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Description archivistique
Ss-série Avec documents numériques Français
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Saint-Laurent marin

Le dossier témoigne de la conception des pancartes de l'habitat du Golfe du Saint-Laurent. On y retrouve des dessins originaux de poissons et de fonds marins. On y trouve également les assemblages graphiques effectués à des fins de fabrication des pancartes informatives.
Le dossier comprend 32 dessins ainsi que 43 documents transitoires de diverses grandeurs.

Forêt laurentienne

Le dossier témoigne de la conception des pancartes de l'habitat de la Forêt laurentienne. On y retrouve des dessins originaux d'animaux, de barrages et d'arbres. On y trouve également les assemblages graphiques effectués à des fins de fabrication des pancartes informatives.
Le dossier comprend 46 dessins ainsi que 41 documents transitoires de diverses grandeurs.

Forêt tropicale

Le dossier témoigne de la conception des pancartes de l'habitat de la Forêt tropicale. On y retrouve des dessins originaux d'animaux, d'amphibiens, de plantes et d'arbres. On y trouve également les assemblages graphiques effectués à des fins de fabrication des pancartes informatives
Le dossier comprend 49 dessins ainsi que 70 documents transitoires de diverses grandeurs.

Livre officiel des règlements . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série comprend les règlements adoptés par le Conseil et, à l'occasion, par le Comité exécutif de la CUM depuis sa création. Ils sont regroupés par ordre chronologique dans des registres intitulés "Livres des règlements de la Communauté", tel que prescrit par la Loi sur la CUM. Certains d'entre eux ont été abrogés ou remplacés par d'autres toujours en vigueur.
Elle contient des règlements officiels originaux, signés par le président du Conseil et par le secrétaire, des avis publics, des projets de règlements, des certificats d'approbation, de publication et d'entrée en vigueur, ainsi que quelques cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

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