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Description archivistique
Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
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Administration. - 1954-1999

La série porte sur l'administration du service de l'urbanisme et de l'habitation. Elle comprend notamment les documents produits par le comité de direction, des rapports d'activités, des budgets et des organigrammes.

Adoption des plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre, et planification par arrondissement. - 1983-1997

Cette sous-sous-sous-série illustre les processus de consultation, de concertation, d'élaboration, d'adoption et de diffusion des plans d'urbanisme de la ville de Montréal et de l'arrondissement Centre. Elle témoigne également des activités de planification urbaine spécifique par arrondissement.

La sous-sous-sous-série est constituée de publications (plan directeur, objectifs et stratégies), de plans, de résolutions du comité exécutif, de recommandations, de correspondance, de plans de développement et de communication, de notes explicatives, de documents de procédures, de documents d'information, de bilans et synthèses, de répertoires, d'échéanciers, de rapports, de mémoires et d'études. On y retrouve également des photographies.

Adoption du plan d'urbanisme de Montréal. - 1991-1992

Le dossier contient des documents sur les démarches d'adoptions du plan d'urbanisme. Il contient également le document « Une perspective montréalaise sur les propositions gouvernementales en matière de fiscalité municipale » et deux plans des arrondissements de la Ville de Montréal.

Le dossier portait initialement la cote 105.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Anjou. - 1987-2001

Le dossier contient le dossier d'adoption du plan d'urbanisme comprenant entres autres de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des copies de projets de loi, des cartes et des copies de règlements. Il contient également le plan d'urbanisme accompagné du dossier cartographique, des annexes et du programme particulier du secteur nord-est.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.01.02.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Côte-Saint-Luc. - 1989-2001

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que les plans d'urbanisme officiels de 1989, 1990 et 2000. Le plan d'urbanisme de 2000 est disponible en français et en anglais.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.04.02.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Dorval. - 1988-1991

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et un avis public, ainsi que le plan d'urbanisme, disponible en français et en anglais.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.06.02.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - Hampstead. - 1989-1991

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel. Un extrait du plan d'urbanisme préliminaire en anglais est également contenu dans le dossier.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.07.02.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - LaSalle. - 1989-2001

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des avis publics, des certificats d'affichage, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.12.02.

Adoption et révision du plan d'urbanisme - L'Île-Bizard. - 1989-2001

Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des copies de règlements, des rapports et des mémoires, ainsi que le plan d'urbanisme de novembre 1989 et la révision de juin 1990.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.08.02.

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