Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 18043 résultats

Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

13374 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

No 3091 – Règlement permettant à monsieur William P. Wolfe de poser une enseigne sur le bâtiment ...
No 3091 – Règlement permettant à monsieur William P. Wolfe de poser une enseigne sur le bâtiment portant le no 222, rue de l’Hôpital. - 1965
No 3092 – Règlement modifiant le règlement no 1920 concernant l’occupation des terrains et l’édif...
No 3092 – Règlement modifiant le règlement no 1920 concernant l’occupation des terrains et l’édification et l’occupation des bâtiments dans les quartiers Ahuntsic et Villeray, tel que modifié par les règlements nos 1929, 1940, 1943, 1947, 1972, 1987, 1996, 2021, 2026, 2039, 2046, 2070, 2075, 2082, 2111, 2121, 2126, 2149, 2166, 2198, 2249, 2275, 2277, 2295, 2310, 2341, 2382, 2393, 2414, 2491, 2502, 2584, 2656, 2672, 2680, 2682, 2697, 2719, 2736, 2761, 2780, 2793, 2795, 2808, 2837, 2859, 2884, 2889, 2917, 2999 et 3042. - 1965
No 3093 – Règlement modifiant le règlement no 1373 concernant l’érection et l’occupation des bâti...
No 3093 – Règlement modifiant le règlement no 1373 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier Saint-Édouard, tel qu’il a été modifié par les règlements nos 1439, 1545, 1611, 1778, 1999, 2592, 2646, 2680, 2764, 2889 et 3062. - 1965
No 3094 – Règlement permettant au « Protestant Board of School Commissioners of the City of Montr...
No 3094 – Règlement permettant au « Protestant Board of School Commissioners of the City of Montreal » (Glencoe School) d’ériger et d’occuper une école dans le quadrilatère de forme irrégulière borné par les rues Victor-Doré et Charles Gill et les avenues de Poutrincourt et Alfred-Laliberté. - 1965
No 3096 – Règlement amendant le règlement no 2913 autorisant un emprunt de 45 000 000 $ pour dépe...
No 3096 – Règlement amendant le règlement no 2913 autorisant un emprunt de 45 000 000 $ pour dépenses capitales. - 1965
No 3100 – Règlement à l’effet de fermer une partie de l’avenue Emile-Journault, entre l’avenue Ch...
No 3100 – Règlement à l’effet de fermer une partie de l’avenue Emile-Journault, entre l’avenue Christophe-Colomb et la rue St-Hubert, et certaines parties de l’avenue Christophe-Colomb situées de part et d’autre de l’avenue Émile-Journault. - 1965
No 3102 – Règlement modifiant le règlement no 2680 modifiant, quant à la pénalité, les règlements...
No 3102 – Règlement modifiant le règlement no 2680 modifiant, quant à la pénalité, les règlements nos 207, 340, 497, 503, 551, 612, 613, 842, 864, 912, 954, 962, 999, 1009, 1010, 1012, 1042, 1132, 1238, 1242, 1264, 1265, 1267, 1312, 1364, 1369, 1370, 1371, 1372, 1373, 1374, 1375, 1376, 1379, 1380, 1382, 1383, 1393, 1396, 1397, 1400, 1413, 1489, 1645, 1651, 1653, 1759, 1765, 1766, 1777, 1791, 1812, 1813, 1900, 1920, 1922, 1976, 2033, 2080, 2110, 2194, 2241, 2267, 2268, 2269, 2270, 2271, 2272, 2274, 2297, 2305, 2354, 2368, 2395, 2456, 2512, 2576, 2583,et 2600 tels qu’ils ont été modifiés. - 1965
No 3121 – Règlement permettant à madame Hedwidge Power d’occuper, aux fins d’un foyer pour adulte...
No 3121 – Règlement permettant à madame Hedwidge Power d’occuper, aux fins d’un foyer pour adultes, le bâtiment portant le no 6657, avenue Monkland. - 1965
No 3125  – Règlement modifiant le règlement no 1265 concernant la construction des bâtiments dans...
No 3125 – Règlement modifiant le règlement no 1265 concernant la construction des bâtiments dans le quartier Mont-Royal, tel que modifié par les règlements nos 1669, 1687, 1710, 1722, 1743, 1750, 1769, 1790, 1806, 1810, 1823, 1835, 1853, 1875, 1890, 1927, 1930, 1938, 1945, 1991, 2004, 2029, 2037, 2045, 2066, 2076, 2104, 2119, 2124, 2168, 2230, 2237, 2258, 2278, 2292, 2300, 2312, 2327, 2333, 2365, 2413, 2475, 2485, 2497, 2537, 2584, 2592, 2627, 2635, 2680, 2704, 2715, 2762, 2782, 2848, 2885, 2889, 2905, 2907, 2951, 3015 et 3086. - 1965
No 3126 – Règlement modifiant le règlement no 1370 concernant l’érection et l’occupation des bâti...
No 3126 – Règlement modifiant le règlement no 1370 concernant l’érection et l’occupation des bâtiments dans le quartier Saint-Jean, tel qu’il a été modifié par les règlements nos 1438, 1497, 1694, 1768, 1788, 1838, 1850, 2088, 2188, 2592, 2680 et 2889. - 1965
No 3130 – Règlement permettant au Montreal general hospital d’ajouter un étage (6e étage) à l’ail...
No 3130 – Règlement permettant au Montreal general hospital d’ajouter un étage (6e étage) à l’aile ouest de l’hôpital sis au no 1650, avenue Cedar. - 1965
No 3131 – Règlement permettant aux sœurs missionnaires de Notre-Dame d’Afrique d’agrandir leur ré...
