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Description archivistique
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Élections partielles du 5 octobre 2003 - Beaconsfield/Baie d'Urfé. - septembre-octobre 2003

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Anne Myles, dans l'arrondissement de Beaconsfield / Baie d'Urfé. Elle contient des listes électorales, des déclarations de candidatures et des modifications et corrections apportées par la commission de révision des élections.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Dossiers de résolutions (2002). - 2002

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2002.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Relations entre la ville et le gouvernement provincial. - 1987-1996

Cette sous-sous-série reflète les relations entre la ville de Montréal et le gouvernement du Québec, notamment en ce qui a trait aux ententes entre Montréal et le ministère québécois de la culture. Certains dossiers nous renseignent également sur l'application de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme à Montréal.

La sous-sous-série est constituée de plans, d'extraits de procès-verbal, de correspondance, d'ententes, de documents d'information, de notes, d'études et de coupures de presse.

Travaux du Comité. - 8 janvier 1958 - 9 décembre 1960

Sous-sous-série portant sur le déroulement des activités du Comité en matière de rénovation et d'aménagement urbains.
Sous-sous-série contenant de la correspondance, des projets, des rapports, des études, des cartes de quartier et des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la série.

Les documents sont en français et en anglais.

Presse française. - 1967

Sous-sous-série portant sur la visite du général Charles de Gaulle à Montréal en 1967.
Sous-sous-série contenant des coupures de presse provenant de journaux de France, classées chronologiquement.

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