Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0063-01-0006 0410-01-0001 0410-17-0001. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0030-01-0015 C-1-133-207-14
0030-01-0020 C-1-129-207-7
0030-01-0025 C-1-129-207-23
0030-01-0033 C-1-119-207-12
0030-01-0037 C-1-119-207-21
0030-01-0040 C-1-119-207-34
0030-01-0043 C-1-119-207-42
0030-01-0047 C-1-119-207-50
0030-01-0060 C-1-153-207-2
0030-01-0062 C-1-153-207-6
0030-01-0065 C-1-133-241-007
0030-01-0073 C-1-133-207-18
0030-01-0074 C-1-133-207-19
0030-01-0112 C-1-131-247-207-10
0030-02-0003 C-1-281-241-007
0030-02-0014 C-1-248-207-1
0030-02-0015 C-1-249-207-1
0030-02-0018 C-1-247-207-13
0030-02-0019 C-1-247-207-43
0030-02-0027 C-1-243-207-19
0030-02-0029 C-1-243-207-24
0030-02-0031 C-1-243-207-27
0030-02-0037 C-1-239-241-3
0030-02-0038 C-1-238-207-6
0030-02-0056 C-1-235-207-2
0030-02-0060 C-1-229-241-002
0030-02-0067 C-1-122-241-1. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0041-03-0002 0041-08-0001 0041-09-0001. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0063-01-0007 0301-03-0001. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0010-01-0024 0010-01-0025 0010-01-0026 0010-01-0027 0010-01-0028 0010-03-0001 0010-03-0003. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0041-27-0001. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ce dossier porte sur les acquisitions d'immeubles par la Gestion immobilière à diverses fins (métro, parcs, assainissement des eaux) et comporte, à l'occasion, le numéro de dossier de la Gestion immobilière, le numéro officiel du plan et le nom du propriétaire:
0061-01-0002 0061-01-0010 0061-01-0011 0061-01-0012 0063-01-0002 0063-01-0003 0063-01-0008. Il contient des lettres, des études, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-série concerne la location d'immeubles ou de locaux négociée et les baux signés pour les besoins de divers services de la CUM.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de baux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-série témoigne de diverses actions effectuées afin d'assainir l'air et l'eau sur le territoire de l'Île de Montréal. Elle est constituée des sous-sous séries suivantes: Études techniques et dossiers généraux (air et eau) (SG,SSS2,SSS1).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des études, des cartes, des rapports et des photos.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-série porte sur des dossiers à caractère métropolitain et qui concernent plusieurs municipalités.
Elle est constituée de lettres, de rapports et d'études.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette série témoigne des activités concernant la sécurité publique sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). Elle est constituée des sous-séries suivantes: Traitement des appels d'urgence 9-1-1 (SI,SS1), Application des mesures d'urgence (SI,SS2), Protection publique (SI,SS3) et Comités (SI,SS4).
Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance, des listes, des rapports et des ententes.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français.

Le fonds illustre les activités résultant de la mise en oeuvre de l'ensemble des compétences de la Communauté urbaine de Montréal.

Le fonds se compose des séries suivantes : Instances décisionnelles, regroupant les activités du conseil, du comité exécutif, des commissions permanentes, du Conseil de sécurité publique, du Conseil des arts et du Conseil de la STCUM (procès-verbaux et comptes rendus, dossiers des assemblées, nominations); Organisation et planification, regroupant le rôle politique du président du comité exécutif, la gestion interne des structures administratives, la législation et les affaires juridiques; Gestion de l'information, regroupant les communications et les relations publiques (documents promotionnels, revue de presse, rapports annuels, banque d'images, documents audiovisuels) ainsi que les ressources informationnelles (gestion et accès aux documents); Gestion des ressources humaines; Gestion des ressources financières, regroupant le financement (émissions d'obligations, budgets et états financiers) ainsi que la vérification; Gestion des ressources physiques, regroupant la gestion des immeubles (acquisitions et impositions de réserves); Qualité du milieu, regroupant les activités du traitement des eaux usées, de l'assainissement de l'air et de l'eau ainsi que de l'inspection des aliments; Mise en valeur du territoire, regroupant l'aménagement du territoire (schéma d'aménagement, contrôle intérimaire et comités), la gestion des parcs-nature et le développement économique; Sécurité publique, regroupant le traitement des appels d'urgence 9-1-1, l'application des mesures d'urgence et la protection publique; Évaluation; Transport collectif, regroupant les activités du métro (contrats de construction, de fournitures d'équipements spécialisés et de haute technologie et de services professionnels), du transport par taxi et du transport par autobus.

Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des photographies, des cartes et des plans, des bandes vidéo et audio, des affiches et des objets tridimensionnels.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont principalement en français.
Ce fonds portait la cote C1 au moment de sa description.

Cette sous-série porte sur les décisions du conseil. Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.

Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes :

• CUM001-A-1-1 : Procès-verbaux des assemblées
• CUM001-A-1-2 : Dossiers des assemblées
• CUM001-A-1-3 : Nominations

Les documents sont en français, parfois en anglais.

Cette sous-série porte sur les décisions du comité exécutif. Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.

Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes :

• CUM001-A-2-1 : Procès-verbaux des séances
• CUM001-A-2-2 : Dossiers des séances
• CUM001-A-2-3 : Procès-verbaux des séances publiques d'ouverture de soumissions
• CUM001-A-2-4 : Nominations
• CUM001-A-2-5 : Mémorandums
• CUM001-A-2-6 : Ententes, accords de coopération Communauté urbaine de Montréal/organismes extérieurs

Les documents sont en français et en anglais.

Ce dossier concernent différents sujets indiqués ci-après, tous suivis de leur numéro de dossier du Secrétariat de la CUM. Il est constitué de résolutions, de rapports et de correspondance afférente.

• Code d'éthique pour la Communauté urbaine de Montréal (CUM) et les municipalités (1975) : #2709
• Plan d'embauche - Office des personnes handicapées du Québec : #3726
• Programme d'assainissement - Traitement conjoint Laval - Communauté urbaine de Montréal (CUM) (1970-1994) : #4757
• Rejets d'eaux usées - Déversement par bateaux de plaisance (1990-2001) : #5837
• Traitement des eaux usées - Divers (1986-1999) : #4382
• Entente pour construction d'une sortie de secours - Station Lucien-L'Allier (1994 ) : #6472
• Réseau public de transmission par cellulaire SITI2 (2000-2001) : #7841
• Nouvel indicatif régional à Montréal (2001) : #7843
• Transfert de responsabilités des règlements de la Communauté urbaine de Montréal (CUM) vers la CMM (2001) : #7882

Cote CUM du dossier : CUM1/A2-7,1.

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte CMR11:3279).

Cette sous-sous-série porte sur des cas particuliers de réclamations faites par la Communauté et, surtout, contre la Communauté.
Elle contient des résolutions, des rapports et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette pièce représente le symbole de la CUM. Elle porte le sigle de la CUM.

Titre basé sur la légende de la pièce.
Cette pièce se trouve sur un petit carton qui en explique le symbolisme à l'intérieur d'une pochette de plastique.

Cette pièce représente le symbole de la CUM.

Titre basé sur la légende de la pièce.
Cette pièce, au bas de laquelle figure la mention CUM, se trouve fixée sur un petit carton dans une pochette de plastique.

Ce petit drapeau sur socle, fixé à une hampe de plastique noire (38 cm), porte sur fond blanc et en couleur bleue, la mention « Communauté urbaine de Montréal » ainsi que le logo officiel.

Cette pièce, de forme ovale et en plastique translucide, porte au centre, le logo de la CUM et la mention « Communauté urbaine de Montréal » de couleur bleue.

Titre basé sur la légende de la pièce.

Titre basé sur l'unité administrative.

Cette sous-sous-série regroupe les exposés sommaires des activités de la Communauté pour chacun de ses exercices financiers.
Elle est constituée de rapports annuels.

Titre basé sur le contenu du document.
Documents en français et en anglais ou bilingues.
À compter de 1991, aucun dossier ne fut ouvert au Secrétariat dans cette sous-sous-série.

Ces articles regroupent des photographies de différents directeurs, de policiers en fonction et d'autres portant sur la police et le multiculturalisme, sur le salon de la jeunesse en 1988, sur la lutte à la criminalité (drogue et vol à la tire), sur les policiers dans le métro, sur les véhicules de la police, sur la police montée, sur les districts, sur les brigadiers scolaires, sur l'escouade canine, sur la semaine de la police (Vieux Port, mai 2000), sur l'inauguration de postes de police, sur l'assermentation de M. Roland Bourget, sur l'IAPC (1996), sur la police et les parents secours et sur une séance informative portant sur la sécurité au travail. Ils contiennent des photographies en couleur, en noir et blanc et des négatifs.

Titre basé sur l'unité administrative.

Ces articles regroupent des photographies de Me Hervé Bélanger. Ils contiennent des diapositives 3 x 5 cm.

Titre basé sur l'unité administrative.