Ce dossier porte sur les réunions préparatoires ainsi que les séances publiques et à huis clos tenues en 2000 par la Commission de la sécurité publique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-494
15 février 2000 - Journée d'étude et de consultation sur l'évaluation de la police de quartier - C1/A3-3-4,296
17 février 2000 - Rencontre - C1/A3-3-4,297
8 février 2000 - Réunion préparatoire (annulée) - C1/A3-3-4,298
2 mars 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,299
11 avril 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,300
3 mai 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,301
9 mai 2000 - Consultation sur l'évolution de la police de quartier - C1/A3-3-4,302
24 mai 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,303
30 mai 2000 - Séance publique - C1/A3-3-4,304
22 juin 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,305
26 septembre 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,306

AH-495
13 octobre 2000 - Embauche de policier - PAÉ - C1/A3-3-4,307
17 octobre 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,308
26 octobre 2000 - Huis clos - C1/A3-3-4,309
9 novembre 2000 - Réunion préparatoire (annulée) - C1/A3-3-4,310
14 novembre 2000 - Séance publique - C1/A3-3-4,311
29 novembre 2000 - Huis clos - C1/A3-3-4,312

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-494 et AH-495).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires ainsi que les séances publiques et à huis clos tenues en 1999 par la Commission de la sécurité publique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-492
19 janvier 1999 - Huis clos - C1/A3-3-4,267
19 janvier 1999 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-4,268
3 février 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,269
16 février 1999 - Huis clos (annulé) - C1/A3-3-4,270
23 février 1999 - Huis clos - C1/A3-3-4,271
2 mars 1999 - Séance publique - C1/A3-3-4,272

AH-493
17 mars 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,273
25 mars 1999 - Huis clos (annulé) - C1/A3-3-4,274
25 mars 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,275
28 avril 1999 - Séance publique - C1/A3-3-4,276
21 avril 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,277
28 avril 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,278
28 avril 1999 - Huis clos - C1/A3-3-4,279
12 mai 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,280
26 mai 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,281
26 mai 1999 - Séance publique - C1/A3-3-4,282
1er juin 1999 - Réunion préparatoire (annulée) - C1/A3-3-4,283
9 juin 1999 - Réunion préparatoire (annulée) - C1/A3-3-4,284
17 juin 1999 - Huis clos - C1/A3-3-4,285
18 août 1999 - Huis clos - C1/A3-3-4,286
23 septembre 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,287
23 septembre 1999 - Huis clos - C1/A3-3-4,288

AH-494
28 septembre 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,289
13 octobre 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,290
13 octobre 1999 - Huis clos - C1/A3-3-4,291
28 octobre 1999 - Huis clos - C1/A3-3-4,292
17 novembre 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,293
24 novembre 1999 - Séance publique - C1/A3-3-4,294
30 novembre 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,295

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-492, AH-493 et AH-494).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires ainsi que les séances publiques et à huis clos tenues en 1998 par la Commission de la sécurité publique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-491
21 janvier 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,244
21 janvier 1998 - Huis clos - C1/A3-3-4,245
4 février 1998 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-4,246
19 mars 1998 - Huis clos - C1/A3-3-4,247
19 mars 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,248
7 avril 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,249
16 avril 1998 - Séance publique - C1/A3-3-4,250
23 avril 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,251
23 avril 1998 - Huis clos - C1/A3-3-4,252
28 avril 1998 - Rencontre - C1/A3-3-4,253
6 mai 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,254

AH-492
14 mai 1998 - Séance publique - C1/A3-3-4,255
14 mai 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,256
21 mai 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,257
27 mai 1998 - Séance publique - C1/A3-3-4,258
23 juin 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,259
4 août 1998 - Séance de travail - C1/A3-3-4,260
12 août 1998 - Séance publique - C1/A3-3-4,261
1er septembre 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,262
8 septembre 1998 - Huis clos - C1/A3-3-4,263
7 octobre 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,264
7 octobre 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,265
13 octobre 1998 - Huis clos - C1/A3-3-4,266

