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Description archivistique
Fonds
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Fonds Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains. - 1960

  • CA M001 VM025
  • Fonds
  • 1960

Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains, sur son organisation et sur les questions débattues. Le fonds contient des avis de convocation, des documents de travail, de la correspondance et des procès-verbaux.

Montréal (Québec). Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains

Fonds Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions). - 1960-1961

  • CA M001 VM024
  • Fonds
  • 1960-1961

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions). Il renseigne succinctement sur l'organisation de ses travaux. Le fonds contient des avis de convocation, un document de travail et un procès-verbal.

Montréal (Québec). Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions)

Fonds Comité consultatif des terrains de jeux. - 1944-1954

  • CA M001 VM023
  • Fonds
  • 1944-1954

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité consultatif des terrains de jeux. Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des avis de convocation, des ordres du jour, des listes de membres et des coupures de presse. Il est constitué des séries suivantes: Composition du Comité, Tenue des réunions et Travaux du Comité.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du fonds du Comité consultatif des terrains de jeux se présentaient en sept groupes : des avis de convocation, des ordres du jour, des procès-verbaux et la correspondance relative à leur envoi, des listes de membres, de la correspondance relative aux affaires évoquées, des coupures de presse. Les doubles ont été élagués. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la composition du Comité et ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.
Traitement et description: Frédérique Desmet, stagiaire de l'École du patrimoine (France). Juin 2001.

Montréal (Québec). Comité consultatif des terrains de jeux

Fonds Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents. - 1945-1955

  • CA M001 VM022
  • Fonds
  • 1945 à 1955

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents. Le fonds contient des procès-verbaux, un brouillon du rapport final et de la correspondance.

Montréal (Québec). Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents

Fonds Commission d'hygiène et de statistiques. - 1899-1910

  • CA M001 VM021
  • Fonds
  • 1899-1910

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission d'hygiène et de statistiques et sur son organisation. Il rend compte de ses préoccupations en matière d'hygiène publique et de ses différents champs d'intervention. Le fonds contient principalement des procès-verbaux ainsi que des dossiers administratifs. Il est constitué des séries suivantes : Procès-verbaux et Dossiers administratifs numérotés.
Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.
Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission d'hygiène et de statistiques se présentaient en quatre groupes principaux : des registres de procès-verbaux, des dossiers administratifs, de la correspondance et un groupe de documents divers. Les documents à l'intérieur de ces groupes étaient classés suivant un ordre chronologique. De plus, les dossiers administratifs sont numérotés séquentiellement. Des procès-verbaux, de la correspondance, un livre-d'or et d'autres documents ont été retirés du fonds et replacés dans leurs fonds d'origine. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre originel de classement, l'ordre actuel a été créé. Deux séries composent le plan de classification : Procès-verbaux et Dossiers administratifs numérotés. Une description au niveau de la série a été choisie pour les procès-verbaux et les dossiers administratifs numérotés. La description des dossiers administratifs numérotés comprend une portée couvrant l'ensemble des dossiers et informe sur les principaux sujets. Lors du classement, les doubles ont été élagués.
Traitement et description : Chantal Châteauvert, archiviste contractuelle.
Supervision : Natascia Eusebi, analyste en gestion de documents et des archives.
Coordination : Hélène Charbonneau, chef de la section des archives.
Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2001-2002.

Montréal (Québec). Commission d'hygiène et de statistiques.

Fonds Sous-comité de coordination des projets de circulation. - 1950-1959

  • CA M001 VM020
  • Fonds
  • 1950-1959

Le fonds témoigne des travaux du Sous-comité de coordination des projets de circulation. Le fonds comprend les procès-verbaux du Sous-comité, des résolutions, des rapports et de la correspondance.

