Affichage de 276 résultats

Description archivistique
Ss-série Avec documents numériques
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

Procès-verbaux (2009). - 2009

Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2009.

Pour la séance du 3 décembre 2009, il existe un verbatim de la période de questions des membres du conseil portant sur le contrat GÉNIeau, disponible sur disque optique et dans un document textuel [R46-02-2B-12].

Résultats 126 à 150 sur 276