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Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau Ville de Montréal. Section des archives Fonds Français
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Fonds Commission de l'aménagement, de l'habitation et des travaux publics. - 1987-1991
Fonds Commission de l'aménagement, de l'habitation et des travaux publics. - 1987-1991
Fonds Commission de l'aqueduc. - Entre 1850 et 1870, 4 juillet 1851 - Juin 1910
Fonds Commission de l'aqueduc. - Entre 1850 et 1870, 4 juillet 1851 - Juin 1910
Fonds Commission de l'environnement et des travaux publics. - 1991-1994
Fonds Commission de l'environnement et des travaux publics. - 1991-1994
Fonds Commission de l'hôtel de ville de Montréal. - 7 mars 1907 - 19 janvier 1910
Fonds Commission de l'hôtel de ville de Montréal. - 7 mars 1907 - 19 janvier 1910
Fonds Commission de l'incinération. - 1900-1910
Fonds Commission de l'incinération. - 1900-1910
Fonds Commission de police. - 1817 - 21 janvier 1910
Fonds Commission de police. - 1817 - 21 janvier 1910
Fonds Commission de sécurité publique . - [7 mars 1961? - avant le 19 mars 1970]
Fonds Commission de sécurité publique . - [7 mars 1961? - avant le 19 mars 1970]
Fonds Commission d'enquête présidée par le juge François Caron. - 1925-1957
Fonds Commission d'enquête présidée par le juge François Caron. - 1925-1957
Fonds Commission d'enquête sur la conduite de certains officiers de police au cours des élections municipales faites ces dernières années . - 1930
Fonds Commission d'enquête sur la conduite de certains officiers de police au cours des élections municipales faites ces dernières années . - 1930
Fonds Commission des finances. - 11 mai 1833-31 mai 1927, surtout 1840-1910
Fonds Commission des finances. - 11 mai 1833-31 mai 1927, surtout 1840-1910
Fonds Commission des finances et du développement économique. - 1995-2001
Fonds Commission des finances et du développement économique. - 1995-2001
Fonds Commission des incendies et de l'éclairage. - 11 août 1804, 28 décembre 1831 - 21 janvier 1910
Fonds Commission des incendies et de l'éclairage. - 11 août 1804, 28 décembre 1831 - 21 janvier 1910
Fonds Commission des marchés. - 26 janvier 1833 - 14 septembre 1947, surtout 1840-1910
Fonds Commission des marchés. - 26 janvier 1833 - 14 septembre 1947, surtout 1840-1910
Fonds Commission des parcs et traverses. - 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972
Fonds Commission des parcs et traverses. - 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972
Fonds Commission des services électriques de Montréal. - 1896-1998
Fonds Commission des services électriques de Montréal. - 1896-1998
Fonds Commission des services électriques de Montréal. - 2002-2008
Fonds Commission des services électriques de Montréal. - 2002-2008
Fonds Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal . - 1940-1962
Fonds Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal . - 1940-1962
Fonds Commission d'hygiène et de statistiques. - 1899-1910
Fonds Commission d'hygiène et de statistiques. - 1899-1910
Fonds Commission d'initiative et de développement culturels. - 1989-1991
Fonds Commission d'initiative et de développement culturels. - 1989-1991
Fonds Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal (CIDEM). - 1978-2001
Fonds Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal (CIDEM). - 1978-2001
Fonds Commission du développement culturel . - 1987 à 1990
Fonds Commission du développement culturel . - 1987 à 1990
Fonds Commission du développement économique. - 1987-1991
Fonds Commission du développement économique. - 1987-1991
Fonds Commission du développement urbain de Montréal. - 1995-2001
Fonds Commission du développement urbain de Montréal. - 1995-2001
Fonds Commission du logement salubre. - 1934-1940
Fonds Commission du logement salubre. - 1934-1940
Fonds Commission du parc Maisonneuve . - 1915-1932
Fonds Commission du parc Maisonneuve . - 1915-1932
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