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Fonds Comité formé pour faire l'étude des amendements qui pourraient être apportés au règlement no 695. - 1954 à 1956

  • CA M001 VM153
  • Fonds
  • 1954 à 1956

Le fonds témoigne des travaux du Comité formé pour faire l'étude des amendements qui pourraient être apportés au règlement no 695. Le fonds contient les avis de convocation, les ordres du jour, la liste des membres, de la correspondance et des documents de travail. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité formé pour faire l'étude des amendements qui pourraient être apportés au règlement no 695

Fonds Directeur des services. - [ca1950]-1964, 1996-1999

  • CA M001 VM152
  • Fonds
  • [ca1950]-1964, 1996-1999

Le fonds témoigne des activités du Directeur des services. Il renseigne sur ses relations avec les services municipaux, les commissions et les organismes publics et privés, sur le stationnement, sur l'affichage, sur le verglas, sur les symboles officiels de la Ville ainsi que sur des activités interculturelles. Le fonds contient de la correspondance, des enregistrements sonores, des extraits vidéo, des calendriers, des dépliants, un projet de règlement et une étude. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Directeur des services

Fonds Service de la circulation. - 1957, 1975

  • CA M001 VM155
  • Fonds
  • 1957, 1975

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service de la circulation. Il renseigne notamment sur le volume de circulation provenant des ponts et sur l'entrée en fonction des feux de circulation de 1930 à 1975. Le fonds contient un tableau de comptage et des statistiques. Un document est en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service de la circulation

Fonds Service de la propreté. - 1995-1997

  • CA M001 VM156
  • Fonds
  • 1995-1997

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de la propreté. Il renseigne sur le programme environnemental Éco-quartier, sur le réemploi, sur le Complexe environnemental de Saint-Michel ainsi que sur le plan d'intervention sur les graffiti, les «tags» et l'affichage sauvage. Le fonds contient des brochures et des dépliants. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Service de la propreté

Fonds Médiateur de Montréal. - 1995-1999

  • CA M001 VM157
  • Fonds
  • 1995-1999

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Médiateur de Montréal. Il renseigne sur ses fonctions. Le fonds est composé de dépliants et d'une lettre. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Médiateur de Montréal

Fonds Service des immeubles (1994-2001). - 1997, 1999

  • CA M001 VM159
  • Fonds
  • 1997, 1999

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service des immeubles. Il renseigne sur son organisation. Le fonds contient des dépliants.

Montréal (Québec). Service des immeubles

Fonds Commission de l'administration et des services aux citoyens. - 1995-2001

  • CA M001 VM161
  • Fonds
  • 1995-2001

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission de l'administration et des services aux citoyens, sur les prévisions budgétaires des services municipaux et des sociétés paramunicipales, sur le rapport du vérificateur de la Ville, sur les programmes d'activité, sur le plan d'action en matière de déneigement, sur la conversion d'immeubles locatifs en copropriétés divisées ainsi que sur le réseau des voies cyclables. Le fonds comprend des procès-verbaux, des dossiers d'assemblées, des rapports et des mémoires. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Commission de l'administration et des services aux citoyens

Fonds Direction générale. - 1992-2001

  • CA M001 VM162
  • Fonds
  • 1992-2001

Le fonds témoigne partiellement des activités de la Direction générale. Il renseigne sur les visites à l'Hôtel de ville, les déclarations des maires des grandes villes, les quartiers de Montréal, les normes graphiques et l'année internationale pour la culture de la paix. Le fonds comprend des livres d'or, des déclarations, des dépliants et un calendrier. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Direction générale

Fonds Commission sur la refonte de la Charte de la Ville de Montréal. - 1997-1998

  • CA M001 VM163
  • Fonds
  • 1997-1998

Le fonds témoigne des travaux de la Commission sur la refonte de la Charte de la Ville. Le fonds comprend des rapports, des textes, des tables de concordance et un document d'information. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Commission sur la refonte de la Charte de la Ville de Montréal

Fonds Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal. - 1989-2001

  • CA M001 VM164
  • Fonds
  • 1989-2001

Le fonds témoigne des activités du Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal (CARIM). Le fonds comprend des compte rendus de réunions, des avis, des règles de régie interne et autrres dossiers administratifs, des rapports annuels, des photos, des affiches et des dépliants. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Comité aviseur sur les relations interculturelles de Montréal