Montréal (Québec). Sous-comité de coordination des projets de circulation

Fonds Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux. - 1955-1961

  • CA M001 VM019
  • Fonds
  • 1955-1961

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux, durant son existence. Le fonds comprend des documents de création du Comité, une liste des membres, des procès-verbaux, des convocations, des listes de présence, de la correspondance ainsi que des projets de règlements.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux

Fonds Commission administrative . - 1918-1921

  • CA M001 VM018
  • Fonds
  • 1918-1921

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission administrative de la Cité de Montréal. Il renseigne sur l'administration de la Ville de Montréal entre 1918 et 1921 (première séance 10 avril 1918, dernière séance 31 octobre 1921). Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers de résolutions, un plumitif des dossiers et deux index.

Montréal (Québec). Commission administrative

Fonds Bureau des commissaires. - 1893-1925

  • CA M001 VM017
  • Fonds
  • 1893-1925

Le fonds fournit des informations sur les activités du Bureau des commissaires de la Cité de Montréal. Il renseigne sur l'administration de la Ville entre 1910 et 1918 (dernière réunion 23 mai 1918). Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers de résolutions, des enquêtes administratives, des photographies, 2 index et un plumitif. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Bureau des commissaires.

Fonds Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal . - 1940-1962

  • CA M001 VM016
  • Fonds
  • 1940-1962

Le fonds fournit des informations sur les travaux de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal et sur son fonctionnement. Le fonds contient les procès-verbaux, les documents d'assemblées et les rapports d'études de la Commission, ainsi que les documents des comités institués par la Commission, à savoir: le Comité de finances et taxation, le Comité sur les problèmes techniques, le Comité sur les systèmes administratifs et le Comité sur les problèmes de taxi.

Montréal (Québec). Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal

Fonds Commission industrielle de Montréal. - 1926-1932

  • CA M001 VM015
  • Fonds
  • 1926-1932

Le fonds fournit des informations partielles sur l'organisation de la Commission industrielle de Montréal et témoigne de ses activités. Le fonds contient de la correspondance avec différents intervenants, mais surtout des statistiques, des rapports, des listes et des imprimés portant sur différents sujets tels l'agriculture et le taux de salaire raisonnable, en passant par la valeur des terrains.

Montréal (Québec). Commission industrielle de Montréal

Fonds Commission industrielle du chômage. - 1930-1932

  • CA M001 VM014
  • Fonds
  • 1930-1932

Le fonds fournit des informations sur l'organisation de la Commission industrielle du chômage, sur les questions étudiées et sur les solutions élaborées. Le fonds témoigne également du film Montréal, la cité du progrès montrant les différents travaux publics entrepris durant la Crise par la Ville pour contrer le chômage . Le fonds contient de la correspondance, des rapports et des procès-verbaux de la Commission, ainsi que des dossiers sur ses relations avec le Gouvernement du Québec, le secteur des industries et certaines institutions telles que le Canadien national et la Montreal Light Heat and Power Co. Il contient également une copie du film Montréal, la cité du progrès.

Montréal (Québec). Commission industrielle du chômage

Fonds Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. - 1958-1959

  • CA M001 VM013
  • Fonds
  • 1958-1959

Le fonds témoigne des travaux du Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. Le fonds contient la liste des membres, les ordres du jour, les procès-verbaux, les règlements, la correspondance et le rapport du Comité.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal

Fonds Commission du troisième centenaire de Montréal. - 1929-1943

  • CA M001 VM012
  • Fonds
  • 1929-1943

Le fonds de la Commission du troisième centenaire de Montréal fournit des informations sur l'organisation des différents événements entourant les célébrations du 300e anniversaire de fondation de Montréal. Il renseigne aussi sur le mode de fonctionnement de la Commission. Le fonds contient de la correspondance avec les intervenants et les participants, des programmes d'activités, des invitations, des chansons, des photographies, des plaques d'impression, des rapports et des procès-verbaux. Le fonds est constitué des séries suivantes: Constitution et composition (S1), Travaux de la Commission (S2), Expositions et concours (S3), Section historique (S4), Section musicale (S5), Comité des fêtes religieuses (S6), Section sportive (S7), Comité consultatif d'embellissement et de dégagement de la circulation (S8), Section dramatique (S9), Comité des employées municipales pour le IIIe centenaire de Montréal (S10), Publicité (S11), Éducation (S12), Congrès et conférences (S13) et Documents iconographiques (S14). Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Commission du troisième centenaire de Montréal

