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Description archivistique
Ss-série
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Dossiers de résolutions (2002). - 2002

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2002.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Élections partielles du 5 octobre 2003 - Beaconsfield/Baie d'Urfé. - septembre-octobre 2003

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Anne Myles, dans l'arrondissement de Beaconsfield / Baie d'Urfé. Elle contient des listes électorales, des déclarations de candidatures et des modifications et corrections apportées par la commission de révision des élections.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Fonctionnement administratif. - 1985-1998

Cette sous-sous-série nous renseigne sur les fonctions et activités de plusieurs services, bureaux, commissions et comités liés au service d'urbanisme de la ville de Montréal, ainsi que sur certaines procédures appliquées au sein du service.

La sous-sous-série comprend des plans, des programmes de séance, des comptes-rendus de réunion, de la correspondance, des documents de procédures et consignes, des documents de formation et d'information, des échéanciers, des rapports, des études, des mémoires et des coupures de presse.

Presse française. - 1967

Sous-sous-série portant sur la visite du général Charles de Gaulle à Montréal en 1967.
Sous-sous-série contenant des coupures de presse provenant de journaux de France, classées chronologiquement.

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