- CA M001 VM002-02-123-D013
- Dossier
- 1983
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Quartier 43 - Notre-Dame-de-Grâce.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 50 - Saint-Jean-Baptiste.
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Rôle d'évaluation foncière.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
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Rôle d'évaluation foncière du quartier 58-Saint-Jean pour l'année 1983. Cette première partie concerne les numéros de comptes
58 000 000 à 58 337 600 inclusivement.
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Rôle d'évaluation foncière.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
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Rôle d'évaluation foncière du quartier 65-Rosemont pour l'année 1983. Cette première partie concerne les comptes 65 000 000 à
65 316 400 inclusivement.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
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Rôle d'évaluation foncière du quartier 71-Ahuntsic pour l'année 1983. Cette première partie concerne les comptes 71 000 000 à
71 293 200 inclusivement.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
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Rôle d'évaluation foncière du quartier 72-Ahuntsic pour l'année 1983. Cette première partie concerne les comptes 72 000 000 à
72 283 625 inclusivement.
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Rôle d'évaluation foncière.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
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Rôle d'évaluation foncière du quartier 80-Pointe-aux-Trembles pour l'année 1983. Cette première partie concerne les comptes 80 000 100 à 80 274 102 inclusivement.
Quartier 85 - Rivière-des-Prairies .
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Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 88 - Rivière-des-Prairies .
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2ième partie.-Avec surtaxe (suite).
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Rôle d'évaluation des terrains vagues avec surtaxe pour l'exercices financier 1983. Cette seconde partie concerne les quartiers 49 à 85 inclusivement.
Avis de modification au rôle. - 1983.
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Le dossier porte sur le rôle d'évaluation tel que modifié. Le dossier contient des microfilms.