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-491 et AH-492).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires ainsi que les séances publiques et à huis clos tenues en 1997 par la Commission de la sécurité publique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-490
11 février 1997 - Huis clos - C1/A3-3-4,213
11 février 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,214
18 mars 1997 - Huis clos - C1/A3-3-4,215
18 mars 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,216
22 avril 1997 - Séance publique - C1/A3-3-4,217
30 avril 1997 - Séance publique - C1/A3-3-4,218
5 mai 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,219
5 mai 1997 - Huis clos - C1/A3-3-4,220
14 mai 1997 - Rencontre - C1/A3-3-4,221
14 mai 1997 - Huis clos - C1/A3-3-4,222
14 mai 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,223
27 mai 1997 - Séance - C1/A3-3-4,224
27 mai 1997 - Rencontre - C1/A3-3-4,225
28 mai 1997 - Huis clos - C1/A3-3-4,226
28 mai 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,227
3 juin 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,228
19 juin 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,229
25 septembre 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,230
29 septembre 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,231
29 septembre 1997 - Huis clos - C1/A3-3-4,232
2 octobre 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,233
7 octobre 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,234
7 octobre 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,235

AH-491
21 octobre 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,236
21 octobre 1997 - Huis clos - C1/A3-3-4,237
24 octobre 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,238
5 novembre 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,239
18 novembre 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,240
2 décembre 1997 - Huis clos - C1/A3-3-4,241
8 décembre 1997 - Séance publique - C1/A3-3-4,242
9 décembre 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,243

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-490 et AH-491).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires ainsi que les séances publiques et à huis clos tenues en 1996 par la Commission de la sécurité publique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-488
5 février 1996 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-4,183
29 février 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,184
11 mars 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,185
28 mars 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,186
9 avril 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,187
22 avril 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,188
30 avril 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,189
30 avril 1996 - Huis clos - C1/A3-3-4,190
28 mai 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,191

AH-489
5 juin 1996 - Séance publique - C1/A3-3-4,192
17 juin 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,193
27 juin 1996 - Huis clos - C1/A3-3-4,194
27 juin 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,195
17 juillet 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,196
30 juillet 1996 - Séance publique - C1/A3-3-4,197
1er août 1996 - Séance publique - C1/A3-3-4,198
9 septembre 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,199
23 septembre 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,200
7 octobre 1996 - Séance publique (annulée) - C1/A3-3-4,201
11 octobre 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,202
18 octobre 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,203
18 octobre 1996 - Séance publique - C1/A3-3-4,204
6 novembre 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,205
8 novembre 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,206
8 novembre 1996 - Huis clos - C1/A3-3-4,207
12 novembre 1996 - Séance publique - C1/A3-3-4,208
12 novembre 1996 - Huis clos - C1/A3-3-4,209
20 novembre 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,210
25 novembre 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,211
4 décembre 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,212

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-488 et AH-489).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires ainsi que les séances publiques et à huis clos tenues en 1995 par la Commission de la sécurité publique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-487
10 février 1995 - Huis clos - C1/A3-3-4,158
27 février 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,159
9 mars 1995 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-4,160
18 avril 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,161
18 avril 1995 - Huis clos - C1/A3-3-4,162
27 avril 1995 - Séance publique - C1/A3-3-4,163
23 mai 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,164
24 mai 1995 - Séance publique - C1/A3-3-4,165
22 juin 1995 - Huis clos - C1/A3-3-4,166
22 juin 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,167
15 août 1995 - Huis clos - C1/A3-3-4,168
15 août 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,169
24 août 1995 - Huis clos - C1/A3-3-4,170
28 août 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,171
5 septembre 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,172
20 septembre 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,173

AH-488
3 octobre 1995 - Séance publique - C1/A3-3-4,174
3 octobre 1995 - Séance publique - C1/A3-3-4,175
17 octobre 1995 - Huis clos - C1/A3-3-4,176
24 octobre 1995 - Consultation publique - C1/A3-3-4,177
24 octobre 1995 - Consultation publique - C1/A3-3-4,178
14 novembre 1995 - Huis clos - C1/A3-3-4,179
22 novembre 1995 - Huis clos - C1/A3-3-4,180
22 novembre 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,181
14 décembre 1995 - Réunion - C1/A3-3-4,182

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-487 et AH-488).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires ainsi que les séances publiques et à huis clos tenues en 1994 par la Commission de la sécurité publique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

21 janvier 1994 - Huis clos - C1/A3-3-4,144
1er mars 1994 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-4,145
10 mars 1994 - Séance publique - C1/A3-3-4,147
17 mars 1994 - Huis clos - C1/A3-3-4,146
17 mars 1994 - Séance publique - C1/A3-3-4,148
29 mars 1994 - Séance publique - C1/A3-3-4,149
22 avril 1994 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,150
3 mai 1994 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,151
10 mai 1994 - Séance publique - C1/A3-3-4,152
18 août 1994 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,153
18 août 1994 - Huis clos - C1/A3-3-4,154
13 décembre 1994 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,155
14 décembre 1994 - Séance publique - C1/A3-3-4,156
17 décembre 1994 - Séance publique - C1/A3-3-4,157

