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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Fonds Français
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Fonds Commission des incendies et de l'éclairage. - 11 août 1804, 28 décembre 1831 - 21 janvier 1910
Fonds Commission des incendies et de l'éclairage. - 11 août 1804, 28 décembre 1831 - 21 janvier 1910
Fonds Bureau de consultation de Montréal. - [198-]-1994.
Fonds Bureau de consultation de Montréal. - [198-]-1994.
Fonds Board of revisors. - 1846-1896
Fonds Board of revisors. - 1846-1896
Fonds Commission de l'aqueduc. - Entre 1850 et 1870, 4 juillet 1851 - Juin 1910
Fonds Commission de l'aqueduc. - Entre 1850 et 1870, 4 juillet 1851 - Juin 1910
Fonds Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal. - 1870-1878
Fonds Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal. - 1870-1878
Fonds Comité de santé - Bureau de santé. - 1832-1949
Fonds Comité de santé - Bureau de santé. - 1832-1949
Fonds Commission des parcs et traverses. - 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972
Fonds Commission des parcs et traverses. - 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972
Fonds Commission de police. - 1817 - 21 janvier 1910
Fonds Commission de police. - 1817 - 21 janvier 1910
Fonds Comité spécial sur les inondations. - 1884-1893
Fonds Comité spécial sur les inondations. - 1884-1893
Fonds Commission des marchés. - 26 janvier 1833 - 14 septembre 1947, surtout 1840-1910
Fonds Commission des marchés. - 26 janvier 1833 - 14 septembre 1947, surtout 1840-1910
Fonds Commission de l'incinération. - 1900-1910
Fonds Commission de l'incinération. - 1900-1910
Fonds Comité de l'hôtel de ville de Montréal. - 1852-1898
Fonds Comité de l'hôtel de ville de Montréal. - 1852-1898
Fonds Commission des finances. - 11 mai 1833-31 mai 1927, surtout 1840-1910
Fonds Commission des finances. - 11 mai 1833-31 mai 1927, surtout 1840-1910
Fonds Comité consultatif du Code du bâtiment. - 1949-1966
Fonds Comité consultatif du Code du bâtiment. - 1949-1966
Fonds Commission de la voirie. - 1817-30 septembre 1918
Fonds Commission de la voirie. - 1817-30 septembre 1918
Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959
Fonds Commission Jacques-Viger. - 1930 à 1990 , 1987-2002.
Fonds Commission Jacques-Viger. - 1930 à 1990 , 1987-2002.
Fonds Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. - 1945-1954
Fonds Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. - 1945-1954
Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. - 1959-1960
Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. - 1959-1960
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil. - 1956-1960
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil. - 1956-1960
Fonds Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux . - 15 mars 1961 - 1er octobre 1962
Fonds Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux . - 15 mars 1961 - 1er octobre 1962
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies. - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies. - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955
Fonds Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police. - [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955
Fonds Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police. - [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955
Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955-1956
Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955-1956
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier. - [1955?] - [14 juin 1962?]
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier. - [1955?] - [14 juin 1962?]
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