Survey Bureau Limited . - Décembre 1918
Demande de soumission d'un concours de labour au Conseil . - 8 septembre 1924
Demande de soumission d'un concours de labour au Conseil . - 8 septembre 1924
Brunet VS Laniel dit Desrosiers . - 24 janvier 1913
Brunet VS Laniel dit Desrosiers . - 24 janvier 1913
Ventes pour taxes 1894 . - 1894-1895
Ventes pour taxes 1894 . - 1894-1895
Schéma du cours d'eau passant sur les terres de F.-X. Boileau, A. Lauzon, M. Saint-Pierre et se j...
Schéma du cours d'eau passant sur les terres de F.-X. Boileau, A. Lauzon, M. Saint-Pierre et se jetant dans la rivière des Prairies . - 11 décembre 1907
Pont de la rivière Grand Tronc . - 26 juillet 1885
Pont de la rivière Grand Tronc . - 26 juillet 1885
Réparations projetées au pont de l'Île Bizard / Département des Travaux publics et du Travail, Qu...
Réparations projetées au pont de l'Île Bizard / Département des Travaux publics et du Travail, Québec . - 23 septembre 1920
Résolution au sujet des aides fermiers . - 10 avril 1943 - 21 mai 1943
Résolution au sujet des aides fermiers . - 10 avril 1943 - 21 mai 1943
Élections dans la municipalité du village de Sainte-Geneviève . - 13 janvier 1860 - 16 mai 1955
Élections dans la municipalité du village de Sainte-Geneviève . - 13 janvier 1860 - 16 mai 1955
Verbalisation des chemins de la municipalité de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 11 septembre 187...
Verbalisation des chemins de la municipalité de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île . - 11 septembre 1879 - 1er mars 1880
Livre des délibérations des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga . - 25 juillet ...
Livre des délibérations des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga . - 25 juillet 1890 - 19 août 1936
Contrat de location de la salle du Conseil . - 10 décembre 1892 - 23 octobre 1955
Contrat de location de la salle du Conseil . - 10 décembre 1892 - 23 octobre 1955
Actes de vente de terrain . - 12 avril 1849 - 4 février 1937
Actes de vente de terrain . - 12 avril 1849 - 4 février 1937
Pièces justificatives 1881 . - 1881-1881
Pièces justificatives 1881 . - 1881-1881
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