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Description archivistique
Fonds
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Fonds Service de la prévention des incendies. - 1841-1996

  • CA M001 VM008
  • Fonds
  • 1841-1996

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de la prévention des incendies de Montréal depuis ses origines. Le fonds est constitué des séries suivantes: Administration, comprenant des régistres de correspondance, de dépenses, de polices d'assurances acquittées et des états de service; Communications, comprenant des spicilèges sur la Campagne annuelle de la Semaine de la prévention des incendies et sur les concours de prévention des incendies; Formation et perfectionnement, comprenant des précis portant sur des exercices pratiques dans les casernes; Régistres des incendies; Archives imprimées comprenant des publications, une affiche et des dépliants.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.
Traitement et rédaction: Janine Reid
Supervision: Hélène Charbonneau
Coordination: Denys Chouinard - chef de la section des archives
Note Méthodologique:
Les documents traités et décrits dans le présent instrument de recherche font partie d'un fonds ouvert. Le Service de la prévention des incendies étant une unité toujours en opération, d'autres documents viendront s'ajouter au fonds. Pour les fins du traitement, il a été convenu que l'opération couvrirait tous les documents depuis la création du Service jusqu'à 1995.
Avant leur traitement, les documents du Fonds du Service de la prévention des incendies de la Ville de Montréal se présentaient en sept groupes: de la correspondance, des dépenses, des polices d'assurances acquittées, des états de service, des spicilèges relatant les concours de prévention des incendies et la Semaine de la prévention des incendies, des régistres des incendies ainsi que des archives imprimées constituées de publications, d'affiches et de dépliants. Les archives imprimées ont été extraites du Centre de documentation de la Division de la gestion de documents et des archives pour réintégrer leur fonds d'origine. Des doubles ont été élagués.
À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant l'organisation du Service. Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Service. Généralement, l'ordre chronologique a été retenu. Toutefois, la structure de classification de la série des archives imprimées présente souvent les documents plus généraux d'abord, puis les plus spécifiques ensuite.

Montréal (Québec). Service de la prévention des incendies

Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004

  • CA M001 VM097
  • Fonds
  • 1920-2002

Le fonds témoigne des activités du service d'urbanisme, sous ses différentes formes, dans les années 1940 à 2000. Il inclut les séries suivantes :

  • S01 : Comités et commissions ad hoc;
  • S02 : Aménagement du territoire;
  • S03 : vues aériennes de Montréal;
  • S04 : Plans d'utilisation du sol;
  • S05 : Inventaire du patrimoine bâti;
  • S06 : Permis, inspections, constructions et rénovations;
  • S07 : Habitation;
  • S08 : Toponymie;
  • S09 : Administration;
  • ST : Cartes et plans;
  • SV : Objets;
  • SW Enregistrements sonores;
  • SX : Films;
  • SY : Photographies;
  • SZ : Archives imprimées.

Le fonds contient des procès-verbaux, des études et des rapports, des plans d'urbanisme et des schémas d'aménagement, des dossiers administratifs, des inventaires, des programmes, des plans, des vues aériennes, des photographies, de la correspondance, des dépliants, des brochures, etc.. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont majoritairement en français et en anglais.

Montréal (Québec). Urbanisme et habitation

Fonds Ecole littéraire de Montréal. - 1896-1929

  • CA M001 SHM014
  • Fonds
  • 1896-1929

Le fonds témoigne de l'organisation administrative et des activités de l'École littéraire de Montréal ainsi que des fonctions de certains de ses membres. Il porte aussi sur son organe officiel Le Terroir. Le fonds contient des procès-verbaux de réunions des membres de l'École littéraire de Montréal. Il contient aussi des spicilèges dans lesquels sont colligés de la correspondance, des poèmes (dactylographiés ou imprimés), des coupures de presse et les statuts et règlements de l'organisme. La correspondance provient notamment de : William A. Baker, Françoise (pseudonyme de Robertine Barry), Pierre Boucher de la Bruère, Errol Bouchette, Gustave Comte, Athanase David, Laurent-Olivier David, A.D. Decelles, Alfred Descarries, Ernest Gagnon, Hector Garneau, Sir Lomer Gouin, Hermine Lanctôt, Eugène Lasalle, Léon May, Victor Morin et Édouard-Fabre Surveyer.