Fonds Commission du logement salubre. - 1934-1940

  • CA M001 VM169
  • Fonds
  • 1934-1940

Le fonds témoigne des travaux de la Commission du logement salubre. Il informe également sur la situation du logement au Canada et en Europe. Le fonds contient des coupures de journaux, des procès-verbaux, des rapports, des notes, des revues sur l'habitation, des dépliants, des textes de conférences et de la correspondance. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission du logement salubre

Fonds Commission sur la révision des procédures de participation et de consultation publiques. - 1995

  • CA M001 VM167
  • Fonds
  • 1995

Le fonds témoigne des travaux de la Commission sur la révision des procédures de participation et de consultation publiques. Le fonds comprend des procès-verbaux, des dossiers d'assemblées, des rapports, des mémoires, des documents de travail et de la documentation connexe. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Commission sur la révision des procédures de participation et de consultation publiques

Fonds Bibliothèque de la Ville de Montréal. - 1903-2004, surtout 1903-1935

  • CA M001 BM060
  • Fonds
  • 1903-2004, surtout 1903-1935

Le fonds témoigne principalement des activités administratives, financières et de gestion de la Bibliothèque de la Ville de Montréal. Il nous renseigne sur l'administration de la Bibliothèque, la gestion des ressources matérielles et financières, et des ressources humaines, ainsi que sur la gestion de la collection et les activités de promotion.

Le fonds comprend les séries suivantes : Administration, comprenant des procès-verbaux, la correspondance des bibliothécaires et de la correspondance chronologique; Ressources humaines comprenant des documents sur la gestion du personnel, la rémunération des employés et les horaires de travail; Ressources financières et matérielles, comprenant des documents sur la gestion et l'utilisation des ressources financières et matérielles; Gestion de la collection comprenant des documents sur les acquisitions, les catalogues et index, de même que sur les activités d'information et sur la Salle Gagnon; et Activités de promotion comprenant des rapports annuels, des bulletins mensuels, des documents sur des expositions et les succursales de la ville de Montréal et une gravure.

Les documents sont en français et en anglais.

Bibliothèque de la Ville de Montréal

Fonds Marie-Claire Daveluy . - 1939

  • CA M001 BM004
  • Fonds
  • 1939

Le fonds porte sur le catalogage des documents. Le fonds contient un tapuscrit provisoire qui porte le titre de : Instructions pour la rédaction des catalogues de bibliothèques.

Daveluy, Marie-Claire

Fonds Association canadienne française d'éducation d'Ontario. - 1899-1942

  • CA M001 BM040
  • Fonds
  • 1899-1942

Le fonds porte principalement sur la question scolaire en Ontario entre 1909 et 1917. Il porte aussi sur la conscription durant la Seconde guerre mondiale et sur la taxation.

Le fonds contient des mémoires, des coupures de presse et des imprimés. Titre basé sur le contenu du fonds.

Le fonds portait l'indication « Lot 30 » à la Bibliothèque de Montréal.

Association canadienne française d'éducation d'Ontario

Fonds Commission royale d'enquête relative aux négociations pour la vente d'un bloc de terrains dans le territoire de l'Abitibi - 1907-1908

  • CA M001 BM041
  • Fonds
  • 1907-1908

Le fonds porte sur les travaux de la Commission royale d'enquête relative aux négociations pour la vente d'un bloc de terrains dans le territoire de l'Abitibi.

Le fonds comprend les lettres patentes de la Commission, les procès-verbaux, la correspondance du secrétaire de la commission, des recueils de témoignages, une déposition du premier ministre Lomer Gouin et une motion du journaliste Olivar Asselin.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Le fonds portait l'indication « Lot 31 » à la Bibliothèque de Montréal.

Québec (Province). Commission royale d'enquête relative aux négociations pour la vente d'un bloc de terrains dans le territoire de l'Abitibi

Fonds Famille De Salaberry - Transcrits en 1910 (originaux créés en 1745-1863)

  • CA M001 BM038
  • Fonds
  • Transcrits en 1910 (originaux créés en 1745-1863)

Le fonds témoigne de la vie et des activités de la famille De Salaberry, principalement entre 1745 et 1829.

Le fonds contient des transcriptions de lettres reçues par les différents membres de la famille ainsi que des renseignements généalogiques. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français.

