Affichage de 996 résultats

Description archivistique
Ss-série
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

99 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Dossiers de résolutions (2002). - 2002

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2002.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2001). - 2001

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2001.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2008). - 2008

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2008.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Les plans associés aux dossiers décisionnels CM08-0298 et CM08-1102 sont conservés dans les chambres fortes des archives [R37-04-05-03].

Dossiers de résolutions (2006). - 2006

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2006.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Les plans associés au dossier décisionnel CM06-0633-S sont conservés dans les chambres fortes des archives [R37-06-07-11].

Les plans associés au dossier décisionnel CM06-0839-S sont conservés dans les chambres fortes des archives [R37-04-05-03].

Dossiers de résolutions (2004). - 2004

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2004.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Les plans du dossier décisionnel CM04-0072 sont conservés dans les chambres fortes des archives [R37-03-07-10].

Résultats 126 à 150 sur 996