Le fonds se compose de deux séries :
S1 Procès-verbaux
S2 Correspondance et autres documents.

Ecole littéraire de Montréal

Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968

  • CA M001 P030
  • Fonds
  • 1827-1968, surtout 1912-1968

Le fonds fournit des informations sur la gestion et le territoire de la Cité de Saint-Michel, avant sa création en 1912 jusqu'après son annexion à la Ville de Montréal en 1968. Le fonds comprend les séries suivantes : S1 - Documents constitutifs; S2 - Conseil municipal (avec notamment les procès-verbaux des séances, les règlements, les avis publics, le livre d'or et de la correspondance); S3 - Commission métropolitaine de Montréal (mise en tutelle de 1936 à 1958); S4 - Greffe (ventes de propriétés municipales, élections, dossiers de correspondance, rapports, enregistrements des naissances, statistiques, transport en commun); S5 - Annexion à la Ville de Montréal (correspondance, procès-verbaux, rapports d'enquêtes, documents juridiques, études, plans, etc.); S6 - Ressources humaines (conventions collectives, salaires, correspondance et autres); S7 - Contentieux (contrats de vente, documents juridiques, correspondance et autres); S8 - Ressources financières (budgets, états financiers, livres comptables); S9 - Évaluation et perception (rôles); S10 - Travaux publics (cahiers des charges, études, rapports, plans, soumissions et autres); S11 - Permis et inspection (correspondance, plans, listes de permis, registres, rapports et autres); S12 - Urbanisme (réaménagements); S13 - Sécurité publique (avec notamment des rapports d'incendie ou d'enquêtes); S14 - Assistance publique (services sociaux); S15 - Mosaïques et photographies grand format; S16 - Objet tridimensionnels (artefacts); SY - Photographies.
Les documents sont en français, en anglais et en italien. Liste des maires de la cité de Saint-Michel: Zéphirin Pesant, 1913-1926; Jos Robin, 1926-1927 et 1934-1944; J.-A. Saint-Denis, 1927-1930; Pierre Guinois, 1930-1934; Paul Racette, 1944-1949; Charles Lafontaine, 1949-1953; Raymond Morin, 1953-1955; André Gillet, 1955-1961; Maurice Bergeron, 1961-1968.

Cité de Saint-Michel

Fonds Service du Bien-être social. - 1911-1973

  • CA M001 VM172
  • Fonds
  • 1911-1973

Le fonds porte sur l'enregistrement des naissances, des mariages et des décès. Il témoigne également du placement de jeunes délinquants en école de réforme, de la question des enfants sans tutelle et de la déportation de certains immigrants. Le fonds comprend majoritairement des dossiers sur microfilm.

Montréal (Québec). Service du Bien-être social

Fonds Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal (1642-1992). - 1988-1993

  • CA M001 P071
  • Fonds
  • 1988-1993

Le fonds témoigne des activités de la Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal (1642-1992). Il fournit de l'information sur le fonctionnement de l'organisme, ses relations avec des partenaires, l'organisation et la gestion d'expositions et de spectacles. Le fonds est constitué des séries : Assemblée générale (S1), Conseil d'administration (S2), Comité exécutif (S3), Comité de direction (S4), Comités (S5), Direction des relations internationales et institutionnelles (S6), Direction générale de l'administration (S7), Direction générale des communications (S8), Direction générale de la programmation (S9), Direction générale du financement privé (S10). Le fonds contient principalement des procès-verbaux, des documents relatifs à la programmation d'activités, des dossiers de projets, des photographies ainsi que des documents audiovisuels.

Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal

Fonds Service des relations avec les citoyens. - 1996-2001.

