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Description archivistique
Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921 Texte
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Règlements. - 1884-1903

Dossier contenant les feuillets imprimés des règlements 1 à 3, 5, 6, 8 à 11, 13 à 16, 27, 30 à 32, 34, 35, 41 à 45, 49, 56, 59, 60, 62, 68 à 71, 75, 77 à 82, 84, 91 à 96.

Alignement et nivellement des rues . - 4 novembre 1892 - 5 mars 1913

Dossier portant sur des tracés d'alignement de rues et sur des demandes de nivellement de rues exécutés par Joseph Émile Vanier à la requête de la Cité de Maisonneuve, ainsi que sur l'empiétement de constructions sur le domaine public ou sur des lots adjacents. Dossier contenant de la correspondance, des pemis de bâtir et 2 plans.

Annonces. - 1912-1913

Dossier portant sur la publication d'annonces dans les journaux. Dossier contenant de la correspondance, des contrats de publication et des coupures de journaux.

Boulevard Pie IX. - 20 mars 1913 - 29 mai 1917

Dossier portant sur les expropriations en vue de l'ouverture du boulevard Pie IX. Dossier contenant des actes notariés, des avis aux autres municipalités du dépôt du plan d'homologation, une carte du tracé du boulevard Pie IX, de la correspondance.

Canadian Fire Underwriters' Association. - 9 janvier 1895 - 30 juin 1916

Dossier portant sur la Candian Fire Underwriters' Association; sur les avis d'enquêtes du coroner relatives à des incendies. Dossier contenant des rapports d'inspection de la CFUA sur l'état des appareils à incendie et des conduites d'eau, une enquête sur un début d'incendie en 1890, de la correspondance.

Commission scolaire. - 28 avril 1897 - 13 octobre 1917

Dossier portant sur les taxes scolaires. Dossier contenant des demandes d'avis aux Département de l'instruction publique, des états et listes démontrant les sommes collectées et les remises de taxes scolaires, diverses demandes concernant les taxes, des copies de résolutions adoptées par le Bureau des Commissaires colligées par les archives de la Ville de Montréal, de la correspondance.

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