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S-RH-AR30-PA-09-001 : Rivière-des-Prairies / Pointe-aux-Trembles. POLITIQUE EN MATIÈRE DE DOTATION - CADRES ADMINISTRATIFS. - 22 juin 2010
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S-RH-AR30-D-09-001 : Rivière-des-Prairies / Pointe-aux-Trembles. EXERCICE D'UN DROIT DE REFUS EN CONFORMITÉ AVEC LA SST (directive). - 21 juin 2010
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C-RM-SCRC-P-10-001 : Normes d'utilisation de la banque de photographies du Service des communications et des relations avec les citoyens. - 9 juin 2010
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C-OG-CRC-P-10-001 : Procédure sur les radiocommunications et l'utilisation des ondes radio sous l'autorité du Centre de services 311 — Unité des interventions rapides (UIR), base XJJ23.. - 12 mai 2010
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C-RF-SF-P-09-006 : Remboursement des cotisations à des ordres professionnels (PROCÉDURE). - 30 mars 2010
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C-RF-SF-D-10-001 : Déplacements à la demande de l'employeur et dépenses afférentes (DIRECTIVE). - 30 mars 2010
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C-OG-SCRC-D-10-001 : Normes relatives à l'utilisation des réseaux sociaux à la Ville de Montréal. (DIRECTIVE). - 2 mars 2010
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C-RM-SDG-D-10-001 : Lancement des appels d'offres et octrois de contrats liés au programme triennal d'immobilisation. (DIRECTIVE). - 26 février 2010
C-RF-SF-D-09-003 : Comptabilisation des inventaires (DIRECTIVE). - 26 février 2010
C-RF-SF-D-09-003 : Comptabilisation des inventaires (DIRECTIVE). - 26 février 2010
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C-OG-SCRC-D-09-002 : Gestion des situations ponctuelles et exceptionnelles dans le Réseau Accès Montréal (DIRECTIVE). - 1er décembre 2009
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C-RF-SF-D-09-004 : Séparation des tâches - Activités d'approvisionnement, de réception et de paiement (DIRECTIVE). - 22 octobre 2009
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C-RM-SAC-P-09-001 : Création ou modification des fournisseurs au fichier des fournisseurs (PROCÉDURE). - 18 septembre 2009
C-RH-SCH-D-09-003 : Prêt d'employé(e) à un organisme externe. (DIRECTIVE). - 18 septembre 2009
C-RH-SCH-D-09-003 : Prêt d'employé(e) à un organisme externe. (DIRECTIVE). - 18 septembre 2009
C-RF-SF-P-09-004 : Demande de paiement (PROCÉDURE). - 2 septembre 2009
C-RF-SF-P-09-004 : Demande de paiement (PROCÉDURE). - 2 septembre 2009
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C-OG-SMVTP-D-09-001 : Modalités et conditions concernant la vente de parcelles de terrain, de rés...
C-OG-SMVTP-D-09-001 : Modalités et conditions concernant la vente de parcelles de terrain, de résidus de terrain et de parties de ruelle d'une valeur de 25 000 $ et moins (DIRECTIVE). - 31 août 2009
C-RH-SCH-PA-09-001 : Politique de respect de la personne. (POLITIQUE). - 6 août 2009
C-RH-SCH-PA-09-001 : Politique de respect de la personne. (POLITIQUE). - 6 août 2009
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