Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 488 résultats

Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau Français
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

Fonds Greffe (2002- ). - 2001-

  • CA M001 MTL102
  • Fonds
  • 2001-2021

Le fonds reflète principalement les activités du Greffe en lien avec les élections générales et partielles, la réglementation, les commissions permanentes, le processus décisionnel, l'accès à l'information ainsi que la diffusion et la conservation des archives institutionnelles.

Le fonds se compose notamment de documents légaux, de déclarations de candidatures, de listes et de cartes électorales, de résultats officiels d'élection et de règlements.

Montréal (Québec). Service du greffe

Fonds Guy Huot. - [1967-1970]

  • CA M001 P155
  • Fonds
  • [1967-1970]

Documents, photos, diapositives et films de Guy Huot et de monsieur Drapeau dans les années 67 à 70.

Monsieur Guy Huot a été directeur du service des immeubles et de Terre des Hommes ainsi que commissaire général. Il a fait des voyages avec le Maire en Europe.

Huot, Guy

Fonds Comité « Votre auteur préféré ». - 1945-1954

  • CA M001 BM015
  • Fonds
  • 1945-1954

Le fonds porte sur les activités du Comité « Votre auteur préféré ». Le fonds comprend des procès-verbaux, de la correspondance, des textes de conférences, des textes radiophoniques, deux spicilèges, des coupures de presse, des notes de travail, des photographies, des publications et un livre d'or.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français. Des documents sont en anglais,. Le fonds portait l'indication « Lot 15 » à la Bibliothèque de Montréal.

Montréal (Québec). Comité « Votre auteur préféré ».

Fonds Commission de l'aqueduc. - Entre 1850 et 1870, 4 juillet 1851 - Juin 1910

  • CA M001 VM047
  • Fonds
  • 1850-1910

Le fonds fournit des informations sur le travail et les activités de la Commission ainsi que sur le mode de gestion du réseau d'aqueduc. Le fonds contient les séries suivantes : Procès-verbaux (S1); Correspondance (S2); Rapports (S3); Dossiers administratifs (S4); Dossiers thématiques (S5); Enquêtes de la Commission (S6).

Montréal (Québec). Commission de l'aqueduc.

Fonds Commission métropolitaine de Montréal. - 1921-1959

  • CA M001 CUM004
  • Fonds
  • 1921-1959

Le fonds témoigne des activités sur la gestion des municipalités faisant partie de la Commission métropolitaine de Montréal. Le fonds contient des procès-verbaux, des résolutions d'emprunts, des rôles d'évaluation, coupures de presse, documents financiers. Les documents sont principalement en français.

