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Description archivistique
Ss-série Avec documents numériques
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Pièces déposées (2005). - 2005

Pièces déposées (2005). - 2005

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-09
Séance du 21 février : pièces déposées #1.005 - 1 épinglette
Séance du 26 septembre : pièce déposée #1.02 - 1 livre

Procès-verbaux (2009). - 2009

Procès-verbaux (2009). - 2009

Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2009.

Pour la séance du 3 décembre 2009, il existe un verbatim de la période de questions des membres du conseil portant sur le contrat GÉNIeau, disponible sur disque optique et dans un document textuel [R46-02-2B-12].

D05E - Transport nautique. - [196-]-[199-]

Le dossier porte sur certains transports nautiques. Il comprend des photos de l'aéroglisseur sur le fleuve Saint-Laurent à
l'Expo 67 (D05E-001 à D05E-012), d'un hydravion (D05E-016 à D05E-017), du traversier allant de l'Île-Bizard à Laval-sur-le-Lac (D05E-018), d'un sous-marin accosté au quai Jacques-Cartier dans le Port de Montréal (D05E-019 à D05E-020) et d'une publicité pour la navette fluviale (D05E-021).
Numéro original du reportage : D05E-001 à D05E-021.

Pièces déposées (2006). - 2006

Pièces déposées (2006). - 2006

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-10
Séance du 30 octobre : pièces déposées #1.05 - 1 disque optique et #1.06 - 3 chandails
Séance du 28 novembre : pièces déposées #42.05 - 2 cassettes audio 1/4 et 2 disques optiques

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