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Description archivistique
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Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895

  • CA M001 P001
  • Fonds
  • 1870-1895

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de la Côte-Visitation. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et des règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières ainsi qu'un livre de caisse; Correspondance et autres documents.
Les documents décrits dans ce répertoire sont classés selon les types de documents. La série Conseil municipal (série A) réunit les documents selon une fonction assumée par la municipalité. Les séries Documents comptables et financiers (série B) et Correspondance et autres documents (série C) regroupent les documents selon leur nature. Lors du classement, l'ordre chronologique a été privilégié.
Traitement et rédaction: Caroline Barcelo et Gisèle Marinier.
Collaboration: Hélène Charbonneau et Mario Robert.
Supervision et coordination : Denys Chouinard, chef de la section des archives.
Ce projet a été réalisé grâce à l'aide financière du gouvernement fédéral, par l'intermédiaire des Archives nationales du Canada et du Conseil canadien des archives (Réseau des archives du Québec).

Municipalité du village de la Côte-Visitation.

Fonds Municipalité du village de la Petite-Côte. - 1891-1909

  • CA M001 P002
  • Fonds
  • 1891-1909

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de la Petite-Côte. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières ainsi que des livres comptables; Correspondance et autres documents.

Municipalité du village de la Petite-Côte

Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

  • CA M001 P003
  • Fonds
  • 1904-1910

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Rosemont. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutifs, comprenant les lois modifiant la charte de la municipalité; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières; Correspondance et autres documents.
Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Municipalité du village de Rosemont

Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910

  • CA M001 P004
  • Fonds
  • 1894-1910

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du village de Lorimier. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents légaux et juridiques, comprenant des opinions légales, des documents provenant des cours et des registres des causes des juges de paix; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des rôles d'améliorations locales, des livres de caisse, des grands livres, des registres de comptes et des livres de gages; Recensement, correspondance et autres documents. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français. Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Village de Lorimier

Fonds Municipalité de la ville de Saint-Jean-Baptiste. - 1861-1886

  • CA M001 P005
  • Fonds
  • 1861-1886

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité de la ville de Saint-Jean-Baptiste. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières et un livre de caisse; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Municipalité de la ville de Saint-Jean-Baptiste (Montréal, Québec)

Fonds Ville d'Hochelaga. - 1870-1883

  • CA M001 P006
  • Fonds
  • 1870-1883

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville d'Hochelaga. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation foncière, des grands livres des contribuables et un rapport annuel; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Ville d'Hochelaga

Fonds Municipalité du village de Ahuntsic. - 1896-1911

  • CA M001 P007
  • Fonds
  • 1896-1911

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Ahuntsic. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutif; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents portant sur les élections; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des grands livres des contribuables, des livres de caisse et des registres de comptes; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Municipalité du village de Ahuntsic

Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908

  • CA M001 P008
  • Fonds
  • 1890-1908

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de Notre-Dame-des-Neiges. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements, les avis publics et certificats de publication, ainsi que des documents relatifs aux élections; Documents comptables et financiers; Correspondance et autres documents.
Les documents sont en français.

Ville de Notre-Dame-des-Neiges

Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910

  • CA M001 P009
  • Fonds
  • 1889-1910

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de la Côte-des-Neiges. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements, les avis publics et les certificats de publication, ainsi que des documents relaitfs aux élections; Documents comptables et financier comprenant des livres de caisse et des rôles d'évaluation et de perception foncières; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Ville de la Côte-des-Neiges

Fonds Municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe. - 1898-1910

  • CA M001 P010
  • Fonds
  • 1898-1910

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux du Conseil; Documents financiers et comptables, comprenant les rôles d'évaluation et de perception foncières, les livres de caisse et un grand livre; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe

Fonds Municipalité de la ville de Bordeaux. - 1898-1925

  • CA M001 P011
  • Fonds
  • 1898-1925

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité de la ville de Bordeaux. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents relatifs aux élections; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des rôles d'égouts, un livre de taxes et de licences, des grands livres des contribuables, un livre de caisse et des débentures; Correspondance et autres documents.