Inventaire sommaire :
AH-000009
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX AVRIL 1921 à DÉCEMBRE 1934
AH-000010
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX JANVIER 1935 à OCTOBRE 1944
AH-000011
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX NOVEMBRE 1944 à JUIN 1950
AH-000012
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX 28 JUIN 1950 à DÉCEMBRE 1954
AH-000013
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX JANVIER 1955 à MARS 1959
AH-000014
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX DES COMITÉS
AH-000015
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PROCES-VERBAUX DES COMITÉS
AH-000016
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) LIVRE D'ASSERMENTATION (1930-1959) BUDGETS (1933, 1934, 1935) RAPPORT FINANCIER ET RÉPARTITION (1922-1958) (MANQUE LES ANNÉES 1924, 1928, 1929, 1933, 1934) COMMISSION D'ETUDE DES PROBLEMES METROPOLITAINS DE MONTREAL (1953-1955) --RAPPORT FINAL--
AH-000017
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) RAPPORT FINANCIER ET RÉPARTITION (1922-1958) (SÉRIE RELIÉE EN PLUSIEURS VOLUMES) CHARTE ET REGLEMENT DE PROCÉDURE, ÉDITIONS DE 1938 ET 1956 LA SAINTE BIBLE
AH-000018
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) SCRAP BOOK: VOL 1 1937-38, VOL 2 1921-32, VOL 3 1953-60 (COMPREND DES DISCOURS)
AH-000019
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) SCRAP BOOK : (3 VOLUMES)
AH-000020
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) RESOLUTIONS D'EMPRUNT POUR MUNICIPALITES AVEC DOSSIERS DE CHACUNE NO 26: $ 1 051 500 - P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL, MONTREAL-EST (1948) NO 27: $ 654 300 - P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL (1950) NO 28: $ 502 000 - MONT-ROYAL (1950) NO 29: $ 2 000 000 - MTL-EST, MONT-ROYAL (1951)
AH-000021
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) RESOLUTIONS D'EMPRUNTS POUR MUNICIPALITES AVEC DOSSIERS DE CHACUNE NO 30: $ 2 200 00 - MONT-ROYAL, P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL (1952) NO 31: $ 1 070 000 - MTL-EST, MTL-NORD, BOUL. METROP.MONT-ROYAL (1953) NO 32: $ 650 000 - MTL-NORD, P.A.T., ST-MICHEL (1953) NO 34: $ 3 651 000 - EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 30, 31, 32) (1953) NO --: $ 3 665 000 - EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 35, 36) NO 36: $ 2 030 000 - MTL-NORD, ST-MICHEL (1954)
AH-000022
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) RESOLUTIONS D'EMPRUNTS POUR MUNICIPALITES AVEC DOSSIERS DE CHACUNE NO --: $ 4 459 000: EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 25 ET 38) (1955) NO 38: $ 2 685 500: MONT-ROYAL, P.A.T., MTL-NORD,ST-MICHEL (1955) NO 39: $ 3 872 000: MONT-ROYAL, P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL (1955) NO 39: $ 3 872 000: TOUTES. (1956)
AH-000023
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4 RESOLUTIONS D'EMPRUNT NO --: $ 6 376 000 - EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 40 ET 41) (1957) N0 40: $ 3 245 000 - (1956) NO --: $ 3 370 000 (A SUIVRE) (1957)
AH-000024
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) RESOLUTION D'EMPRUNT RES. 41: $ 3 370 000 (SUITE) (1957) RES. --: $ 6 909 000 EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 42 ET 43) (1959) RES. 42: $ 3 223 000
AH-000025
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) JOURNAL GENERAL (1937-1959) OBLIGATIONS PAYEES PAR LA BANQUE (1947-1959) COUPONS PAYES PAR LA BANQUE (1953-1959) REGISTRE DES INDIVIDUS ET COMPAGNIES AYANT ACHETE DES OBLIGATIONS DE LA COMMISSION (1921-1942) REGISTRE DES OBLIGATIONS EMISES POUR LA PERIODE (1946-1968) BONS DU TRESOR EMIS A L'INTENTION DES MUNICIPALITES DE L'ILE (1943-1959)
AH-000026
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) 1938-44 INVESTMENT REGISTER 1940 PROPRIETES APPARTENANT A POINTE-AUX-TREMBLES, MONTREAL NORD, ST-MICHEL 1956-58 GENERAL CASH BOOK (CAISSE DEBOURSEE) 1956 CHARTE ET REGLEMENT DE PROCEDURE (BILINGUE)
AH-000027
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) LIVRE DE COMPTABILITE RE: EMISSIONS D'OBLIGATIONS POUR LES MUNICIPALITES (GENERAL ACCOUNT, CAPITAL ACCOUNT) [SUITE DU DOCUMENT A L'ADRESSE AH-028)
AH-000028
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) LIVRE DE COMPTABILITE RE: EMISSIONS D'OBLIGATIONS POUR LES MUNICIPALITES (GENERAL ET CAPITAL ACCOUNT) [DEBUT DU DOCUMENT A L'ADRESSE AH-027)
AH-000029
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) LIVRES DE COMPTES (3 VOLUMES) 1952-1972 BILLETS A DEMANDE (REMBOURSEMENT) 1957-58 & 1935-1946 RECETTES ET DEBOURSES (1954-1957)
AH-000030
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) REGISTRE DES ARRERAGES DE TAXES CONSOLIDES DES VILLES DE POINTE-AUX-TREMBLES, ST-MICHEL, MONTREAL-NORD
AH-000031
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) CAISSE-RECETTES ET DEBOURSES
AH-000032
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) LIVRE DE COMPTABILITE RE: EMISSIONS D'OBLIGATIONS POUR LES MUNICIPALITES (GENERAL ACCOUNT, CAPITAL ACCOUNT)
AH-000033
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) CAISSE RECETTES ET DEBOURSES
AH-000034
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) CAISSE RECETTES ET DEBOURSES
AH-000035
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) CAISSE DES DEBOURSES - MUNICIPALITES MISES EN TUTELLE
AH-000036
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) CAISSE DES DEBOURSES - MUNICIPALITES MISES EN TUTELLE
AH-000037
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PLANS PRODUITS EN FONCTION DE LA CONSTRUCTION DU BOULEVARD METROPOLITAIN
AH-000038
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) PLANS PRODUITS EN FONCTION DE LA CONSTRUCTION DU BOULEVARD METROPOLITAIN
AH-000039
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) -CORRESPONDANCE (REORGANISATION FINANCIERE) 1944-1946 -RESOLUTIONS (REORGANISATION FINANCIERE) 1944-1945 -SITUATIONS FINANCIERES (MUNICIPALITES AIDEES) 1942-1947 -TRANSPORT DE CREANCE (MONTREAL-N., ST-MICHEL, P.A.T.) (1950-1954) -MUNICIPALITES AIDEES (SALAIRES) 1940-1947 -REFINANCEMENT (NORMAND S. TABER) 1946-1948 -FINANCIAL STUDY OF THE MONTREAL METROPOLITAN COMMISSION (1944) -AJUSTEMENT DU ROLE D'EVALUATION (1957-1959)
AH-000040
COMMISSION MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL (FONDS CUM4) -MANDATS (1954-1959) --PIECES JUSTIFI. + CORRESPONDANCE -CHEQUES ENCAISSES -BANQUE CANADIENNE DE COMMERCE (MARS 1959), -BANQUE TORONTO-DOMINION (JANVIER 1957 A AVRIL 1959) -BANQUE PROVINCIALE DU CANADA (JANVIER A DECEMBRE 1956) -IMPOT SUR LE REVENU DU PERSONNEL (1940-1959).