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-486).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires ainsi que les séances publiques et à huis clos tenues en 1993 par la Commission de la sécurité publique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-485
21 janvier 1993 - Huis clos - C1/A3-3-4,127
21 janvier 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,128
2 février 1993 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-4,129
18 mars 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,130
18 mars 1993 - Séance publique - C1/A3-3-4,131
27 avril 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,132

AH-486
20 mai 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,133
20 mai 1993 - Séance publique - C1/A3-3-4,134
19 août 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,135
28 août 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,136
28 septembre 1993 - Huis clos - C1/A3-3-4,137
5 octobre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,138
5 octobre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,139
21 octobre 1993 - Séance publique - C1/A3-3-4,140
2 novembre 1993 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,141
6 novembre 1993 - Séance publique - C1/A3-3-4,142
2 décembre 1993 - Huis clos - C1/A3-3-4,143

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-485 et AH-486).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires ainsi que les séances publiques et à huis clos tenues en 1992 par la Commission de la sécurité publique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

21 janvier 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,112
7 février 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,113
17 mars 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,114
26 mars 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,115
30 avril 1992 - Séance publique - C1/A3-3-4,116
14 mai 1992 - Séance publique - C1/A3-3-4,117
25 juin 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,118
10 septembre 1992 - Séance publique - C1/A3-3-4,119
22 septembre 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,120
22 septembre 1992 - Séance publique - C1/A3-3-4,121
8 octobre 1992 - Séance publique - C1/A3-3-4,122
8 octobre 1992 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,123
5 novembre 1992 - Séance publique - C1/A3-3-4,124
5 novembre 1992 - Séance publique - C1/A3-3-4,125
17 décembre 1992 - Réunion - C1/A3-3-4,126

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-485).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires ainsi que les séances publiques et à huis clos tenues en 1991 par la Commission de la sécurité publique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-484
23, 24 et 25 janvier 1991 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-4,100
25 janvier 1991 - Huis clos - C1/A3-3-4,101
11 mars 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,102
12 mars 1991 - Séance publique - C1/A3-3-4,103
23 avril 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,104
7 mai 1991 - Séance publique - C1/A3-3-4,105
30 mai 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,106
10 juillet 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,107
12 septembre 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,108

AH-485
26 septembre 1991 - Séance publique - C1/A3-3-4,109
31 octobre 1991 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,110
7 novembre 1991 - Séance publique - C1/A3-3-4,111

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-484 et AH-485).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires ainsi que les séances publiques et à huis clos tenues en 1990 par la Commission de la sécurité publique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-483
18 janvier 1990 - Huis clos - C1/A3-3-4,89

AH-484
14, 15 et 16 février 1990 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-4,90
3 avril 1990 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,91
3 avril 1990 - Séance publique - C1/A3-3-4,92
24 avril 1990 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,93
8 mai 1990 - Séance publique - C1/A3-3-4,94
11 juin 1990 - Séance publique - C1/A3-3-4,95
14 juin 1990 - Séance publique - C1/A3-3-4,96
25 septembre 1990 - Huis clos - C1/A3-3-4,97
23 novembre 1990 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,98
29 novembre 1990 - Séance publique - C1/A3-3-4,99

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-483 et AH-484).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires ainsi que les séances publiques et à huis clos tenues en 1989 par la Commission de la sécurité publique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

6 janvier 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,72
16 janvier 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,73
20 janvier 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,74
7 février 1989 - Séance publique - C1/A3-3-4,75
9 et 10 février 1989 - Séance de planification des activités - C1/A3-3-4,76
2 mars 1989 - Séance publique - C1/A3-3-4,77
9 mars 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,78
23 mars 1989 - Huis clos - C1/A3-3-4,79
4 avril 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,80
17 avril 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,81
18 avril 1989 - Consultation publique - C1/A3-3-4,82
18 mai 1989 - Consultation publique - C1/A3-3-4,83
1er juin 1989 - Consultation publique - C1/A3-3-4,84
8 août 1989 - Huis clos - C1/A3-3-4,85
8 septembre 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,86
21 septembre 1989 - Séance publique - C1/A3-3-4,87
28 septembre 1989 - Consultation publique - C1/A3-3-4,88

