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Description archivistique
Ss-série
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Contrats - Fourniture d'équipements spécialisés et de haute technologie . . - 1972 - 1996

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative à différents contrats de fournitures d'équipements spécialisés et de haute technologie pour le métro.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux, de correspondance, de cahiers de charges, de formules de soumission, de demandes d'autorisation et d'estimations finales.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Contrats - Services professionnels . - 1971 - 1990

Cette sous-sous-série concerne la rétention de services de firmes d'ingénieurs-conseils, d'arpenteurs-géomètres et d'architectes ayant collaboré à la réalisation des stations de métro.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, de demandes d'autorisation, de correspondance, de conventions et de cahiers de présentation de stations.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Développement et gestion du réseau . - 1970 - 1998

Cette sous-sous-série concerne différents sujets sur le prolongement de certaines lignes du métro.
Elle est surtout constituée de demandes d'autorisation, de lettres, d'extraits de procès-verbaux, de mémos, de rapports, d'études, de plans, de fascicules, de cartes, de photographies, de budgets, de communiqués et de notes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français .

Dossiers d'acquisitions . - 1970-2000

Cette sous-sous-série concerne les décrets d'acquisitions de propriétés effectuées de gré à gré ou par voie d'expropriation pour fins de construction des prolongements du métro (stations ou tronçons, en surface ou en tréfonds).
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports, de plans, de descriptions techniques d'emplacements et d'actes notariés.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Dossiers d'impositions de réserve (homologation) . - 1970-2000

Cette sous-sous-série concerne les impositions de réserve (ou homologation) sur certaines propriétés en vue de leur acquisition de gré à gré ou par voie d'expropriation pour fins de construction des prolongements du métro (stations ou tronçons, en surface ou en tréfonds).
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports, de plans et de descriptions techniques d'emplacements.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Dossiers généraux . - 1972-1996

Cette sous-sous-série rassemble des dossiers qui se rapportent de façon générale aux prolongements du métro et à des sujets connexes, comme les suivants:

  • Appellation des stations de métro (# 1317, 4371, 4963 et 4999)
  • Oeuvres d'art dans le métro (# 821)
  • Publicité dans le métro, 1971-1975 (# 253)
    Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance et de rapports.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque sujet.

Études, rapports, enquêtes . - 1970-2001

Cette sous-sous-série concerne différents rapports, études ou enquêtes effectués sur le transport des personnes, en commun et en général sur le territoire de la CUM.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Comité de travail sur l'industrie du taxi . - 1980-1984

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce comité.
Elle contient des mémoires, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

1- Comité "ad hoc" sur le taxi 2- Comité de travail de la CUM sur la décentralisation du taxi.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité de travail sur l'industrie du taxi

Comité des transports de la région de Montréal . - 1975-1978

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce comité.
Elle contient des études, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

CTRM.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité des transports de la région de Montréal

Comités divers . - 1983-2001

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités des comités suivants:

  • Groupe de travail sur l'avenir des zones ferroviaires (1990-1991) (#5703)

  • Comité mixte CUM/MTQ - hiérarchisation du réseau routier (1996) (#1665)

  • Organisme régional de transport (ORT) (1989-1990) (#5618)

  • Conseil métroplitain de transport en commun (1990-1995) (#5611)

  • Conseil des transports de la région de Montréal (COTREM) (CUM1/K4-3)
    -Métro de surface ligne 6 = 17 volumes (cahiers techniques) déposés lors de la séance publique de la Commission du transport en commun du 30 mars 1983

  • Agence métropolitaine de transport (AMT) # 6711 et # 6711-1.
    Elle contient des études, de la correspondance, des rapports, des comptes rendus et de la documentation.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Les documents sont en français.
    Numéros de dossier du Secrétariat indiqués, s'il y a lieu.

Comité d'étude sur la réduction des tarifs du transport en commun pour personnes agées . - 1967-1974

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités suivantes de ce comité:
-dossier du secrétariat no 1253, 6 mars 1970 - 27 août 1975
-correspondance générale incluant celle du président du CE de Montréal et du président du CE de la CUM,
21 juin 1967 - 18 octobre 1974
-correspondance avec les citoyens, 1967-1973
-revue de presse, 1969-1973.
Elle contient des études, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité d'étude sur la réduction des tarifs du transport en commun pour personnes agées

Annexion, érection, fusion et incorporation des municipalités . - 1858-1935

La sous-sous-série porte sur l'annexion, l'érection et l'incorporation des municipalités.
Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des procès-verbaux, des serments et un plan.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal . - 1858-1964

La sous-sous-série porte sur la nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal.
Elle contient de la correspondance, des avis publics, des factures, des serments, des polices de garantie et une photographie.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

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