Municipalité de la ville de Bordeaux

Fonds Ville de Cartierville - 1895-1921

  • CA M001 P012
  • Fonds
  • 1895-1921

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de Cartierville.

Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutifs; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements, des documents relatifs aux élections et les avis publics et certificats de publication; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des rôles d'évaluation et de perception d'améliorations locales, des livres de caisse et un grand livre, ainsi que des documents relatifs à la rémunération du personnel; Correspondance et autres documents.

Les documents sont en français.

Ville de Cartierville

Fonds Municipalité de la ville de Saint-Paul - 1875-1916

  • CA M001 P013
  • Fonds
  • 1875-1916

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité de la ville de Saint-Paul.

Le fonds est composé des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents relatifs aux élections; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers; comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, un grand livre des contribuables pour cotisations d'égouts, un grand livre comptable et des livres de caisse; Correspondance et autres documents.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Municipalité de la ville de Saint-Paul (Montréal, Québec)

Fonds Village de Saraguay. - 1914-1964

  • CA M001 P014
  • Fonds
  • 1914-1964

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du village de Saraguay. Le fonds est composé des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des bilans financiers, des grands livres comptables et un livre de caisse; Correspondance et autres documents.

Village de Saraguay

Fonds Ville de la Longue-Pointe. - 1761-1910 (surtout 1845-1910)

  • CA M001 P015
  • Fonds
  • 1761-1910 (surtout 1845-1910)

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la ville de la Longue-Pointe. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux du Conseil et les règlements; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, un grand livre des contribuables et des livres de caisse; Commission scolaire; et Correspondance et autres documents.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Ville de la Longue-Pointe

Fonds Ville Émard. - 1878-1911

  • CA M001 P016
  • Fonds
  • 1878-1911

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville Émard. Le fonds est composé des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents relatifs aux élections; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des livres de caisse et des débentures; Correspondance et autres documents.

Ville Émard

Fonds Ville de la Côte Saint-Louis. - 1846-1894

  • CA M001 P017
  • Fonds
  • 1846-1894

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de la Côte Saint-Louis. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation foncière, un rôle d'égout et des grands livres; Travaux publics, comprenant de la correspondance et autres documents.
Titre basé sur le contenu du fonds.

Ville de la Côte Saint-Louis

Fonds Municipalité du Village de Saint-Gabriel. - 1874-1887

  • CA M001 P018
  • Fonds
  • 1874-1887

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Saint-Gabriel. Le fonds est contitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux; Correspondance et autres documents.
Titre basé sur le contenu du fonds.

Municipalité du Village de Saint-Gabriel (Montréal, Québec)

Fonds Ville du Sault-au-Récollet. - 1891-1917

  • CA M001 P019
  • Fonds
  • 1891-1917

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville du Sault-au-Récollet. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements adoptés par le conseil, des documents relaitfs aux élections, des documents du Comité général, des avis publics et les procès-verbaux de cours d'eau; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des grands livres et des livres de caisses; Correspondance et autres documents.

Ville du Sault-au-Récollet

Fonds Municipalité du village de Villeray. - 1890-1907

  • CA M001 P020
  • Fonds
  • 1890-1907

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Villeray. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents relatifs aux élections; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, ainsi que des débentures; Correspondance et autres documents.
Titre basé sur le contenu du fonds.

Municipalité du village de Villeray

Fonds Municipalité du village de Tétreaultville de Montréal. - 1906-1910

  • CA M001 P021
  • Fonds
  • 1906-1910

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Tétreaultville de Montréal. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et des documents relatifs aux élections; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évlauation et de perception foncières, un grand livre et un livre de caisse; Correspondance et autres documents.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Municipalité du village de Tétreaultville de Montréal

Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911

  • CA M001 P022
  • Fonds
  • 1876-1911

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de Notre-Dame de Grâce. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements, des documents relatifs aux élections et les procès-verbaux de voirie et de cours d'eau; Documents comptables et financiers; comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des rôles de taxe d'eau, des grands livres et des livres de caisse; Correspondance et autres documents.

