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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec documents numériques
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Brayer dit Saint-Pierre VS Conseil du comté de Jacques-Cartier . - 4 février 1909 - 26 mars 1909
Brayer dit Saint-Pierre VS Conseil du comté de Jacques-Cartier . - 4 février 1909 - 26 mars 1909
Élection du maire pour le village de Cartierville . - 23 avril 1906 - 1er mars 1909
Élection du maire pour le village de Cartierville . - 23 avril 1906 - 1er mars 1909
Pont Saint-Denis . - 15 décembre 1896 - 15 janvier 1909
Pont Saint-Denis . - 15 décembre 1896 - 15 janvier 1909
Cours d'eau trait carré prenant sa source sur la terre de François Legault en la côte Saint-Laure...
Cours d'eau trait carré prenant sa source sur la terre de François Legault en la côte Saint-Laurent et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 14 octobre 1907 - 1 juillet 1908
Cours d'eau prenant leur source sur la terre de B. Théorêt à Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard et se ...
Cours d'eau prenant leur source sur la terre de B. Théorêt à Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard et se jetant dans la rivière des Prairies . - 17 juin 1843 - 10 décembre 1907
Règlements 1 à 93 portant sur la perception de deniers . - 22 décembre 1858 - 23 octobre 1907
Règlements 1 à 93 portant sur la perception de deniers . - 22 décembre 1858 - 23 octobre 1907
Élections à Summerlea . - 10 avril 1900 - 7 mars 1907
Élections à Summerlea . - 10 avril 1900 - 7 mars 1907
Érection de Cartierville . - 8 octobre 1905 - 5 mai 1906
Érection de Cartierville . - 8 octobre 1905 - 5 mai 1906
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de la veuve R. Legault se jetant dans le cours d'eau J...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de la veuve R. Legault se jetant dans le cours d'eau Jourdain . - 10 septembre 1903 - 26 octobre 1905
Pont de l'Île Bizard . - 6 octobre 1890 - 23 décembre 1903
Pont de l'Île Bizard . - 6 octobre 1890 - 23 décembre 1903
Position juridique quant à la nomination d'un officier spécial . - 18 décembre 1900 - 8 mars 1902
Position juridique quant à la nomination d'un officier spécial . - 18 décembre 1900 - 8 mars 1902
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 15 octobre 1846 - ...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 15 octobre 1846 - 4 septembre 1899
Cours d'eau prenant sa source sur le lot # 506 du cadastre de Saint-Laurent et se jetant dans la ...
Cours d'eau prenant sa source sur le lot # 506 du cadastre de Saint-Laurent et se jetant dans la rivière Bouchard . - 4 mars 1899 - 29 avril 1899
Pont de l'Île Bizard . - 25 janvier 1880 - 27 juillet 1898
Pont de l'Île Bizard . - 25 janvier 1880 - 27 juillet 1898
Pont Prévost: Sault-au-Récollet . - 26 décembre 1894 - 11 mars 1896
Pont Prévost: Sault-au-Récollet . - 26 décembre 1894 - 11 mars 1896
Cours d'eau (Saint-Laurent) prenant sa source sur la terre d'Eustache Fortier (Notre-Dame-de-Grâc...
Cours d'eau (Saint-Laurent) prenant sa source sur la terre d'Eustache Fortier (Notre-Dame-de-Grâce) et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 6 août 1894 - 20 novembre 1895
Cours d'eau passant sur la terre de Joseph Cousineau et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - ...
Cours d'eau passant sur la terre de Joseph Cousineau et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 17 août 1857 - 16 septembre 1895
Cours d'eau prenant sa source au trait carré de la terre de Denis Ronchon (Saint-Laurent) et se j...
Cours d'eau prenant sa source au trait carré de la terre de Denis Ronchon (Saint-Laurent) et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 15 juillet 1894 - 17 août 1894
Travaux effectués sur le cours d'eau nommé " branche 1 " . - 6 mars 1893 - 8 avril 1893
Travaux effectués sur le cours d'eau nommé " branche 1 " . - 6 mars 1893 - 8 avril 1893
Chemin de montée partie de Lachine/ Saint-Laurent . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Chemin de montée partie de Lachine/ Saint-Laurent . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Chemin de la côte Saraguay à Sainte-Geneviève . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Chemin de la côte Saraguay à Sainte-Geneviève . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Chemin reliant celui du lac Saint-Louis à celui qui longe le lot 75 à Saint-Joachim . - 2 juin 18...
Chemin reliant celui du lac Saint-Louis à celui qui longe le lot 75 à Saint-Joachim . - 2 juin 1891 - 29 septembre 1891
Chemin de montée à Pointe-Claire qui conduit à la côte de Liesse . - 4 octobre 1831 - 9 septembre...
Chemin de montée à Pointe-Claire qui conduit à la côte de Liesse . - 4 octobre 1831 - 9 septembre 1891
Pont Raimbeault . - 3 juin 1862 - 5 novembre 1890
Pont Raimbeault . - 3 juin 1862 - 5 novembre 1890
Cours d'eau prenant sa source dans le lot no.10 et se jetant dans le lot no. 2 de la paroisse Sai...
Cours d'eau prenant sa source dans le lot no.10 et se jetant dans le lot no. 2 de la paroisse Saint-Laurent . - 8 juin 1889 - 15 janvier 1890
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