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Description archivistique13374 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
No 9482 - Règlement sur la construction par Le Groupe Duclos, Plourde Inc. et l'occupation par l'Université du Québec à Montréal d'un complexe résidentiel et sportif sur les parties sud et est de l'îlot délimité par la rue Sainte-Élisabeth, le boulevard René-Lévesque Est et la rue Sanguinet. - 1993
No 9481 - Règlement sur les excavations. - 1993
No 9480 - Règlement modifiant le Règlement sur les exemptions en matière d'unités de stationnement (5984). - 1993
No 9479- Règlement autorisant l'occupation, à des fins d'assistance aux personnes ayant besoin de soins médicaux, par le Centre local de services communautaires Côte-des-Neiges, du sous-sol du 1 bâtiment situé au 7800, avenue Mountain Sights. - 1993
No 9478 - Règlement modifiant le Règlement de zonage de certaines parties des quartiers Mont-Royal, Saint-André, Saint-Georges et Saint-Louis (3722, déjà modifié). - 1993
No 9477- Règlement sur la construction et l'occupation, par le YMCA de Montréal, d'un bâtiment situé au 5550, avenue du Parc. - 1993
No 9476 -Règlement modifiant le Règlement de zonage relatif aux garderies (8277). - 1993
No 9475- Règlement autorisant un emprunt de 4 016 318 $ pour dépenses en capital. - 1993
No 9474- Règlement permettant d'occuper le domaine public avec des projecteurs, des conduits d'alimentation et un palier de béton situés en façade du bâtiment sis aux 550 et 560, boulevard Henri-Bourassa Ouest et abrogeant le Règlement permettant d'occuper le domaine public avec des projecteurs et des conduits d'alimentation proposés en façade du bâtiment sis aux 550 et 560, boulevard Henri-Bourassa Ouest, à Montréal (9208). - 1993
No 9473- Règlement permettant d'occuper le domaine public avec un mur de soutènement et une partie d'escalier proposés en façade du bâtiment portant le numéro 3641, rue Aylmer, à Montréal. - 1993
No 9472- Règlement sur la fermeture de la ruelle située au sud-est de la rue de Bellechasse entre la 35e Avenue et la 36e Avenue, à Montréal. - 1993
No 9471 - Règlement autorisant la construction et l'occupation d'un bâtiment à des fins d'enseignement universitaire sur l' emplacement situé du côté sud-est du Chemin de la Côte Sainte-Catherine et du côté nord-ouest de l'avenue 1 Louis-Colin, borné au nord-est par le pavillon Délia-Tétreault de l'université de Montréal et au sud-ouest par le terrain du collège Jean-de-Brébeuf. - 1993
No 9470- Règlement sur l'occupation, par l'Église baptiste haïtienne de Siloé, du bâtiment situé au 745, avenue d'Anvers. - 1993
No 9469 - Règlement autorisant la construction et l'occupation d'un libre-service et d'un lave-auto à l'angle sud-ouest des boulevards Maurice-Duplessis et Rivière-des-Prairies, dans le quartier de Rivière-des-Prairies. - 1993
No 9468 -Règlement sur la construction et l'occupation, par l'Institut de réadaptation de Montréal, d'un agrandissement au bâtiment situé au 6300, avenue Darlington. - 1993
No 9467 - Règlement modifiant le Règlement portant approbation du plan de construction et d'occupation d'un complexe immobilier situé dans le quadrilatère borné par les rues de la Cathédrale, Saint-Antoine, Mansfield, de la Gauchetière, dans le quartier Saint-Antoine (7907). - 1993
No 9466- Règlement modifiant le Règlement portant approbation du projet de construction et d'occupation d'un ensemble comportant un bâtiment patrimonial restauré et un immeuble à bureaux situé à l'angle sud-ouest de l'intersection de la rue Notre-Dame et du boulevard Saint-Laurent, dans l'arrondissement historique du Vieux-Montréal (8064). - 1993
No 9465 - Règlement autorisant la construction et l'occupation d'un projet résidentiel, situé sur l'avenue Cedar, à l'ouest de l'hôpital Général de Montréal. - 1993
No 9464 - Règlement modifiant le Règlement de zonage des quartiers de La Fontaine, de Laurier, de De Lorimier, de Saint-Denis, de Saint-Jean-Baptiste, de Saint-Michel et d'une partie des quartiers de Bourget, de Crémazie, de Saint-Eusèbe, de Saint-Georges, de Saint-Laurent et de Saint-Louis (4980, déjà modifié). - 1993
No 9463- Règlement autorisant l'occupation du deuxième étage à des fins de bureau de l'immeuble situé au 1371-1385, avenue Laurier Est, dans le quartier de De Lorimier. - 1993
No 9462- Règlement autorisant l'occupation à des fins de librairie, des deuxième et troisième étages d'un immeuble situé au 5117, avenue du Parc. - 1993
No 9461 - Règlement sur la construction et l'occupation, par le Collège d'enseignement général et professionnel d' Ahuntsic, d'un agrandissement au bâtiment situé au 9055, rue Saint-Hubert. - 1993
No 9460 - Règlement modifiant le Règlement de zonage des environs de la rue Sainte-Catherine et du boulevard René-Lévesque, entre les rues Saint-André et l'avenue de Lorimier (5189, déjà modifié). - 1993
No 9459 - Règlement permettant d'occuper le domaine public avec un escalier de secours proposé en façade du bâtiment portant les numéros 402 à 408, rue Saint-Sulpice, à Montréal. - 1993
No 9458 - Règlement autorisant un emprunt de 3 041 285 $ pour la construction de conduits souterrains et les modifications à apporter au réseau municipal de conduits souterrains sous la surveillance de la Commission des services électriques de la Ville de Montréal. - 1993
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