Fonds Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire . - 1993-1994

  • CA M001 VM011
  • Fonds
  • 1993-1994

Le fonds témoigne des activités de la Commission de la culture, des loisirs et du développement social en ce qui concerne l'étude publique de l'énoncé d'orientation en développement communautaire de la Ville. Le fonds comprend des procès-verbaux, des rapports, des énoncés d'orientation, des mémoires, des cahiers de délibérations et de la correspondance.

Montréal (Québec). Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire

Fonds Sous-Comité de toponymie. - 1961-1986

  • CA M001 VM010
  • Fonds
  • 1961-1986

Le fonds témoigne des décisions adoptées par le Sous-comité de toponymie. Le fonds contient les procès-verbaux du Sous-comité.

Montréal (Québec). Sous-comité de toponymie

Fonds Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal (CIDEM). - 1978-2001

  • CA M001 VM009
  • Fonds
  • 1978-2001

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal (CIDEM). Il renseigne sur la création du service, sur le Pavillon de la Ville de Montréal à Terre des Hommes en 1981 et sur le Programme de rénovation des aires industrielles de Montréal (aire de Rouen). Le fonds contient des rapports, des descriptions de tâches, des documents d'information, de la correspondance et 2 recueils de signatures et de commentaires.

Montréal (Québec). Commission d'initiative et de développement économique de Montréal

Fonds Service de la prévention des incendies. - 1841-1996

  • CA M001 VM008
  • Fonds
  • 1841-1996

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de la prévention des incendies de Montréal depuis ses origines. Le fonds est constitué des séries suivantes: Administration, comprenant des régistres de correspondance, de dépenses, de polices d'assurances acquittées et des états de service; Communications, comprenant des spicilèges sur la Campagne annuelle de la Semaine de la prévention des incendies et sur les concours de prévention des incendies; Formation et perfectionnement, comprenant des précis portant sur des exercices pratiques dans les casernes; Régistres des incendies; Archives imprimées comprenant des publications, une affiche et des dépliants.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.
Traitement et rédaction: Janine Reid
Supervision: Hélène Charbonneau
Coordination: Denys Chouinard - chef de la section des archives
Note Méthodologique:
Les documents traités et décrits dans le présent instrument de recherche font partie d'un fonds ouvert. Le Service de la prévention des incendies étant une unité toujours en opération, d'autres documents viendront s'ajouter au fonds. Pour les fins du traitement, il a été convenu que l'opération couvrirait tous les documents depuis la création du Service jusqu'à 1995.
Avant leur traitement, les documents du Fonds du Service de la prévention des incendies de la Ville de Montréal se présentaient en sept groupes: de la correspondance, des dépenses, des polices d'assurances acquittées, des états de service, des spicilèges relatant les concours de prévention des incendies et la Semaine de la prévention des incendies, des régistres des incendies ainsi que des archives imprimées constituées de publications, d'affiches et de dépliants. Les archives imprimées ont été extraites du Centre de documentation de la Division de la gestion de documents et des archives pour réintégrer leur fonds d'origine. Des doubles ont été élagués.
À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant l'organisation du Service. Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Service. Généralement, l'ordre chronologique a été retenu. Toutefois, la structure de classification de la série des archives imprimées présente souvent les documents plus généraux d'abord, puis les plus spécifiques ensuite.

Montréal (Québec). Service de la prévention des incendies

Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992

  • CA M001 VM007
  • Fonds
  • 1844-1992

Le fonds témoigne très partiellement des activités du Service des affaires corporatives. Un des dossiers traite de l'acquisition de l'Aqua-Parc par la Ville de Montréal. Le fonds contient des opinions légales; des conventions; des plumitifs de la Cour du recorder, de la Cour de police et de la Cour criminelle; des dossiers de litiges; des enregistrements de marques de commerce et des imprimés. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Service des affaires corporatives.

