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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Avec documents numériques
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Place Viger (plan p9). - 1817
Place Viger (plan p9). - 1817
No 001 - Règlement relatif aux salaires du maire et des fonctionnaires de la corporation. - 1840
No 001 - Règlement relatif aux salaires du maire et des fonctionnaires de la corporation. - 1840
Heures de convocation aux assemblées : relevé de 1833 à 1840
Heures de convocation aux assemblées : relevé de 1833 à 1840
Rapports et dossiers. - 1840
Rapports et dossiers. - 1840
Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).
Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).
No 002 - Règlement accordant les crédits nécessaires pour l’éclairage de la ville, les réparation...
No 002 - Règlement accordant les crédits nécessaires pour l’éclairage de la ville, les réparations aux ponts et chaussées et autres fins. - 1840
General Index to Minutes of Council. - 1840-1871
General Index to Minutes of Council. - 1840-1871
Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001.
Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001.
Règlements 1 à 5. - 1840
Règlements 1 à 5. - 1840
No 001 manuscrit - Règlement relatif aux salaires du maire et des fonctionnaires de la corporatio...
No 001 manuscrit - Règlement relatif aux salaires du maire et des fonctionnaires de la corporation. - 1840
No 003 - By-law concerning the appropriation of the necessary sums of money to meet the expenditu...
No 003 - By-law concerning the appropriation of the necessary sums of money to meet the expenditures now carried on in taking of levels, etc. and for other objects. - 1840
No 005 - Règlement relatif au dépôt des argents appartenant à la Cité. - 1840
No 005 - Règlement relatif au dépôt des argents appartenant à la Cité. - 1840
No 240 - Règlement pour empêcher qu’aucune ordure ne soit déposée ou jetée ou qu’aucune nuisance ...
No 240 - Règlement pour empêcher qu’aucune ordure ne soit déposée ou jetée ou qu’aucune nuisance ne soit créée sur aucun lot ou rue dans la Cité. - 1854
General Index to Minutes of Council : sujets allant de A à C. - 1840-1889.
General Index to Minutes of Council : sujets allant de A à C. - 1840-1889.
Règlements de 1840 à 1864
Règlements de 1840 à 1864
Règlements municipaux. - 1840-2001
Règlements municipaux. - 1840-2001
No 004 - Règlement régissant la fourrière, le marché à foin et à bétail de la Place Viger, rue St...
No 004 - Règlement régissant la fourrière, le marché à foin et à bétail de la Place Viger, rue St-Denis, dans le faubourg St-Louis, et réservant une certaine somme d’argent pour la construction d’enclos à bétail, etc. - 1840
Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1840
Pièces déposées : pétitions, correspondance, rapports et autres. - 1840
Inscription bilingue dans la rédaction des procès-verbaux des assemblées. - 1840-1949
Inscription bilingue dans la rédaction des procès-verbaux des assemblées. - 1840-1949
Procès-verbaux : volume 1. - 1840-1841
Procès-verbaux : volume 1. - 1840-1841
No 010 - By-law concerning the appropriation of the necessary sum of money to discharge a certain...
No 010 - By-law concerning the appropriation of the necessary sum of money to discharge a certain debt contracted by the magistrates of the said city for lighting the same with gas, and concerning the appropriation of other sums of money. - 1841
No 012 - By-law regulating the duties of city treasurer. - 1841
No 012 - By-law regulating the duties of city treasurer. - 1841
No 016 - By-law regulating the duties of the city clerk. - 1841
No 016 - By-law regulating the duties of the city clerk. - 1841
No 024 - By-law to suspend certain regulations respecting carters. - 1841
No 024 - By-law to suspend certain regulations respecting carters. - 1841
No 036 - By-law appropriating a certain sum of money for the maintenance of the police force in t...
No 036 - By-law appropriating a certain sum of money for the maintenance of the police force in the said city. - 1841
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