Ville de Notre-Dame de Grâce

Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908

  • CA M001 P023
  • Fonds
  • 1875 à 1908

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la cité de Saint-Henri. Le fonds comprend les séries suivantes: Documents constitutifs; Conseil municipal, regroupant les procès-verbaux du Conseil, les règlements et avis publics; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers; Correspondance et autres documents; Plans.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français.

Traitement et rédaction: Caroline Barcelo, Isabelle Hébert, Maryse Legault.

Collaboration: Hélène Charbonneau, Mario Robert : Analystes en gestion de documents et des archives.

Supervision et coordination: Denys Chouinard: Chef de la Section des archives.

Saisie dans Archilog : Daniel Raymond.

Le présent répertoire est issu du projet, amorcé en 1990, de traitement de l'ensemble des fonds des municipalités annexées par Montréal. Ces fonds sont d'une importance incontestable tant par leur quantité, leur diversité que par leur qualité de témoignage historique. Le traitement des archives de la Cité de Saint-Henri a été effectué par Caroline Barcelo, Isabelle Hébert et Maryse Legault qui se sont jointes à notre équipe. Diane Charland: Chef de division - Division de la gestion de documents et des archives.

Introduction: Depuis l'automne 1990, la Division de la gestion de documents et des archives a entrepris la mise en valeur des documents provenant des municipalités annexées à Montréal. En conséquence, les fonds sont créés en considérant que chaque municipalité a constitué une personne morale distincte avant son intégration à Montréal. Il en va ainsi de la cité de Saint-Henri.

Note Méthodologique: Avant leur traitement, les documents du Fonds de la cité de Saint-Henri se présentaient en trois groupes: des procès-verbaux du Conseil et des règlements; des documents comptables et financiers; de la correspondance et des documents légaux. À cet ensemble s'ajoutaient des documents de l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier et d'autres provenant de la Municipalité scolaire de Saint-Henri. Dans ces deux cas, les documents ont été retirés du fonds de la cité de Saint-Henri pour former des fonds distincts. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant soit le type de document (documents constitutifs, légaux et juridiques, comptables et financiers, correspondance et plans) soit l'organisation de la municipalité (Conseil municipal). Des sous-séries ont également été développées permettant la ventilation de groupes particuliers de documents. Le classement privilégié est chronologique pour chacune des séries. Échappent à cette règle les documents numérotés faisant partie des séries correspondance générale ou documents légaux et juridiques. Dans ces cas, on a maintenu l'ordre numérique séquentiel existant. Toute cette documentation est accompagnée d'index et de listes numériques permettant le repérage. L'instrument de recherche présente différents niveaux de description. Cette hiérarchie se base sur le principe d'une description allant du général au particulier, soit du fonds à la pièce. Le lecteur retrouvera donc une description du fonds, des séries, des dossiers et de pièces. La description est présentée en suivant les règles préliminaires pour la description des documents d'archives développées par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, état de conservation, autre format). L'utilisation de crochets et de points d'interrogation à la zone des dates de création signifie que les dates sont probables. La dimension des documents est indiquée en centimètres, sauf pour la description du fonds qui est en mètres. Dans plusieurs cas, le nombre de pièces est également inscrit pour mieux orienter le chercheur.

Cité de Saint-Henri

Fonds Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992 . - 1989-1993

  • CA M001 P024
  • Fonds
  • 1989-1993

Le fonds du Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992 témoigne des activités de ce comité dans l'organisation et la gestion de la conférence internationale des maires de villes nordiques, de la 5e Biennale internationale des villes d'hiver.

Le fonds comprend la charte du comité, les règlements, des procès-verbaux, des documents d'entente avec des organismes, des fournisseurs et du personnel ainsi que des documents financiers et comptables, des dossiers de projets et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992

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