Commission métropolitaine de Montréal

Fonds Biodôme de Montréal. - [196-]-

  • CA M001 VM168
  • Fonds
  • [196-]-

Le fonds témoigne principalement des activités du Biodôme de Montréal. Il porte majoritairement sur les différentes étapes de genèse et de construction du Biodôme entre 1989 et 1992. Le fonds témoigne également des activités antérieures de l'Aquarium et du Jardin zoologique. Il est organisé selon les séries suivantes : S01 - Organisation et administration; S02 - Ressources humaines; S03 - Ressources financières; S04 - Communications et relations publiques; S05 - Immeubles et terrains; S06 - Muséologie; S07 - Recherche; S08 - Société des Amis du Biodôme de Montréal (SABM); S09 - Aquarium et Jardin zoologique de Montréal. - 1966-1991; SQ - Plans; SV - Iconographie; SX - Films; SY - Photographies.
Le fonds comprend notamment des documents de réunion et de gestion, des contrats , des rapports, des suivis financiers, des communiqués, des coupures de presse, de la correspondance, des études, des devis, des plans, des suivis de chantier, des stratégies et des programmes muséaux, des recherches, des inventaires, des dessins, des films et des photographies.

Biodôme de Montréal

Fonds Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal (1642-1992). - 1988-1993

  • CA M001 P071
  • Fonds
  • 1988-1993

Le fonds témoigne des activités de la Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal (1642-1992). Il fournit de l'information sur le fonctionnement de l'organisme, ses relations avec des partenaires, l'organisation et la gestion d'expositions et de spectacles. Le fonds est constitué des séries : Assemblée générale (S1), Conseil d'administration (S2), Comité exécutif (S3), Comité de direction (S4), Comités (S5), Direction des relations internationales et institutionnelles (S6), Direction générale de l'administration (S7), Direction générale des communications (S8), Direction générale de la programmation (S9), Direction générale du financement privé (S10). Le fonds contient principalement des procès-verbaux, des documents relatifs à la programmation d'activités, des dossiers de projets, des photographies ainsi que des documents audiovisuels.

Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal

Collection Philéas Gagnon. - 1546-1961

  • CA M001 BM007
  • Collection
  • 1546-1961

La collection Philéas Gagnon porte principalement sur l'histoire du Canada du XVIe siècle jusqu'au milieu du XXe siècle.

La collection contient des autographes et autres manuscrits de différents personnages; des cartes et plans du Canada et du reste du monde; des gravures, portraits, photographies et autres documents iconographiques montrant des personnalités canadiennes, européennes et américaines, ou des lieux majoritairement nord-américains; des ex-libris. Elle comprend également les essais de bibliographie canadienne rédigés par Philéas Gagnon et Frédéric Villeneuve, des inventaires de la collection ainsi que des cartes de la Commission de géologie.

