Fonds Finances et évaluation foncière (2001-)
- CA M001 MTL105
- Fonds
- 1993-2019
Montréal (Québec). Finances et évaluation foncière.
Fonds Finances et évaluation foncière (2001-)
Montréal (Québec). Finances et évaluation foncière.
Fonds Relations internationales (2001-)
Montréal (Québec). Affaires internationales.
Fonds Infrastructures, parcs, voirie et transports (2001-)
Fonds comportant les séries suivantes : S1 : Utilités publiques, S2 : Aqueduc et égout, S3 : Ponts, tunnels et autres structures, S4 : Voirie et réseau routier, S5 : Circulation, S6 : Stationnement, S7 : Parcs, espaces verts, installations, horticulture et arboriculture.
Montréal (Québec). Infrastructures, parcs, voirie et transports.
Fonds Développement, urbanisme et mise en valeur du territoire. [198-]-
Fonds comportant les séries suivantes : S1 : Développement économique, promotion et mise en valeur du territoire, S2 : Plans d'aménagement, S3 : Opérations cadastrales et arpentage, S4 : Dossiers d'immeubles, S5 : Cartographie et photographie aérienne, S6 : Interventions archéologiques, S7: Opération architecturale de Montréal, SY : Photographies.
Montréal (Québec). Développement, urbanisme et mise en valeur du territoire.
Fonds comportant les séries suivantes : S1 : Gestion des matières résiduelles, S2 : Inspection des aliments, S3 : Qualité de l'eau, de l'air et du sol, S4 : Nuisances, S5 : Programmes de sensibilisation et de promotion, S6 : Planification générale et développement durable.
Montréal (Québec). Environnement.
Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Montréal (Québec). Culture, bibliothèques et développement social.
Fonds Sécurité publique. - 2001-
Montréal (Québec). Service de la prévention des incendies
Fonds Conseil du patrimoine de Montréal. - 2003-
Le fonds porte sur les activités du Conseil du patrimoine de Montréal. Le fonds contient des procès-verbaux de réunions, des rapports d'activités, des avis et d'autres dossiers de travail.
Montréal (Québec). Conseil du patrimoine de Montréal.
Fonds Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels. - 1988-2003.
Fonds portant sur les travaux et les activités du Comité consultatif.
Fonds contenant les comptes rendus de réunions et un rapport d'activités avant la cessation de celles-ci. Il fournit également des documents de travail nécessaire au Comité, dans l'exercice de ses fonctions.
Les documents sont en français.
Montréal (Québec). Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels
Fonds Office de consultation publique de Montréal. - 2003- .
Fonds témoignant des consultations effectuées auprès des citoyens relativement aux divers projets que la Ville souhaite entreprendre.
Fonds contenant des rapports de consultations publiques.
Fonds Bureau du 375e anniversaire de Montréal (2010-)
Montréal (Québec). Bureau du 375e anniversaire de Montréal.
Fonds Conseil des Montréalaises (2004-)
Montréal (Québec). Conseil des Montréalaises.
Fonds Conseil jeunesse de Montréal
Montréal (Québec). Conseil jeunesse de Montréal.
Fonds Conseil interculturel de Montréal
Montréal (Québec). Conseil interculturel de Montréal.
Fonds Commission des services électriques de Montréal. - 2002-2008
Montréal (Québec). Commission des services électriques de Montréal.
Fonds Conseil des arts de Montréal (2002- ). - 2004-2016.
Le fonds témoigne partiellement des activités du Conseil des arts de Montréal (CAM).
Il contient des archives imprimées.
Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de la Côte-Visitation. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et des règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières ainsi qu'un livre de caisse; Correspondance et autres documents.
Les documents décrits dans ce répertoire sont classés selon les types de documents. La série Conseil municipal (série A) réunit les documents selon une fonction assumée par la municipalité. Les séries Documents comptables et financiers (série B) et Correspondance et autres documents (série C) regroupent les documents selon leur nature. Lors du classement, l'ordre chronologique a été privilégié.
Traitement et rédaction: Caroline Barcelo et Gisèle Marinier.
Collaboration: Hélène Charbonneau et Mario Robert.
Supervision et coordination : Denys Chouinard, chef de la section des archives.
Ce projet a été réalisé grâce à l'aide financière du gouvernement fédéral, par l'intermédiaire des Archives nationales du Canada et du Conseil canadien des archives (Réseau des archives du Québec).
Municipalité du village de la Côte-Visitation.
Fonds Municipalité du village de la Petite-Côte. - 1891-1909
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de la Petite-Côte. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières ainsi que des livres comptables; Correspondance et autres documents.
Municipalité du village de la Petite-Côte
Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Rosemont. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutifs, comprenant les lois modifiant la charte de la municipalité; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières; Correspondance et autres documents.
Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.
Municipalité du village de Rosemont
Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du village de Lorimier. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents légaux et juridiques, comprenant des opinions légales, des documents provenant des cours et des registres des causes des juges de paix; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des rôles d'améliorations locales, des livres de caisse, des grands livres, des registres de comptes et des livres de gages; Recensement, correspondance et autres documents. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français. Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.
Village de Lorimier
Fonds Municipalité de la ville de Saint-Jean-Baptiste. - 1861-1886
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité de la ville de Saint-Jean-Baptiste. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières et un livre de caisse; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.
Municipalité de la ville de Saint-Jean-Baptiste (Montréal, Québec)
Fonds Ville d'Hochelaga. - 1870-1883
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville d'Hochelaga. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation foncière, des grands livres des contribuables et un rapport annuel; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.
Ville d'Hochelaga
Fonds Municipalité du village de Ahuntsic. - 1896-1911
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Ahuntsic. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutif; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents portant sur les élections; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des grands livres des contribuables, des livres de caisse et des registres de comptes; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.
Municipalité du village de Ahuntsic