Quartier 87 - Rivière-des-Prairies .
- CA M001 VM002-02-130-D057
- Dossier
- 1992-1994
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Microfilm introuvable : seulement les microfiches.
Quartier 87 - Rivière-des-Prairies .
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Microfilm introuvable : seulement les microfiches.
Rôle d'évaluation. - 1992-1993-1994.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur le rôle d'évaluation triennal 1992-1993-1994. On y retrouve l'index, le rôle et une annexe au rôle. Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que le rôle tel que déposé sur microfiches (079-02-05-03). Le rôle tel que déposé a été identifié par le Service des finances comme étant le lot no 15.
Chacun des dossiers de la sous-série est un quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi dossier pour les index, un dossier d'annexes ainsi qu'un dossier d'avis de modification au rôle.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 25 - Sainte-Cunégonde.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 44 - Notre-Dame-de-Grâce.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Le dossier contient aussi l'échantillon retenu après le microfilmage des registres papier : le quartier retenu est le Quartier 12 - Sainte-Anne.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 45 - Notre-Dame-de-Grâce.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 50 - Saint-Jean-Baptiste.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.