  • CA M001 VM154
  • Fonds
  • 1996-2001

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service des relations avec les citoyens en ce qui concerne les conseils de quartier, les bureaux Accès Montréal, la Commission du développement urbain et le service de consultation informatisée. Le fonds renferme des dépliants, enquête et des documents textuels concernant les Conseils de quartier. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service des relations avec les citoyens

Fonds Médiateur de Montréal. - 1995-1999

  • CA M001 VM157
  • Fonds
  • 1995-1999

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Médiateur de Montréal. Il renseigne sur ses fonctions. Le fonds est composé de dépliants et d'une lettre. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Médiateur de Montréal

Fonds Service des immeubles (1994-2001). - 1997, 1999

  • CA M001 VM159
  • Fonds
  • 1997, 1999

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service des immeubles. Il renseigne sur son organisation. Le fonds contient des dépliants.

Montréal (Québec). Service des immeubles

Fonds Commission sur la refonte de la Charte de la Ville de Montréal. - 1997-1998

  • CA M001 VM163
  • Fonds
  • 1997-1998

Le fonds témoigne des travaux de la Commission sur la refonte de la Charte de la Ville. Le fonds comprend des rapports, des textes, des tables de concordance et un document d'information. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Commission sur la refonte de la Charte de la Ville de Montréal

Fonds Commission du logement salubre. - 1934-1940

  • CA M001 VM169
  • Fonds
  • 1934-1940

Le fonds témoigne des travaux de la Commission du logement salubre. Il informe également sur la situation du logement au Canada et en Europe. Le fonds contient des coupures de journaux, des procès-verbaux, des rapports, des notes, des revues sur l'habitation, des dépliants, des textes de conférences et de la correspondance. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission du logement salubre

Fonds Alfred De Sève. - 1876-1877

  • CA M001 BM006
  • Fonds
  • 1876-1877

Le fonds témoigne partiellement des activités d'Alfred De Sève lors de son séjour en France. Le fonds contient des cahiers de partitions.

De Sève, Alfred

Fonds Jean Nolin . - 1918

  • CA M001 BM020
  • Fonds
  • 1918

Le fonds témoigne partiellement des activités de Jean Nolin. Le fonds contient un recueil de poèmes manuscrits intitulé Les Cailloux.

Nolin, Jean

Fonds Service de santé - 1914-1972

  • CA M001 VM171
  • Fonds
  • 1914-1972

Le fonds témoigne des diverses activités du Service de santé. Il nous renseigne sur l'organisation et le fonctionnement interne et sur l'évolution du service ainsi que sur ses diverses préoccupations dans le domaine de la santé. Il nous permet enfin de connaître les différentes activités de promotion et de sensibilisation effectuées au cours des années auprès de la population de Montréal.

Le fonds contient les rapports annuels du service, différentes publications produites par le service ou par ses membres, des documents relatifs à la Commission d'hygiène, divers comités, sous-comités ou divisions relatifs aux problématiques soulevées, à la nomination des membres ou aux réunions de ces derniers. Il comprend aussi des communications, mémoires, communiqués de presse, de la correspondance, de la documentation ainsi qu'un livre d'or.

Le titre est basé sur le contenu du fonds.

Plusieurs documents classés dans le Fonds du Conseil de Ville (VM1) ont été intégrés dans le présent fonds, particulièrement en ce qui concerne la Commission d'hygiène. Cette commission, qu'il ne faut pas confondre avec celle qui était en place au début du XIXe siècle, a été considérée comme relevant du Conseil de ville mais ils ont été intégrés au fonds du Service de santé car il est clairement indiqué sur les organigrammes qu'elle relevait du directeur du Service de santé et non du Conseil de ville.

Le nouveau classement représente la structure organisationnelle du Service de santé, car il y avait originellement confusion entre les comités, sous-comités et divisions le composant. Malgré le fait que nous retrouvons plusieurs façons de nommer les différentes instances sur les documents, selon les organigrammes officiels, il y a une distinction à faire entre ces différents termes. Les comités sont formés pour répondre à un besoin ponctuel et relève directement du Service de santé alors que les sous-comités, formés pour les mêmes raisons, relève de la Commission d'hygiène qui est sous la responsabilité du directeur du service. Pour les divisions, elles sont partie intégrante de la structure permanente et représentent les différentes fonctions du service.

Montréal (Québec). Service de santé.

