- CA M001 VM001-01-2-067
- Ss-série
- 1906
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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Résolutions du Conseil de ville et rapports du Comité exécutif. - octobre 1997 - décembre 1997.
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Le dossier contient principalement de la correspondance, des mémos et des croquis d'emplacement.
Les documents sont en français et en anglais.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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Le dossier porte principalement sur l'attribution de permis de poste d'essence et de contenant pour l'emmagasinage d'huile à chauffage accordé à des particuliers et à des compagnies telles Shell, Canadian Oil, Imperial Oil (Esso), Champlain Oil, British Petroleum, Texaco, Supertest et Sun Oil (Sunoco). Il est aussi question de permis non accordés, de révocation et de transfert de permis ainsi que de permis de postes d'essence aux abords de la Rivière-des-Prairies et du fleuve Saint-Laurent et de permis de stationnement. Des dossiers témoignent aussi de l'opposition de citoyens contre l'établissement de postes d'essence pour des fins commerciales. Les documents concernent principalement des lieux dans le centre-ville de Montréal ainsi que dans les quartiers Ahuntsic, Côte-des-Neiges, Hochelaga-Maisonneuve, Rosemont et Villeray.
Le dossier contient principalement de la correspondance, des recommandations et des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des requêtes de personnes physiques et morales, des croquis, des cartes, des bleus et des dessins techniques. Le dossier contient aussi des pétitions de citoyens et quelques photographies.
Les documents sont principalement en français. Des documents sont en anglais.
Résolutions du Conseil de ville et rapports du Comité exécutif. - août 1998 - mars 1999.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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Le dossier porte sur les demandes, l'émission et la révocation de permis de taxis, de compagnies de limousines et d'autobus ainsi que sur l'attribution de permis de stationnement pour ces types de véhicules. Le dossier témoigne aussi de refus d'accorder des permis, le transfert de permis et les différents emplacements d'exploitation.
Le dossier comprend principalement des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, de la correspondance, des mémos, quelques des croquis et des formulaires de demandes de permis complétés par des compagnies telles Taxi Diamond, City Cab, Transport provincial, Murray Hill Limousine et Avenue Taxi Service Inc.
Après échantillonnage, les dossiers suivants ont été conservés :
Pour 1947 : 85009-105.
Pour 1948 : 85009-233, 85009-234, 85009-259, 85009-321, 85009-403.
Pour 1949 : 85009-589, 85009-679, 85009-749, 85009-850, 85009-900, 85009-984.
Pour 1950 : 85009-985, 85009-986, 85009-1080, 85009-1081, 85009-1082, 85009-1173, 85009-1318, 85009-1383, 85009-1384, 85009-1437, 85009-1515, 85009-1516, 85009-1567, 85009-1695, 85009-1792.
Pour 1951 : 85009-1886, 85009-1887, 85009-1956, 85009-2039, 85009-2143, 85009-2249, 85009-2368, 85009-2369, 85009-2449, 85009-2451.
Pour 1952 : 85009-2567, 85009-2634B, 85009-2779, 85009-2859, 85009-2957, 85009-2958.
Pour 1953 : 85009-2957, 85009-2958, 85009-3051, 85009-3149, 85009-3229, 85009-3258, 85009-3259, 85009-3349, 85009-3467, 85009-3523, 85009-3615.
Pour 1954 : 85009-3709, 85009-3767, 85009-3768, 85009-3854A.
Pour 1955 : 85009-4043B, 85009-4044, 85009-4066, 85009-4139, 85009-4213, 85009-4310.
Pour 1956 : 85009-4402, 85009-4403, 85009-4553, 85009-4632, 85009-4633.
Pour 1957 : 85009-4707, 85009-4826, 85009-4960, 85009-4700.
Pour 1958 : 85009-5015, 85009-5088, 85009-5109, 85009-5219.
Pour 1959 : 85009-5220, 85009-5259.
Pour 1960 : 85009-5301, 85009-5303, 85009-5336, 85009-5359.
Pour 1961 : 85009-5359A, 85009-5365, 85009-5376, 85009-5398.
Les documents sont en français et en anglais.
Résolutions du Conseil de ville et rapports du Comité exécutif. - avril 1999 - août 1999.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Ordres du jour annotés du conseil de ville. - 1955-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La série contient les ordres du jour des séances tenues par le conseil de ville pour les années 1955 à 2001.
Ces ordres du jour sont annotés et permettent de lier à chacun des points à l'ordre du jour d'une séance un numéro de résolution et, le cas échéant, un numéro de règlement, pour les dossiers décisionnels des 3e, 4e et 5e séries (1914-2001).
Dans le fichier numérique, la recherche plein texte est disponible.
Les documents sont en français et en anglais.
Photos des membres du Conseil (B-3024). - [1870]-[1962].
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Expo 67 : affiche promotionnelle (V.23-101). - 1967.
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Index transcrits en 2021 depuis les originaux manuscrits.
Originaux :
029-01-06-01 et 029-01-06-02 : Index des dossiers de résolutions créés par le conseil de ville entre 1910 et 1913 : 2 registres (A à K et L à Z).
001-02-08-02 : Index des dossiers de résolutions par sujets divers créés par le conseil de ville de 1910 à 1913 : 2 registres inaccessibles (1910-1912 et 1912-1913).
Index des noms et raisons sociales
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Rapports et dossiers 1973 . - 1973
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Rapport sur sources additionnelles possibles de revenu. - 1934.
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Enquête nommée par résolution du Comité exécutif le 23 octobre 1934.
Mosaïque des membres du Conseil de ville de 1916 (B-3065). - 1916.
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Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des dossiers de résolutions de la 3e série, créés par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Enquête nommée par résolution du Comité exécutif le 2 mai 1932.
Rapport des délégués députés en Europe. - 1888.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.