Fonds Service du greffe. - [18-]-2001

  • CA M001 VM006
  • Fonds
  • 1651-2001

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Service du greffe. Il renseigne sur son fonctionnement, sur ses relations avec les autres unités administratives de la Ville, sur l'assermentation des employés entre 1940 et 1954, sur les relations administratives avec le gouvernement provincial entre 1899 et 1918, sur la bibliothèque, sur les archives, sur le Bureau des élections, sur les syndicats coopératifs et sur la classification des fonctionnaires.
Le fonds contient de la correspondance avec le gouvernement de la province de Québec, des recueils d'avis publics parus dans les journeaux, un registre d'assermentation des employés de la Ville de Montréal, des recueils de livraisons de documents, des registres de règlements, les règlements refondus, des documents d'élections, des cartes et des photographies, de la correspondance de Médéric Martin et de Sarto Fournier, des rapports de recherche, des dossiers de support aux activités du Conseil, des opinions légales, des imprimés, des dossiers d'acquisition de fonds d'archives, des dossiers d'expositions, des causeries, des soumissions publiques, des budgets, des enregistrements des naissances, des ordonnances de la Commission municipale du Québec et un inventaire des propriétés de la Ville. Au surplus, le fonds comprend deux importantes collections de documents. D'abord la Collection de dossiers de coupures de presse couvre les sujets les plus variés portant sur les activités et les événements survenus dans la région de Montréal depuis la fin du XIXe siècle. Ensuite, la Collection de documents administratifs regroupe thématiquement, des dossiers produits par les unités administratives de la Ville sur l'aménagement des parcs, l'architecture, l'assistance-chômage, les associations incorporées, la carte d'identité, les amendements à la charte, les égouts, les emprunts, les expertises municipales, les fonctionnaires municipaux, les poteaux de la Montreal Light, Heat & Power Co, les réorganisations financières de 1944 et de 1946, les subdivisions de terrains, les ventes de terrains, les virements de crédits et la visite royale de 1951, les services techniques, les conventions collectives et les fonds de pension.
Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Service du greffe

Fonds Service des travaux publics et de l'environnement . - 1872 - 22 mars 2000

  • CA M001 VM004
  • Fonds
  • 1872 - 22 mars 2000

Le fonds illustre les activités du Service en ce qui concerne l'enlèvement de la neige, le nettoyage d'été et d'automne, les déchets, l'entretien général de la voie publique, les équipements, le mobilier urbain, les alignements et niveaux, l'arpentage, le transport, la circulation, le métro, les bâtiments, les propriétés de la ville, la délivrance de permis, Terre des hommes, le centre sportif du parc Maisonneuve, la plaza Saint-Hubert, le quartier chinois, la Canadian Pacific Railway, le personnel de la Ville, les pompiers et l'Opération orange.

Il est à noter que toutes les archives relatives à l'Aqueduc de Montréal et aux égouts ont été traitées au sein d'un fonds distinct, le fonds VM117 - Fonds Aqueduc de Montréal. - 1840-2000. (https://archivesdemontreal.ica-atom.org/fonds-aqueduc-de-montreal-1840-2000). Ce choix a été fait en 2017 en raison de la volumétrie importante de ces archives, suite à de multiples versements.

Le fonds VM004 comprend des permis de construction, des permis d'alignement, des registres de permis, des rapports, des statistiques, des registres de propriétés publiques de la Ville, des photographies, des diapositives et des négatifs.