Fonds Ligue des droits de la femme. - 1922-[196-]

  • CA M001 BM014
  • Fonds
  • 1922-[196-]

Le fonds porte sur les activités de la Ligue des droits de la femme. Le fonds contient les séries suivantes: S1 - Constitution et organisation, S2 - Séances de la Ligue, S3 - Comptablilité, S4 - Communications, S5 - Correspondance, S6 - Documentation. Les documents sont en français et en anglais.

Ligue des droits de la femme

Fonds Bureau d'examinateurs. - 1941-1979

  • CA M001 VM109
  • Fonds
  • 1941-1979

Le fonds témoigne partiellement des activités du Bureau d'examinateurs. Il renseigne sur les réunions tenues par le Bureau. Le fonds renferme un registre de procès-verbaux.

Montréal (Québec). Bureau d'examinateurs

Fonds Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels . - 1987 à 2001

  • CA M001 VM083
  • Fonds
  • 1987 à 2001

Le fonds témoigne des activités du Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels et de son Sous-comité des avis. Le fonds comprend des procès-verbaux et des documents de séances. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels

Fonds Comité Zone libre d'armes nucléaires . - 1987

  • CA M001 VM085
  • Fonds
  • 1987

Le fonds témoigne des activités du Comité Zone libre d'armes nucléaires. Le fonds comprend le rapport final, le rapport préliminaire, des procès-verbaux, des mémoires et des enregistrements sonores. Le Comité est aussi connu sous le nom de Comité ZLAN. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité Zone libre d'armes nucléaires

Fonds Service des loisirs, des parcs et du développement communautaire. - 1993-1995

  • CA M001 VM096
  • Fonds
  • 1993-1995

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service des loisirs, des parcs et du développement communautaire. Il renseigne sur le programme Tandem de sécurité urbaine et sur le problème de la faim à Montréal. Le fonds contient une pochette de presse et une brochure. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Service des loisirs, des parcs et du développement communautaire

Fonds Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins. - 1948 à 1949

  • CA M001 VM124
  • Fonds
  • 1948 à 1949

Le fonds témoigne des activités du Comité. Le fonds contient un procès-verbal, des extraits de procès-verbaux, des avis de convocation et des agendas, des règlements, des mémoires et la liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins

Fonds Service du développement économique. - 1997-1998

  • CA M001 VM126
  • Fonds
  • 1997-1998

Le fonds témoigne des activités du Service du développement économique en ce qui concerne le programme Opération Commerce, l'acquisition de ruelles, le Bureau des projets d'investissement de Montréal, le concours Commerce Design Montréal et les ressources pour le démarrage d'entreprises. Le fonds renferme des dépliants et des brochures. Documents en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service du développement économique

Fonds Commission nommée pour étudier la question relative aux heures de vente de l'essence, de lubrifiants, des pièces et des accessoires pour véhicules automobiles . - 4 août 1919 - 27 août 1954

  • CA M001 VM129
  • Fonds
  • 4 août 1919 - 27 août 1954

Le fonds témoigne des activités de la Commission nommée pour étudier la question relative aux heures de vente de l'essence, de lubrifiants, des pièces et des accessoires pour véhicules automobiles. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des procès-verbaux et des listes des membres; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocations, un ordre du jour, des procès-verbaux, une résolution de la Commission, et des comptes-rendus de réunions; Travaux de la Commission, comprenant des études du règlement No 695, des rapports préliminaires, des avis public publiés, de la correspondance, des règlements de références et des mémoires reçues.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission nommée pour étudier la question relative aux heures de vente de l'essence, de lubrifiants, des pièces et des accessoires pour véhicules automobiles

Fonds Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs. - 1953

  • CA M001 VM132
  • Fonds
  • 1953

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient les avis de convocation, les ordres du jours, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des documents de travail et des rapports du Comité. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs

Fonds Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal. - 1955 à 1956

  • CA M001 VM133
  • Fonds
  • 1955 à 1956

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient des documents de travail, la liste des membres, de la correspondance et des rapports du Comité. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal

Fonds Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice. - 1959 à 1960

  • CA M001 VM136
  • Fonds
  • 1959 à 1960

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient les avis de convocation, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des documents de travail, des rapports et des plans du domaine Saint-Sulpice. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice.

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