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Dossiers thématiques du bureau de la présidence. - [198-?]-2001.

Cette sous-série regroupe les dossiers thématiques conservés par le Bureau de la présidence.
Elle contient principalement des dossiers de travail, des rapports et des études.
Les dossiers portent les cotes du plan de classification de la CUM.

Série 1 - Politiques et développement
411 : Politiques et Développement - Organismes de développement : R41-02-3A-13 ; R41-02-3A-14
412 : Politiques et Programmes : R41-02-3A-14

Série 2 - Transport
422.01 : Gestion de la circulation: R41-02-3A-14 ; R41-02-3B-01
422.02 : Rapports routiers : R41-02-3B-01 ; R41-02-3B-02 ; R41-02-3B-03 ; R41-02-3B-04
422.03 : Métro, autobus, voies réservées : R41-02-3B-01 ; R41-02-3B-05 ; R41-02-3B-06
422.04 : Industrie ferroviaire : R41-02-3B-05 ; R41-02-3B-06
422.05 : Aéroportuaire : R41-02-3B-06
422.06 : Portuaire (Port de Montréal) : R41-02-3B-06 ; R41-02-3B-07
423.01 : Transport et aménagement : R41-02-3B-07
423.04 : Études impacts économiques : R41-02-3B-07
424.01 : Transport de personnes : : R41-02-3B-08
425.01 : Transport des marchandises et des matières dangereuses : : R41-02-3B-08 ; R41-02-3B-09
426.01 : Organismes : R41-02-3B-09 ; R41-02-3B-10 ; R41-02-3B-11
426.02 : Comités : R41-02-3B-11 ; R41-02-3B-12
426.03 : Groupes de travail :R41-02-3B-09 ; R41-02-3B-12 ; ; R41-02-3B-13

Série 3 - Environnement urbain et espaces naturels
431.04 : Documents de référence : R41-02-3B-07 ; ; R41-02-3B-13
431.05 : Résultats et rapports : R41-02-3B-13
432.01 : Santé humaine - Gestion des déchets solides : R41-02-3B-13
432.02 : Santé humaine - Gestion des eaux et des bassins : R41-02-3B-13
432.03 : Santé humaine - Qualité des sols : R41-02-3B-13 ; R41-02-3B-14
432.04 : Santé humaine - Qualité de l'air : R41-02-3B-14
432.06 : Santé humaine - Risques majeurs : R41-02-3B-14
432.07 : Santé humaine - Énergie et onde : R41-02-3B-14 ; R42-01-1A-01
434.01 : Réglementation et mesures environnementales - Information sur politique, loi et réglementation : R42-01-1A-01
434.03 : Réglementation et mesures environnementales - Indicateurs et performances environnementales : R42-01-1A-01
434.04 : Réglementation et mesures environnementales - Évaluation d'impacts et évolution des projets : R42-01-1A-01

Série 4 - Inventaire de l'occupation du sol
451 : Suivi : R42-01-1A-01

Série 5 - Fiscalité et activités socio-économiques
461 : Activités/impacts socio-économiques : R42-01-1A-01
462.01 : Fiscalité municipale : R42-01-1A-01
432.02 : Réforme Ryan (fiscalité municipale) : R42-01-1A-02
462.03 : Taxes (fiscalité municipale) : R42-01-1A-02
463 : Économie et aménagement : R42-01-1A-02 ; R42-01-1A-03
467.01 : Démographie : R42-01-1A-03

Série 6 - GÉOCUM
481.01 : Données : R42-01-1A-03

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