- CA M001 VM097-02-01-03-D013-P003
- Pièce
- 1992
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
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Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
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Addenda au plan d'urbanisme de Montréal : Arrondisement Ville- Marie. - 1992
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
La série porte sur l'administration du service de l'urbanisme et de l'habitation. Elle comprend notamment les documents produits par le comité de direction, des rapports d'activités, des budgets et des organigrammes.
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Cette sous-sous-sous-série illustre les processus de consultation, de concertation, d'élaboration, d'adoption et de diffusion des plans d'urbanisme de la ville de Montréal et de l'arrondissement Centre. Elle témoigne également des activités de planification urbaine spécifique par arrondissement.
La sous-sous-sous-série est constituée de publications (plan directeur, objectifs et stratégies), de plans, de résolutions du comité exécutif, de recommandations, de correspondance, de plans de développement et de communication, de notes explicatives, de documents de procédures, de documents d'information, de bilans et synthèses, de répertoires, d'échéanciers, de rapports, de mémoires et d'études. On y retrouve également des photographies.
Adoption du plan d'urbanisme de Montréal. - 1991-1992
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient des documents sur les démarches d'adoptions du plan d'urbanisme. Il contient également le document « Une perspective montréalaise sur les propositions gouvernementales en matière de fiscalité municipale » et deux plans des arrondissements de la Ville de Montréal.
Le dossier portait initialement la cote 105.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Anjou. - 1987-2001
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier d'adoption du plan d'urbanisme comprenant entres autres de la correspondance, des notes, des extraits de procès-verbaux, des copies de projets de loi, des cartes et des copies de règlements. Il contient également le plan d'urbanisme accompagné du dossier cartographique, des annexes et du programme particulier du secteur nord-est.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.01.02.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Baie-D'Urfé. - 1989-1990
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission, comprenant de la correspondance, des extraits de procès-verbaux et des copies de règlements, et le plan d'urbanisme (disponible en français et en anglais).
Le dossier portait la cote 12.00.02.02.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Beaconsfield. - 1983-2001
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme comme tel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.03.02.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Côte-Saint-Luc. - 1989-2001
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que les plans d'urbanisme officiels de 1989, 1990 et 2000. Le plan d'urbanisme de 2000 est disponible en français et en anglais.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.04.02.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Dollard-des-Ormeaux. - 1989-1991
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.05.02.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Dorval. - 1988-1991
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et un avis public, ainsi que le plan d'urbanisme, disponible en français et en anglais.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.06.02.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Hampstead. - 1989-1991
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel. Un extrait du plan d'urbanisme préliminaire en anglais est également contenu dans le dossier.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.07.02.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Kirkland. - 1989-2001
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.10.02.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Lachine. - 1989-2001
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et des plans, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.11.02.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - LaSalle. - 1989-2001
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des avis publics, des certificats d'affichage, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.12.02.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - L'Île-Bizard. - 1989-2001
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des copies de règlements, des rapports et des mémoires, ainsi que le plan d'urbanisme de novembre 1989 et la révision de juin 1990.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.08.02.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - L'Île-Dorval. - 1989-1992
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.09.02.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Montréal-Est. - 1989-2001
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux, des rapports et des plans, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.13.02.
Adoption et révision du plan d'urbanisme - Montréal-Nord. - 1989-1993
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004
Le dossier contient le dossier de soumission du plan d'urbanisme, comprenant de la correspondance, des notes, des avis publics, des copies de règlements, des extraits de procès-verbaux et des rapports, ainsi que le plan d'urbanisme officiel.
Le dossier portait anciennement la cote 12.00.14.02.