Rôle de répartition. - 1898-1899
- CA M001 P025-D-3-P009
- Pièce
- 1904-1905
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
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Rôle de répartition. - 1898-1899
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôles de répartition. - 1904-1905
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôles de répartition. - 1905-1906
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnet de relevé de mesures relatif au nivellement des rues produits par l'ingénieur civil, Joseph Émile Vanier. Copie.
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnet de relevé de mesures d'arpentage produits par l'ingénieur civil, Joseph Émile Vanier. Copie.
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnet de relevé de mesures d'arpentage produits par l'ingénieur civil, Joseph Émile Vanier. Copie.
Procès-verbaux. - 8 avril 1914 - 15 septembre 1915
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier contenant les feuillets imprimés des règlements 1 à 3, 5, 6, 8 à 11, 13 à 16, 27, 30 à 32, 34, 35, 41 à 45, 49, 56, 59, 60, 62, 68 à 71, 75, 77 à 82, 84, 91 à 96.
Règlements. - 20 janvier 1904 - 30 mai 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier contenant les feuillets imprimés des règlements 102, d'une partie du 107, 108, 110, 119 à 121, 123 à 129, 132, 134a à 142c, 142f, 143a, 143b, 143e, 143l et 145.
Alignement et nivellement des rues . - 4 novembre 1892 - 5 mars 1913
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des tracés d'alignement de rues et sur des demandes de nivellement de rues exécutés par Joseph Émile Vanier à la requête de la Cité de Maisonneuve, ainsi que sur l'empiétement de constructions sur le domaine public ou sur des lots adjacents. Dossier contenant de la correspondance, des pemis de bâtir et 2 plans.
Allocation et aide pécuniaire. - 9 juin 1897 - 24 novembre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les contributions de la cité de Maisonneuve à des organismes charitables, à des Églises, à une école et à des organismes de sports amateurs. Dossier contenant de la correspondance.
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la publication d'annonces dans les journaux. Dossier contenant de la correspondance, des contrats de publication et des coupures de journaux.
Appropriations des comités. - 23 février 1884 - 31 décembre 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'attribution de budget pour chaque comité. Dossier contentant des rapports comptables et de la correspondance.
Assurances. - 28 mars 1889 - 19 novembre 1920
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les assurances-propriétés. Dossier contenant de la correspondance et des polices d'assurance.
Assurances. - 29 mars 1912 - 28 décembre 1920
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les assurances. Dossier contenant de la correspondance et des polices d'assurance.
Auditeurs. - 7 février 1914 - 20 mars 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la vérification des états financiers. Dossier contenant de la correspondance et des états financiers.
Avis publics. - 21 août 1890 - 9 juillet 1897
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les avis publics. Dossier contenant de la correspondance.
Boulevard Pie IX. - 20 mars 1913 - 29 mai 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les expropriations en vue de l'ouverture du boulevard Pie IX. Dossier contenant des actes notariés, des avis aux autres municipalités du dépôt du plan d'homologation, une carte du tracé du boulevard Pie IX, de la correspondance.
Bureau de poste. - 24 avril 1884 - 26 novembre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les demandes de construction d'un bureau de poste; l'engagement de facteurs, la livraison du courrier. Dossier contenant des pétitions, les listes des membres des diverses délégations à Ottawa, de la correspondance.
Canadian Fire Underwriters' Association. - 9 janvier 1895 - 30 juin 1916
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la Candian Fire Underwriters' Association; sur les avis d'enquêtes du coroner relatives à des incendies. Dossier contenant des rapports d'inspection de la CFUA sur l'état des appareils à incendie et des conduites d'eau, une enquête sur un début d'incendie en 1890, de la correspondance.
Canadian Northern Quebec Railway Company. - 5 juillet 1905 - 26 novembre 1927
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la construction de traverses de chemin de fer; les plaintes concernant les sifflets de locomotives. Dossier contenant les autorisations du Board of Railway Commisionners; les plans des traverses; de la correspondance.
Canadian Pacific Railway. - 19 novembre 1897 - 25 août 1914
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur le développement du réseau ferroviaire de la Canadian Pacific Railway; les protestations de la municipalité sur certains travaux et projets; les demandes de construction de viaducs; le paiement de taxes immobilières.
Chemins. - 16 juillet 1886 - 30 novembre 1898
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la correspondance concernant le Département de la voirie. Dossier contenant des plaintes, des estimations de coût, des demandes d'emploi, de la correspondance.
Commission scolaire. - 28 avril 1897 - 13 octobre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les taxes scolaires. Dossier contenant des demandes d'avis aux Département de l'instruction publique, des états et listes démontrant les sommes collectées et les remises de taxes scolaires, diverses demandes concernant les taxes, des copies de résolutions adoptées par le Bureau des Commissaires colligées par les archives de la Ville de Montréal, de la correspondance.