No 3131 – Règlement permettant aux sœurs missionnaires de Notre-Dame d’Afrique d’agrandir leur résidence située au no 3860, avenue Laval. - 1965
No 3135 – Règlement à l’effet de fermer une partie de la ruelle no 1704-239 située au nord-est de...
No 3135 – Règlement à l’effet de fermer une partie de la ruelle no 1704-239 située au nord-est de la rue Berri, entre l’avenue Palm et la rue Notre-Dame, et une partie du terrain de jeux située au nord-ouest de l’avenue Palm et au nord-est de la rue St-Rémi. - 1965
No 3138 – Règlement à l’effet de fermer une partie de ruelle sise à l’ouest de la rue victoria, e...
No 3138 – Règlement à l’effet de fermer une partie de ruelle sise à l’ouest de la rue victoria, entre le prolongement vers l’ouest de l’avenue du Président-Kennedy et la rue Burnside. - 1965
No 3139 – Règlement modifiant le règlement no 2913 modifié par le règlement no 3096 pour porter à...
No 3139 – Règlement modifiant le règlement no 2913 modifié par le règlement no 3096 pour porter à 65 000 000 $ le montant de l’emprunt autorisé pour dépenses capitales. - 1965
No 3141 – Règlement abrogeant le règlement no 3039 modifiant le règlement no 72 du village de Sar...
No 3141 – Règlement abrogeant le règlement no 3039 modifiant le règlement no 72 du village de Saraguay, déjà modifié, autorisant l’installation d’une usine de sédimentation ainsi que d’un réseau d’égout collecteur et d’égouts collatéraux et autorisant un emprunt de 150 000 $ pour payer les frais des susdites installations. - 1965
No 3147 Règlement modifiant le règlement no 2110 intitulé : « Règlement de zonage des quartiers P...
No 3147 Règlement modifiant le règlement no 2110 intitulé : « Règlement de zonage des quartiers Papineau, Sainte-Marie, Hochelaga, Maisonneuve et Mercier, tel que modifié par les règlements nos 2123, 2146, 2159, 2175, 2183, 2239, 2356, 2387, 2496, 2513, 2534, 2556, 2569, 2583, 2592, 2636, 2650, 2666, 2680, 2700, 2714, 2737, 2768, 2769, 2779, 2792, 2809, 2858, 2874, 2886, 2889, 2971, 3000, 3075, 3108 et 3109. - 1965
No 3149 – Règlement modifiant le règlement no 1920 concernant l’occupation des terrains et l’édif...
No 3149 – Règlement modifiant le règlement no 1920 concernant l’occupation des terrains et l’édification et l’occupation des bâtiments dans les quartiers Ahuntsic et Villeray, tel que modifié par les règlements nos 1929, 1940, 1943, 1947, 1972, 1987, 1996, 2021, 2026, 2039, 2046, 2070, 2075, 2082, 2111, 2121, 2126, 2149, 2166, 2198, 2249, 2275, 2277, 2295, 2310, 2341, 2382, 2393, 2414, 2491, 2502, 2584, 2656, 2672, 2680, 2682, 2697, 2719, 2736, 2761, 2780, 2793, 2795, 2808, 2837, 2859, 2884, 2889, 2917, 2999, 3042, 3092, 3123 et 3143. - 1965
No 3153 – Règlement permettant à la Commission des écoles catholiques de Montréal d’agrandir une ...
No 3153 – Règlement permettant à la Commission des écoles catholiques de Montréal d’agrandir une école (St-François-Solano) portant le no 3580 rue Dandurand. - 1965
No 3158 – Règlement permettant au Jewish General Hospital d’occuper aux fins d’un centre de réhab...
No 3158 – Règlement permettant au Jewish General Hospital d’occuper aux fins d’un centre de réhabilitation et de thérapie occupationnelle pour personnes âgées, le rez-de-chaussée et le 2e étage du bâtiment portant le no 4735, chemin de la Côte-Sainte-Catherine. - 1965
No 3159 – Règlement autorisant l’agrandissement du centre communautaire appartenant aux sœurs obl...
No 3159 – Règlement autorisant l’agrandissement du centre communautaire appartenant aux sœurs oblates du Saint-Esprit et portant le no 2800, rue Bossuet. - 1965
No 3160 – Règlement autorisant la Commission des écoles catholiques de Montréal à construire et à...
No 3160 – Règlement autorisant la Commission des écoles catholiques de Montréal à construire et à occuper une école (Notre-Dame-de-L’Espérance) sur le côté sud de la rue Villeneuve, entre les avenues de l’Hôtel-de-Ville et Henri-Julien. - 1965
No 3170 – Règlement autorisant monsieur JJ Trottier à poser une enseigne sur le bâtiment portant ...
No 3170 – Règlement autorisant monsieur JJ Trottier à poser une enseigne sur le bâtiment portant le no 415 est rue St-Paul. - 1965
No 3171 – Règlement à l’effet de fermer la partie de la rue Lemieux sise entre la rue de la Peltr...
No 3171 – Règlement à l’effet de fermer la partie de la rue Lemieux sise entre la rue de la Peltrie et l’avenue Van Horne. - 1965
No 3172 – Règlement modifiant le règlement no 2325 créant le conseil des arts de la région métrop...
No 3172 – Règlement modifiant le règlement no 2325 créant le conseil des arts de la région métropolitaine de Montréal, modifié par les règlements nos 2830 et 2936. - 1965
Résultats 126 à 150 sur 18043