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Description archivistique
Ss-série Français
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Construction - contrats . - 1970-2000

Cette sous-sous-série concerne les contrats de travaux de construction majeurs ou d'aménagement gérés par la Gestion immobilière et se rapportant surtout aux immeubles du service de police.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.

Construction - contrats . - 1970-2000

Cette sous-sous-série concerne les contrats de travaux de construction majeurs ou d'aménagement dans les parcs régionaux ou parcs-nature.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Contrats - Fourniture d'équipements spécialisés et de haute technologie . . - 1972 - 1996

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative à différents contrats de fournitures d'équipements spécialisés et de haute technologie pour le métro.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux, de correspondance, de cahiers de charges, de formules de soumission, de demandes d'autorisation et d'estimations finales.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Contrats - Fourniture d'équipements spécialisés et de haute technologie . . - 1985-2001

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative à différents contrats de fournitures d'équipements spécialisés et de haute technologie en communication pour le service de police.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux, de correspondance, de cahiers de charges, de formules de soumission, de demandes d'autorisation et d'estimations finales.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Contrats - Fourniture d'équipements spécialisés ou de haute technologie . - 1973-1999

Cette sous-sous-série fait état de l'acquisition, par contrats, d'équipements spécialisés ou de haute technologie dans le but de supporter le traitement des eaux usées sur le territoire de la CUM.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de cahiers des charges, de contrats, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Contrats - Services professionnels . - 1970-1991

Cette sous-sous-série fait état de contrats de services professionnels.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de cahiers des charges, de contrats, de rapports et de plans

6003-9 DESLAURIERS, MERCIER & ASSOCIES
6003-10 DUPRAS, LEDOUX, PRIMEAU & ASSOCIES
6003-11 PAGEAU, MOREL & ASSOCIES
6003-12 REGIS TRUDEAU & ASSOCIES
6003-13 SCHARRY & OUIMET
6003-14 SURVEYER, NENNIGER & CHENEVERT INC.
6003-15 DAVID & BOULVA
6003-16 A.A. MATHEWS DIVISION OF CRS DESIGN ASSOCIATES INT. INC.
6003-17 BELIVEAU-COUTURE
6003-18 GENDRON & LEFEBVRE
6003-21 BEAUCHEMIN, BEATON, LAPOINTE INC.
6003-22 JEAN-JACQUES RONDEAU, ING. A.G.
6003-23 GENDRON & LEFEBVRE, ARPENTEURS-GEOMETRES
6003-25 GEOPHYSIQUE FRANCE-QUEBEC INC.
6003-26 REGIS TRUDEAU ET SOCIETE INGENIERIE SHAWINIGAN
6003-27 BELIVEAU-COUTURE
6003-28 LABORATOIRE D'HYDROLIQUE LASALLE LTEE
6003-29 MON-TER-VAL INC.
6003-30 LE LABORATOIRE BETON LTEE
6003-31 LES LABORATOIRES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX LTEE
6003-32 BELIVEAU-COUTURE
6003-36 SNC METALTECH LTD
6003-37 GENDRON, LEFEBVRE & ASSOCIES
10 003 ET 10 006 CAHIER CHARGES SPECIALES : PRGRM. MESURE DEBIT, ECHANTIL., ANALYSE EAUX USEES AVRIL 73 & 74
10 000 ET CONTRAT 10 501 SERVICES PROFESSIONNELS - CONTRAT - TRAVAUX CONTROLE QUALI TATIF BETON - CONVENTION : MODELE : OFFRE DE SERVICES.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Contrats - Services professionnels . - 1971 - 1990

Cette sous-sous-série concerne la rétention de services de firmes d'ingénieurs-conseils, d'arpenteurs-géomètres et d'architectes ayant collaboré à la réalisation des stations de métro.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, de demandes d'autorisation, de correspondance, de conventions et de cahiers de présentation de stations.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Contrats - Travaux de construction majeurs . - 1969-2001

Cette sous-sous-série témoigne de l'exécution de plusieurs contrats effectués dans le but de traiter les eaux usées sur le territoire de la CUM, entre autres, par la construction de la station d'épuration des eaux et de tous les bâtiments connexes, des intercepteurs nord et sud et des émissaires.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de cahiers des charges, de contrats, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Contrats de construction . - 1964 - 1993

Cette sous-sous-série porte sur la construction des stations de métro ainsi que des tronçons entre les stations.
Elle est surtout constituée d'extraits de procès-verbaux de séances du Comité exécutif, de demandes d'autorisation, de correspondance, de listes de soumissionnaires, de formules de cautionnement d'exécution de contrat, de portefeuilles d'assurances, de conventions de contrats.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Contrôle intérimaire . - 1983-1996

Cette sous-sous-série porte sur l'adoption et l'application du règlement de contrôle intérimaire de l'aménagement du territoire de la CUM lequel se proposait de réglementer le développement de certaines parties du territoire en attendant l'adoption du schéma d'aménagement.
Elle est constituée de lettres, d'extraits de procès-verbaux, de photos, de rapports, de plans, de demandes d'autorisation, d'avis publics et de recommandations.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Convention collective - documents officiels . - 1965-1994

Cette sous-sous-série concerne les conventions collectives intervenues entre la partie patronale et les parties syndicales et approuvées par les syndiqués.
Elle est constituée de lettres, de rapports, de résolutions et d'ententes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Correspondance. - 1961-2001

Cette sous-sous-série regroupe soit des lettres adressées aux présidents du Comité exécutif dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions, soit des lettres envoyées par ceux-ci et classées par ordre chronologique ("chrono"), soit de la correspondance particulière de M. Lucien Saulnier.
Elle contient des lettres, des rapports, des études et des cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Correspondance du directeur général . - 1984-2001

Cette sous-sous-série regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées. Certaines d'entre elles sont classées de façon chronologique ("chrono"). 1998 manque.
Elle contient des lettres, des pétitions, des mémoires, des invitations, des rapports et des listes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Création et abolition de postes . - 1972-2002

Cette sous-sous-série concerne les besoins en main-d'ouvre qu'ont eus les différents directeurs ou directrices de services et les rapports des ressources humaines.
Elle est constituée de demandes d'autorisation, de mémos, de présentations de dossiers, de notes de service et de lettres.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Crimes contre la propriété . - 13 octobre 1944-10 décembre 1949

Sous-sous-série témoignant de lieux et de véhicules ayant été impliqués dans des cas de crimes contre la propriété : vols, tentative d'effraction, recel, explosion.
Sous-sous-série contenant des photographies et des négatifs.

Titre basé sur le contenu des documents.

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