Les documents sont principalement en français.

Gagnon, Philéas

Fonds Service des relations avec les citoyens. - 1996-2001.

  • CA M001 VM154
  • Fonds
  • 1996-2001

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service des relations avec les citoyens en ce qui concerne les conseils de quartier, les bureaux Accès Montréal, la Commission du développement urbain et le service de consultation informatisée. Le fonds renferme des dépliants, enquête et des documents textuels concernant les Conseils de quartier. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service des relations avec les citoyens

Fonds Médiateur de Montréal. - 1995-1999

  • CA M001 VM157
  • Fonds
  • 1995-1999

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Médiateur de Montréal. Il renseigne sur ses fonctions. Le fonds est composé de dépliants et d'une lettre. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Médiateur de Montréal

Fonds Service des immeubles (1994-2001). - 1997, 1999

  • CA M001 VM159
  • Fonds
  • 1997, 1999

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service des immeubles. Il renseigne sur son organisation. Le fonds contient des dépliants.

Montréal (Québec). Service des immeubles

Fonds Commission sur la refonte de la Charte de la Ville de Montréal. - 1997-1998

  • CA M001 VM163
  • Fonds
  • 1997-1998

Le fonds témoigne des travaux de la Commission sur la refonte de la Charte de la Ville. Le fonds comprend des rapports, des textes, des tables de concordance et un document d'information. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Commission sur la refonte de la Charte de la Ville de Montréal

Fonds Commission du logement salubre. - 1934-1940

  • CA M001 VM169
  • Fonds
  • 1934-1940

Le fonds témoigne des travaux de la Commission du logement salubre. Il informe également sur la situation du logement au Canada et en Europe. Le fonds contient des coupures de journaux, des procès-verbaux, des rapports, des notes, des revues sur l'habitation, des dépliants, des textes de conférences et de la correspondance. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission du logement salubre

Collection Virginie Pelletier. - 1903-1906

  • CA M001 BM003
  • Collection
  • 1903-1906

La collection porte sur des illustrations et des cartes de vœux d'anniversaire ou de Noël.
La collection comprend un spicilège d'illustrations et des cartes de vœux.

Pelletier, Virginie

Fonds Alfred De Sève. - 1876-1877

  • CA M001 BM006
  • Fonds
  • 1876-1877

Le fonds témoigne partiellement des activités d'Alfred De Sève lors de son séjour en France. Le fonds contient des cahiers de partitions.

De Sève, Alfred

Fonds Jean Nolin . - 1918

  • CA M001 BM020
  • Fonds
  • 1918

Le fonds témoigne partiellement des activités de Jean Nolin. Le fonds contient un recueil de poèmes manuscrits intitulé Les Cailloux.

Nolin, Jean

Fonds Service de santé - 1914-1972

  • CA M001 VM171
  • Fonds
  • 1914-1972

Le fonds témoigne des diverses activités du Service de santé. Il nous renseigne sur l'organisation et le fonctionnement interne et sur l'évolution du service ainsi que sur ses diverses préoccupations dans le domaine de la santé. Il nous permet enfin de connaître les différentes activités de promotion et de sensibilisation effectuées au cours des années auprès de la population de Montréal.

Le fonds contient les rapports annuels du service, différentes publications produites par le service ou par ses membres, des documents relatifs à la Commission d'hygiène, divers comités, sous-comités ou divisions relatifs aux problématiques soulevées, à la nomination des membres ou aux réunions de ces derniers. Il comprend aussi des communications, mémoires, communiqués de presse, de la correspondance, de la documentation ainsi qu'un livre d'or.

Le titre est basé sur le contenu du fonds.

Plusieurs documents classés dans le Fonds du Conseil de Ville (VM1) ont été intégrés dans le présent fonds, particulièrement en ce qui concerne la Commission d'hygiène. Cette commission, qu'il ne faut pas confondre avec celle qui était en place au début du XIXe siècle, a été considérée comme relevant du Conseil de ville mais ils ont été intégrés au fonds du Service de santé car il est clairement indiqué sur les organigrammes qu'elle relevait du directeur du Service de santé et non du Conseil de ville.

