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Description archivistique
Sous-série
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Pièces déposées (CM)

Sous-série contenant les pièces déposées lors des séances du Conseil de Ville, en support aux décisions. Cette sous-série comprend les enregistrements sonores des séances, au format CD/DVD.

Enregistrements audiovisuels (CM). - 2002-

Sous-série contenant les enregistrements visuels et sonores des séances du Conseil de Ville.

2002
R55-05-2A-02 : janvier à avril
R55-05-2B-05 : mai et juin
R55-05-2B-02 : août au 16-17 décembre
R55-05-2B-03 : 17-18 et 20 décembre

2004
R55-05-2B-04 : avril à décembre

2005
R55-05-2B-01 : janvier au 5 décembre
La boîte contient aussi la pièce déposée 1.005 (épinglette) de l'assemblée du 21 février et la pièce déposée 1.02 (livre) de l'assemblée du 26 septembre.
R55-05-2B-02 : 7 décembre au 19 décembre (12 décembre = 2 assemblées, soit une à 9h30 et une à 19h)

Il manque les documents pour les assemblées du 20 juin et du 11 octobre 2005.

Les boîtes peuvent aussi contenir des documents comme les notes explicatives des points à l'ordre du jour, la liste des citoyens qui souhaitent poser des questions, les avis de convocation, etc.

2009-2019
Serveur

2018
R14-06-06-05

2019
R14-06-06-05

Enregistrements audiovisuels des séances publiques. - 2012-

En décembre 2012, les séances du comité exécutif deviennent publiques et sont enregistrées à des fins de diffusion sur le Web.
5 décembre 2012 : mp3
12 décembre 2012 : mp3, dvd
19 décembre 2012 : mp3, dvd
9 janvier 2013 : mp3, dvd
16 janvier 2013 : mp3, dvd
23 janvier 2013 : mp3, dvd
30 janvier 2013 : mp3, dvd
6 février 2013 : mp3, dvd
27 février 2013 : mp3, dvd
13 mars : mp3, dvd
20 mars : mp3, dvd
27 mars 2013 : mp3, dvd
3 avril : mp3, dvd
10 avril : mp3, dvd
17 avril : mp3, dvd
24 avril : mp3, dvd
1 mai : mp3, dvd
8 mai : mp3, dvd
15 mai : mp3, dvd
22 mai : mp3, dvd
29 mai : mp3, dvd.

Enregistrements audiovisuels. - 2005- .

Sous-série contenant les enregistrements visuels et sonores des séances du conseil d'agglomération.

Séance de 2008
30 avril

Séance de 2009
26 février

Séance de 2012
22 mars
30 octobre

Séances de 2018
10 janvier
25 janvier
1er février
14 février
22 février
29 février
29 mars
26 avril
31 mai
21 juin
23 août
20 septembre
24 octobre
25 octobre
8 novembre
22 novembre
29 novembre
20 décembre

Séances de 2019
31 janvier
28 février
28 mars
18 avril
28 avril

2009-2019
Serveur

Le dossier contient aussi le verbatim des assemblées du 2 décembre 2009 et du 26 février 2013 relatif au contrat GÉNIeau (2 disques optiques et 2 documents textuels).

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