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-483).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires ainsi que les séances publiques et à huis clos tenues en 1988 par la Commission de la sécurité publique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-482
28 janvier 1988 - Séance publique - C1/A3-3-4,62
3, 4 et 5 février 1988 - Séance de planification des activités - C1/A3-3-4,63
24 mars 1988 - Séance publique - C1/A3-3-4,64

AH-483
28 avril 1988 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,65
9 juin 1988 - Séance publique - C1/A3-3-4,66
22 juin 1988 - Séance publique - C1/A3-3-4,67
6 septembre 1988 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,68
14 septembre 1988 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,69
14 septembre 1988 - Séance publique - C1/A3-3-4,70
17 octobre 1988 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,71

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-482 et AH-483).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires ainsi que les séances publiques et à huis clos tenues en 1987 par la Commission de la sécurité publique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

9 janvier 1987 - Huis clos - C1/A3-3-4,43
29 janvier 1987 - Séance publique - C1/A3-3-4,44
2 avril 1987 - Séance publique - C1/A3-3-4,45
Printemps 1987 - Rencontre du commissaire du Bureau des Plaintes de Toronto - C1/A3-3-4,46
11 mai 1987 - Rencontre - C1/A3-3-4,47
14 mai 1987 - Séance publique - C1/A3-3-4,48
11 juin 1987 - Séance publique - C1/A3-3-4,49
18 juin 1987 - Séance publique - C1/A3-3-4,50
10 août 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,51
31 août 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,52
14 septembre 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,53
17 septembre 1987 - Séance publique - C1/A3-3-4,54
21 septembre 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,55
28 septembre 1987 - Séance publique - C1/A3-3-4,56
7 octobre 1987 - Séance publique - C1/A3-3-4,57
5 novembre 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,58
5 novembre 1987 - Séance publique - C1/A3-3-4,59
12 novembre 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,60
3 décembre 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,61

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-482).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires ainsi que les séances publiques et à huis clos tenues en 1986 par la Commission de la sécurité publique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-481
28 janvier 1986 - Séance publique - C1/A3-3-4,32
11 février 1986 - Huis clos - C1/A3-3-4,33
13 mars 1986 - Huis clos - C1/A3-3-4,34

AH-482
30 avril 1986 - Huis clos - C1/A3-3-4,35
27 mai 1986 - Huis clos - C1/A3-3-4,36
28 mai 1986 - Huis clos - C1/A3-3-4,37
17 juillet 1986 - Huis clos - C1/A3-3-4,38
19 septembre 1986 - Réunion portant sur le questionnaire du sondage du SPCUM - C1/A3-3-4,39
23 septembre 1986 - Huis clos - C1/A3-3-4,40
5 novembre 1986 - Huis clos - C1/A3-3-4,41
8 décembre 1986 - Huis clos - C1/A3-3-4,42

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-481 et AH-482).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires ainsi que les séances publiques et à huis clos tenues en 1985 par la Commission de la sécurité publique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

21 mars 1985 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,23
21 mars 1985 - Séance publique - C1/A3-3-4,24
4 juillet 1985 - Huis clos - C1/A3-3-4,25
14 août 1985 - Huis clos - C1/A3-3-4,26
22 août 1985 - Huis clos - C1/A3-3-4,27
16 octobre 1985 - Huis clos - C1/A3-3-4,28
7 novembre 1985 - Huis clos - C1/A3-3-4,29
27 novembre 1985 - Huis clos - C1/A3-3-4,30
17 décembre 1985 - Séance publique - C1/A3-3-4,31

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-481).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires ainsi que les séances publiques et à huis clos tenues en 1984 par la Commission de la sécurité publique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

8 février 1984 - Huis clos - C1/A3-3-4,14
15 mars 1984 - Huis clos - C1/A3-3-4,15
15 mars 1984 - Séance publique - C1/A3-3-4,16
10 mai 1984 - Huis clos - C1/A3-3-4,17
23 mai 1984 - Huis clos - C1/A3-3-4,18
23 et 29 mai 1984 - Séance publique - C1/A3-3-4,6
21 juin 1984 - Huis clos - C1/A3-3-4,19
6 septembre 1984 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,20
10 septembre 1984 - Huis clos - C1/A3-3-4,21
22 novembre 1984 - Huis clos - C1/A3-3-4,22

