Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 225 résultats

Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Sss-série Français
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

Enquête sur la Commission des finances. - 1884-1886

La série témoigne des activités du comité spécial chargé par le conseil de la Ville de faire une enquête sur les irrégularités commises dans l'administration des finances municipales, suite aux accusations portées par les échevins Jeannotte et Roy, de Ste-Marie. La série montre les divergences d'opinion entre francophones et anglophones quant à la culpabilité de M. Black, le trésorier, et M. William Robb, l'auditeur.

La série comprend des coupures de journaux et des exemplaires, en français et en anglais, du rapport du comité spécial d'investigation du département des Finances et du rapport des comptables McDonald et Gagnon.

.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en anglais et en français.

Élaboration des plans particuliers et des plans de site. - 1986-1998

Cette sous-sous-sous-série illustre les processus d'élaboration des plans particuliers d'arrondissement ainsi que des plans de site.

La sous-sous-sous-série est constituée de plans, de décisions du comité exécutif, de recommandations, de comptes rendus de réunion, de correspondance, de plans de travail et de mise en valeur, de notes explicatives, d'énoncés d'orientations, de rapports, d'études et de mémoires.

Dossiers numérotés. - 1969-2001

Cette sous-sous-sous-série illustre de multiples processus de travail entourant essentiellement des projets montréalais de développement et d'aménagement urbanistiques. On y retrouve notamment des dossiers d'intérêt portant sur les abords du canal Lachine, la gare de triage du Canadian Pacific, le Forum de Montréal, le Secteur de la fourrure, la gare Windsor, la place de la Paix, la salle de concert de l'Orchestre symphonique de Montréal et le Réseau vert. D'autres dossiers abordent l'enjeu du stationnement, des jardins communautaires, du développement touristique, de la mise en valeur et de la revitalisation économique de certains secteurs, de la gestion de la circulation, de la sécurité des piétons et du réseau électrique. Des dossiers nous renseignent également sur les modifications apportées à la charte de la ville entre 1988 et 1995, et sur le processus de transition à la nouvelle ville en 2001.

La sous-sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études, des répertoires, des questionnaires et des coupures de presse.

Dossiers d'opération. - 1964-1993

Sous-sous-sous-série portant sur les activités courantes de l'incinérateur Des Carrières, telles que le potentiel énergétique des déchets, le transport des déchets, la disposition des déchets, l'enlèvement et l'élimination des déchets, les dépenses, le procédé Von Roll, la gestion des déchets, le contrôle de la pollution atmosphèrique, le contrôle du bruit, les rénovations majeures, les travaux de contruction importants, la consommation d'électricité, la gestion des approvisionnements, le comité intergouvernemental et intermunicipal, la fermeture de l'incinérateur, le compostage, la récupération des rebuts métalliques, la pyrolyse des déchets solides, les déchets radio-actifs, l'état de l'équipement, les produits réfractaires, le traitement des eaux, le réseau de vapeur, le projet Québécor, le projet STCUM (garage St-Denis), les déchets biomédicaux, la disposition des carcasses animales, les déchets liquides, les consultations publiques, le transport des cendres, les déchets commerciaux, les déchets internationaux, les déchets dangereux, la gestion micro-informatique, les résidus d'incinération, les ateliers de réparation, les inspections de contrôle. Sous-sous-sous-série contenant des comptes rendus de réunions, des rapports d'analyse, des rapports d'expertise, des questionnaires, des études économiques, des études de faisabilité, des statistiques, des plans directeurs, des évaluations, des communiqués de presse, des normes et directives, des inventaires, des cahiers de charge, des extraits de procès-verbaux, des devis techniques, des copies de contrat, des prévisions, des organigrammes, des notes, des documents de travail, de la correspondance, des dessins techniques, des plans et des photographies.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français et anglais.
Tri au niveau du dossier. Élimination des dossiers reliés à l'entretien régulier, aux réparations mineures, aux offres de services rejetées, aux activités concernant la facturation et le paiement des comptes, aux demandes internes concernant l'équipement ou les installations.

Département de l'auditeur . - 1892-1902

La série témoigne des activités du département de l'auditeur de 1892 à 1902, de ses vérifications des états financiers de divers comités comme celui des systèmes d'incendie, de la police, des parcs et des transports publics, des finances, des routes.

La série contient trois registres paginés des états de comptes de différents comités, des relevés, des états financiers, et de la correspondance. Soulignons une longue lettre de 1899 de l'auditeur Olivier Dufresne au président du comité des finances où il rapporte des anomalies dans la perception des amendes pour la prostitution et des peines de prison.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en anglais et en français.

Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement. - 1989-1991

Cette sous-sous-sous-série témoigne des activités entourant les Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement tenus à Montréal de 1989 à 1991. Ces concours concernaient La Cité Internationale de Montréal et la Place Jacques-Cartier.

La sous-sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études et des coupures de presse.

Commissions conjointes pour l'adoption du budget . - 10 janvier 1987 - 14 novembre 2000

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances des commissions conjointes pour l'adoption du budget. incluant les périodes de questions au cours de séances.

Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les enregistrements sonores et vidéos des séances ainsi que des périodes de questions ont été détruits.

Commission spéciale du conseil chargée de tenir une audience publique relative à l'adoption d'un schéma d'aménagement du territoire de la communauté ( Commission Alie ) . . - 1972 - 1975

Cette sous-sous-sous-série comprend les dossiers se rapportant à la tenue d'une audience publique dans le but de faire adopter un schéma d'aménagement.
Elle est surtout constituée de procès-verbaux, de correspondance et de mémoires.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Commission permanente d'aménagement . - 1975 - 1983

Cette sous-sous-sous-série se rapporte aux activités d'une commission mise sur pied aux fins de la préparation d'un projet de règlement relatif au schéma d'aménagement en s'inspirant des recommandations du sous-comité Lamarre-Corbeil.
Elle est surtout constituée de procès-verbaux , de correspondance et de rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Documents en français.

Commission du transport en commun. - 27 janvier 1983 - 13 juin 1990

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission du transport en commun de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).

Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission du développement économique. - 15 décembre 1990 - 13 novembre 2000

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission du développement économique de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).

Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Commission de l'évaluation, des finances et du développement économique. - 5 avril 1983 - 6 septembre 1990

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission de l'évaluation, des finances et du développement économique de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).

Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Résultats 101 à 125 sur 225