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Description archivistique
Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
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Rôle d'évaluation: volume 2 . - 1913

Rôle d'évaluation: volume 2 . - 1913

Permis de démolition. - 1953-1968

Permis de démolition. - 1953-1968

Photo des membres du Conseil de 1955 (de Harvey) . - [1955]

Photo des membres du Conseil de 1955 (de Harvey) . - [1955]

Règlements : Nos 47 à 90 . - 1917-1937

Règlements : Nos 47 à 90 . - 1917-1937

Propriétaires non naturalisés . - [196-]

Propriétaires non naturalisés . - [196-]

Salaires . - 1963-1967

Salaires . - 1963-1967

États financiers annuels . - 1918-1926

États financiers annuels . - 1918-1926

Rôle de perception de la taxe d'eau . - 1916-1925

Rôle de perception de la taxe d'eau . - 1916-1925

Lots de la ville. - 1953

Lots de la ville. - 1953

Évaluation du portefeuille d'assurances . - 1968

Évaluation du portefeuille d'assurances . - 1968

Comité plénier du Conseil . - 1962-1966

Comité plénier du Conseil . - 1962-1966

Contrats de vente de propriétés municipales : B à G . - 1939-1959

Contrats de vente de propriétés municipales : B à G . - 1939-1959

Transport par autobus et tramway - Plans . - 1919-1920

Transport par autobus et tramway - Plans . - 1919-1920

Budgets et suivis financiers . - 1920-1924

Budgets et suivis financiers . - 1920-1924

Rôle de perception . - 1961-1968

Rôle de perception . - 1961-1968

Registre des interventions policières quotidiennes. - 1940-1948

Registre des interventions policières quotidiennes. - 1940-1948

Plaque des armoiries . - s.d.

Plaque des armoiries . - s.d.

Commission d'enquête sur la répartition des impôts municipaux et scol...

Commission d'enquête sur la répartition des impôts municipaux et scolaires . - 1944-1945

Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal . - 1953...

Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal . - 1953-1955

Commission d'étude des problèmes intermunicipaux dans l' île de ...

Commission d'étude des problèmes intermunicipaux dans l' île de Montréal . - 1963-1965

Commission d'enquête municipale à Saint-Michel . - 1960-1961

Commission d'enquête municipale à Saint-Michel . - 1960-1961

Conseil de coordination intermunicipale . - 1964-1966

Conseil de coordination intermunicipale . - 1964-1966

Commission des services publics de Québec . - 1927-1930

Commission des services publics de Québec . - 1927-1930

Ministère des affaires municipales . - 1962-1965

Ministère des affaires municipales . - 1962-1965

Commission municipale de Québec . - 1933-1968

Commission municipale de Québec . - 1933-1968
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