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-481).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires ainsi que les séances publiques et à huis clos tenues en 1983 par la Commission de la sécurité publique de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

23 février 1983 - Huis clos - C1/A3-3-4,1
16 mars 1983 - Séance publique - C1/A3-3-4,2
23 mars 1983 - Huis clos - C1/A3-3-4,3
13 avril 1983 - Huis clos - C1/A3-3-4,4
13 avril 1983 - Huis clos - C1/A3-3-4,4
13 avril 1983 - Huis clos - C1/A3-3-4,4
27 avril 1983 - Huis clos - C1/A3-3-4,5
16 juin 1983 - Séance publique - C1/A3-3-4,7
23 juin 1983 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-4,8
31 août 1983 - Huis clos - C1/A3-3-4,9
14 septembre 1983 - Huis clos - C1/A3-3-4,10
12 octobre 1983 - Huis clos - C1/A3-3-4,11
30 novembre 1983 - Huis clos - C1/A3-3-4,12
21 décembre 1983 - Huis clos - C1/A3-3-4,13

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-481).

Le dossier C1/A3-3-4,6 est associé aux séances de mai 1984.

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 2001 par la Commission de l'administration et des finances de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

30 mars 2001 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,109
30 mai 2001 - Réunion préparatoire (annulée) - C1/A3-3-6,110
14 juin 2001 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,111

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-507).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 2000 par la Commission de l'administration et des finances de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

10 février 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,100
29 février 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,101
22 mars 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,102
13 avril 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,103
18 mai 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,104
23 août 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,105
13 septembre 2000 - Séance publique - C1/A3-3-6,106
28 septembre 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,107
25 octobre 2000 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,108
13 novembre 2000 - Commissions conjointes pour l'adoption du budget de 2001 : Procès-verbal en attente d'adoption - Voir CUM001-A-3-3-8-D10 (C1/A3-3-8,12 et C1/A3-3-8,13)

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-507).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1999 par la Commission de l'administration et des finances de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-506
22 janvier 1999 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-6,90
9 février 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,91
4 mai 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,92
13 mai 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,93
8 juin 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,94
24 août 1999 - Réunion préparatoire (annulée) - C1/A3-3-6,95

AH-507
31 août 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,96
16 septembre 1999 - Séance publique - C1/A3-3-6,97
5 octobre 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,98
16 décembre 1999 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,99

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-506 et AH-507).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1998 par la Commission de l'administration et des finances de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

29 janvier 1998 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-6,81
24 février 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,82
9 avril 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,83
23 avril 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,84
7 mai 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,85
21 mai 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,86
11 juin 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,87
16 juin 1998 - Séance publique - C1/A3-3-6,88
27 août 1998 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,89

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-506).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1997 par la Commission de l'administration et des finances de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-505
4 février 1997 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-6,64
24 février 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,65
10 mars 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,66
27 mars 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,67
22 avril 1997 - Séance conjointe - C1/A3-3-6,68
8 mai 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,69
8 mai 1997 - Séance publique - C1/A3-3-6,70
20 mai 1997 - Rencontre - C1/A3-3-6,71
22 mai 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,72
29 mai 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,73
10 juin 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,74

AH-506
28 août 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,75
5 septembre 1997 - Séance publique - C1/A3-3-6,76
2 octobre 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,77
7 octobre 1997 - Rencontre de travail conjointe avec le comité exécutif - C1/A3-3-6,78
20 novembre 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,79
4 décembre 1997 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,80

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-505 et AH-506).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1996 par la Commission de l'administration et des finances de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

29 janvier 1996 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-6,54
29 février 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,55
9 mai 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,56
13 juin 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,57
5 septembre 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,58
26 septembre 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,59
11 novembre 1996 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,60
11 novembre 1996 - Séance publique - C1/A3-3-6,61
21 novembre 1996 - Réunion préparatoire (annulée) - C1/A3-3-6,62
9 décembre 1996 - Séance publique - C1/A3-3-6,63

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-505).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1995 par la Commission de l'administration et des finances de la CUM.

Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les dates, les types de rencontre et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

AH-504
13 janvier 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,41
24 janvier 1995 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-6,42
24 janvier 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,43
9 février 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,44
23 février 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,45
9 mars 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,46
27 avril 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,47
11 mai 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,48

AH-505
1er juin 1995 - Séance publique - C1/A3-3-6,49
15 juin 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,50
26 septembre 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,51
12 octobre 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,52
16 octobre 1995 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-6,53

Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-504 et AH-505).

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.