Montréal (Québec). Service des travaux publics

Fonds Secrétariat général. - 1939-1995

  • CA M001 VM003
  • Fonds
  • 1939-1995

Le fonds fournit des informations très partielles sur les activités du Secrétariat général. Il donne un mince aperçu de son rôle administratif, mais fournit par contre un excellent témoignage de la place occupée par la Ville dans les projets d'Expo 67 et des Jeux olympiques de 1976. Il fournit également de l'information relativement à la construction du boulevard Pie IX à Saint-Michel, au 3e sommet des villes du monde ainsi qu'à la visite de Nelson Mandela. Le fonds contient des décisions du secrétaire général, des discours du secrétaire général, des décisions du Comité exécutif, de la correspondance, des rapports, des études, des contrats et des ententes, des documents comptables, des plans se rapportant à l'organisation d'Expo 67 et des Jeux olympiques de 1976, un livre d'or, des opinions légales et des dossiers de coordination d'événements majeurs. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Secrétariat général.

Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001

  • CA M001 VM002
  • Fonds
  • 1801-2001

Le fonds fournit des informations sur les activités du Service des finances et du contrôle budgétaire de la Ville de Montréal, sur l'évaluation foncière entre 1847 et 1991 à Montréal, sur les actes et contrats signés par la Ville entre 1831 et 1979, sur une enquête visant la Commission des finances, sur la sous-commission de la Gazette municipale, sur la Commission de la caisse de retraite de certains employés, sur la Commission du fond de pension, sur la Commission de la caisse de retraite des pompiers de la Ville, sur l'Association de bienfaisance et de retraite de la police, sur l'aqueduc, sur la taxation, sur la cité de Saint-Michel, sur l'égout et sur les améliorations locales.

Le fonds contient des rapports annuels, des organigrammes, des documents financiers et comptables, des actes et contrats, des rôles d'évaluation foncière, des rôles de valeur locative, des rôles d'amélioration locale, des rôles de cotisation, des rôles de perception, des rôles scolaires, des coupures de presse et des rapports.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service des finances et du contrôle budgétaire

Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

  • CA M001 VM001
  • Fonds
  • 1833-2000

Le fonds témoigne des activités du Conseil de ville. Il renseigne sur son organisation et son fonctionnement, et donne une image fidèle de l'objet de ses délibérations.
Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les ordres du jour, les procès-verbaux et des enregistrements des séances; Dossiers de résolutions 1re série; Dossiers de résolutions 2e série; Dossiers de résolutions 3e série; Dossiers de résolutions 4e série; Dossiers de résolutions 5e série; Règlements municipaux; Commissions spéciales et comités spéciaux, comprenant des procès-verbaux; Rapports soumis au Conseil; Bureau du maire, comprenant les livres d'or de 1917 à 1985; Bureau du maire-cadeaux au maire; Documents constitutifs; 3e série collectif, comprenant des dossiers thématiques; 4e série collectif, comprenant des dossiers thématiques; Dossiers d'employés; Dossiers d'employés-policiers; Collection de budgets; Enquêtes sur l'état financier de Montréal; Enquête sur des sources additionnelles possibles de revenus; Photothèque, comprenant des diapositives sur le canal Lachine.

Montréal (Québec). Conseil de ville.

Fonds Cercle littéraire Les Oiseaux bleus. - [après 1910]-1959

  • CA M001 SHM023
  • Fonds
  • [après 1910]-1959

Le fonds porte sur l'administration et les activités du Cercle littéraire Les Oiseaux bleus de Montréal. Le fonds contient des procès-verbaux de réunions, de la correspondance, des listes de membres et de conférenciers, des textes d'allocutions, de poèmes et de conférences, des coupures de presse, des documents promotionnels, des photographies et un document sonore.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais. Le corps de l'instrument de recherche présente la description de l'ensemble des constituantes de la collection. La description de la série, ou du dossier le cas échéant, comprend le titre, les dates de création, la dimension, la portée et contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse. Traitement et description : Mireille Lebeau, archiviste contractuelle. Supervision et coordination: Denys Chouinard, chef de la section des archives. Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en juillet 2008 dans le cadre du Programme d'aide financière pour le traitement des documents d'archives de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Cercle littéraire Les Oiseaux bleus (Montréal, Québec).

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