- CA M001 P033-10-D31
- Dossier
- 1966
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Certificats de la C.U.M. . - 1974
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Certificats d'enregistrement . - 1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Livre comptable: Travaux publics . - 1950-1957
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Dossiers numérotés. - 1950-1960
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Dossiers relatifs a certaines adresses et contenant des documents de perception, des certification de modification à l'évaluation foncière, des permis, etc. à traiter
Régime de rentes des emploés permanents . - 1979
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Intégration des soldes à recevoir . - 1983
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Liste des ventes pour non-paiement de taxes . - 1970-1981
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Évaluation: Factures . - 1974-1975
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Rôles complémentaires . - 1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Révision de toutes les transactions de l'année . - 1978
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Historique des comptes à recevoir: Vol. 1 et 2 . - 1978
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Municipalité Scolaire de Saint-Jules de la Paroisse Pointe-aux-Trembles . - 1888-1936
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
La série témoigne des activités des commissaires de la municipalité scolaire de Saint-Jules de la Paroisse de Pointe-aux-Trembles.
La série comprend un registre des procès-verbaux des réunions des commissaires.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Municipalité Scolaire de la Paroisse Pointe-aux-Trembles . - 1913-1920
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
La série témoigne des activités et des décisions des commissaires de la Municipalité scolaire de la Paroisse Pointe-aux-Trembles.
La série comprend principalement le registre des procès-verbaux des assemblées des commissaires. On retrouve aussi des documents d'assermentation des commissaires ainsi que des bons, imprimés en anglais, émis par la Municipalité scolaire, payables en 1954 par la Banque d'Hochelaga avec un taux de rendement de 6%.
Titre basé sur le contenu de la série.
Quelques documents sont en anglais.
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Ressources humaines . - [197-?]-1982
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
La série témoigne des activités reliées à la gestion des ressources humaines de la Ville de Pointe-aux-Trembles.
La série est composée principalement de dossiers d'employés, de fiches de paie, de documents de retenue sur la paie, de conventions collectives, des demandes de subventions de programme d'emplois étudiants, de formulaires, de relevés d'emplois, de talons de relevés de paie, de la correspondance, des descritpions de postes, des curriculum vitae, des études salariales, des fiches médicales, des dépliants de cours de perfectionnement et des photographies.
Titre basé sur le contenu de la série.
Départs: de G à H . - 1973-1976
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
P33: Documents transférés du chalet du mont Royal en novembre 1996.
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
P33: Documents transférés du chalet du mont Royal en novembre 1996.
Service des loisirs - Division de l'équipement
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
P33: Documents transférés du chalet du mont Royal en novembre 1996.
Fait partie de Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
P33: Documents transférés du chalet du mont Royal en novembre 1996.