Le nouveau classement représente la structure organisationnelle du Service de santé, car il y avait originellement confusion entre les comités, sous-comités et divisions le composant. Malgré le fait que nous retrouvons plusieurs façons de nommer les différentes instances sur les documents, selon les organigrammes officiels, il y a une distinction à faire entre ces différents termes. Les comités sont formés pour répondre à un besoin ponctuel et relève directement du Service de santé alors que les sous-comités, formés pour les mêmes raisons, relève de la Commission d'hygiène qui est sous la responsabilité du directeur du service. Pour les divisions, elles sont partie intégrante de la structure permanente et représentent les différentes fonctions du service.

Montréal (Québec). Service de santé.

Fonds Ligue des droits de la femme. - 1922-[196-]

  • CA M001 BM014
  • Fonds
  • 1922-[196-]

Le fonds porte sur les activités de la Ligue des droits de la femme. Le fonds contient les séries suivantes: S1 - Constitution et organisation, S2 - Séances de la Ligue, S3 - Comptablilité, S4 - Communications, S5 - Correspondance, S6 - Documentation. Les documents sont en français et en anglais.

Ligue des droits de la femme

Fonds Bureau d'examinateurs. - 1941-1979

  • CA M001 VM109
  • Fonds
  • 1941-1979

Le fonds témoigne partiellement des activités du Bureau d'examinateurs. Il renseigne sur les réunions tenues par le Bureau. Le fonds renferme un registre de procès-verbaux.

Montréal (Québec). Bureau d'examinateurs

Fonds Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels . - 1987 à 2001

  • CA M001 VM083
  • Fonds
  • 1987 à 2001

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels et de son Sous-comité des avis. Le fonds comprend des procès-verbaux et des documents de séances. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels

Fonds Comité Zone libre d'armes nucléaires . - 1987

  • CA M001 VM085
  • Fonds
  • 1987

Le fonds témoigne des activités du Comité Zone libre d'armes nucléaires. Le fonds comprend le rapport final, le rapport préliminaire, des procès-verbaux, des mémoires et des enregistrements sonores. Le Comité est aussi connu sous le nom de Comité ZLAN. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité Zone libre d'armes nucléaires

Fonds Service des loisirs, des parcs et du développement communautaire. - 1993-1995

  • CA M001 VM096
  • Fonds
  • 1993-1995

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service des loisirs, des parcs et du développement communautaire. Il renseigne sur le programme Tandem de sécurité urbaine et sur le problème de la faim à Montréal. Le fonds contient une pochette de presse et une brochure. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Service des loisirs, des parcs et du développement communautaire

Fonds Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins. - 1948 à 1949

  • CA M001 VM124
  • Fonds
  • 1948 à 1949

Le fonds témoigne des activités du Comité. Le fonds contient un procès-verbal, des extraits de procès-verbaux, des avis de convocation et des agendas, des règlements, des mémoires et la liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins

Fonds Service du développement économique. - 1997-1998

  • CA M001 VM126
  • Fonds
  • 1997-1998

Le fonds témoigne des activités du Service du développement économique en ce qui concerne le programme Opération Commerce, l'acquisition de ruelles, le Bureau des projets d'investissement de Montréal, le concours Commerce Design Montréal et les ressources pour le démarrage d'entreprises. Le fonds renferme des dépliants et des brochures. Documents en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service du développement économique

Fonds Commission nommée pour étudier la question relative aux heures de vente de l'essence, de lubrifiants, des pièces et des accessoires pour véhicules automobiles . - 4 août 1919 - 27 août 1954

  • CA M001 VM129
  • Fonds
  • 4 août 1919 - 27 août 1954

Le fonds témoigne des activités de la Commission nommée pour étudier la question relative aux heures de vente de l'essence, de lubrifiants, des pièces et des accessoires pour véhicules automobiles. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des procès-verbaux et des listes des membres; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocations, un ordre du jour, des procès-verbaux, une résolution de la Commission, et des comptes-rendus de réunions; Travaux de la Commission, comprenant des études du règlement No 695, des rapports préliminaires, des avis public publiés, de la correspondance, des règlements de références et des mémoires reçues.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission nommée pour étudier la question relative aux heures de vente de l'essence, de lubrifiants, des pièces et des accessoires pour véhicules automobiles

Résultats 101 à 125 sur 488