Le fonds portait l'indication « Lot 28 » à la Bibliothèque de Montréal.

Salaberry De (famille)

Fonds Canadian Nurses Association. - 1895-1897

  • CA M001 BM008
  • Fonds
  • 1895-1897

Le fonds porte partiellement sur les membres de la Canadian Nurses Association. Le fonds contient un registre des membres.

Canadian Nurses Association (Montréal, Québec)

Fonds Commission de police. - 1817 - 21 janvier 1910

  • CA M001 VM043
  • Fonds
  • 1817 - 21 janvier 1910

Le fonds fournit des informations sur le travail et les activités de la Commission de police. Le fonds contient des procès-verbaux, des rapports, des documents administratifs, des enquêtes.

Montréal (Québec). Commission de police

Fonds Service du personnel. - 1962-1990

  • CA M001 VM104
  • Fonds
  • 1962-1990

Le fonds renseigne sur les descriptions des fonctions de chef de la section de la photographie, de photographe, de chef de bureau, de commis principal et de commis grade 2 à la Ville de Montréal en 1962 ainsi que sur l'organisation municipale entre 1963 et 1968. Quelques dossiers portent sur les activités du Comité général de coordination qui veillait au respect de la sécurité et de la santé au travail des employés manuels de la Ville. Le fonds contient des descriptions de fonctions, des organigrammes, des procès-verbaux et des rapports.

Montréal (Québec). Service du personnel

Fonds Comités - conseils d'arrondissements. - 1989 à 1995

  • CA M001 VM106
  • Fonds
  • 1989 à 1995

Le fonds témoigne des activités des Comités-conseils d'arrondissement. Il renseigne sur les projets soumis par le Comité exécutif et les citoyens. Le fonds contient des procès-verbaux et des documents d'assemblée.

Montréal (Québec). Comités-conseil d'arrondissements

Fonds Commission de l'aménagement et de l'habitation. - 1987-1994

  • CA M001 VM107
  • Fonds
  • 1987-1994

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission de l'aménagement et de l'habitation, sur la relocalisation du Café Campus, sur la Société immobilière du patrimoine architectural de Montréal (SIMPA), sur la Société d'habitation et de développement de Montréal (SHDM) et sur le stationnement. Il renseigne également sur des projets de règlement portant sur la conversion d'immeubles locatifs, le Code du logement, la création de la Commission Jacques-Viger, les installations du métro, l'application du Code national du bâtiment ainsi que sur la circulation et la sécurité publique.
Le fonds se compose de rapports, de procès-verbaux, de dossiers d'assemblées, de projets de règlement et de mémoires.

Montréal (Québec). Commission de l'aménagement et de l'habitation

Fonds Service de l'approvisionnement et des immeubles (1987-1994) . - 1989-1992

  • CA M001 VM110
  • Fonds
  • 1989-1992

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de l'approvisionnement et des immeubles en ce qui concerne l'acquisition de ruelles et l'attribution de contrats de services professionnels. Le fonds contient des dépliants.

Montréal (Québec). Service de l'approvisionnement et des immeubles

Fonds Conseils de quartiers. - 1996-2001

  • CA M001 VM111
  • Fonds
  • 1996-2001

Le fonds témoigne des activités du Conseil de quartier Ahuntsic et renseigne sur les projets soumis par les membres du conseil et les citoyens. Le fonds contient des procès-verbaux et des documents d'assemblée.

Montréal (Québec). Conseils de quartiers

Fonds Commission de l'environnement et des travaux publics. - 1991-1994

  • CA M001 VM119
  • Fonds
  • 1991-1994

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission de l'environnement et des travaux publics, sur l'opération de l'incinérateur Des Carrières, sur la réduction des émissions et l'utilisation des CFC et halons, sur la campagne de propreté, sur le projet de règlement sur le contrôle des chiens, sur les initiatives environnementales effectuées dans le cadre des achats municipaux, sur le bilan environnemental ainsi que sur les réalisations de la Ville en matière de gestion intégrée des déchets solides et des matières récupérables. Le fonds comprend des documents d'assemblées, des procès-verbaux, des rapports, des études, des résultats d'analyse, des documents de référence et de la correspondance.

Montréal (Québec). Commission de l'environnement et des travaux publics.

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