Ce dossier témoigne des séances de travail du comité de consultation.
Ce dossier contient un compte rendu.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Le document est en français.
Traitement par Claudine Viens, étudiante au certificat en gestion des documents et archives, UQÀM.

Le dossier témoigne des différents sujets abordés au cours des consultations publiques menées par le Bureau de Consultation de Montréal sur la gestion intégrée des déchets et des réactions qui ont suivi.
Le dossier contient des coupures de presse provenant de différents journaux, essentiellement photocopiés, et en lien avec le recyclage des déchets domestiques, le compostage, la cueillette sélective et le site de la Carrière Miron. Le tout a vraisemblablement été reçu ou amassé à titre de documentation ou référence par le Bureau de Consultation de Montréal.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont principalement en français mais certains sont en anglais.
Mathieu Poirier.

Le dossier informe sur les lignes directrices élaborées par le Conseil Canadien des Ministres de l'environnement relativement au fonctionnement et aux émissions des incinérateurs de déchets solides urbains. De plus, il nous renseigne des politiques sur l'emballage appliquées au Canada.

Le dossier se compose d'un rapport sur le fonctionnement et les émisisons des incinarateurs de déchets solides urbains, ainsi que du protocole national sur l'emballage.

Titre basé sur l'auteur des documents.
Les documents sont en français et en anglais.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Anik Thérrien et Manon Lavoie.

Le dossier fournit des informations, concernant les éventuelles modifications à apporter à l'incinérateur des Carrières afin d'en prolonger l'existence.

Le dossier contient deux cahiers. Ces cahiers comprennent des analyses, des tableaux, des données et des annexes.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Étude de faisabilité comparée des modifications possibles de l'incinérateur des Carrières, Rapport principal, volume 1 et 2, Par Biothermica International Inc.et TURU S.A( ingénérie).
Les documents sont en français.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Anik Thérrien et Manon Lavoie.

Le dossier présente une analyse des impacts économiques du plan directeur sur la gestion intégrée des dechets.

Le dossier contient un rapport.

Le titre du dossier est basé sur le contenu du dossier.
Plan directeur de gestion intégrée des déchets, Étude d'impact économique( version finale), Étude Économique Conseil( EEC Canada Inc.), Ville de Montréal.
Les documents sont en français.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Manon Lavoie, Anik Therrien.

Le dossier comprend huit mémoires. On peut y retrouver les mémoires d'associations, d'organisations ou de citoyens. Ces mémoires témoignent des opinions et idées de diverses personnes qui ont déposé des mémoires. Dans ce dossier les mémoires sont compris entre de l'association Pro-Est à STOP. Ces mémoires ont été déposés lors de la deuxième consultation publique en 1992. On peut y retrouver des originaux et des copies. Tout dépendant du mémoire en question.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
29 avril 2008, Évelyne Lemay.

Le dossier témoigne des activités qui se sont déroulées lors des séances publiques tenues par le Bureau de Consultation publique de Montréal.

Le dossier contient 18 transcriptions.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Anik Thérrien et Manon Lavoie.

Le dossier fournit des informations sur les extraits tenus par des individus ou des personnes morales lors des audiences publiques. Il informe également sur les appréciations des citoyens face à cette audience et remercie les instances publiques pour cet exercice démocratique.

Le dossier contient des extraits de transcriptions, des communiqués et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français, mais certains extraits sont en anglais.
Olivier Bolduc, Marilou Campeau, François Lamoureux, Anik Thérrien et Manon Lavoie.

Dossier portant sur les orientations, les stratégies et le plan directeur de Rosemont/Petite-Patrie.

Dossier contenant des imprimés.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Dossier portant sur le redéveloppement du site Paul-Sauvé, les enjeux de la proposition de redéveloppement, l'analyse de la situation, la stratégie générale de développement et sur la proposition de redéveloppement.

Dossier contenant un rapport.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Dossier portant sur les membres du comité consultatif, les engagements du membre au code de déontologie et la description du déroulement de la consultation publique pour le redéveloppement.

Dossier contenant des C.V., des formules d'engagement au code de déontologie et une fiche technique pour les membres du comité consultatif.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Dossier portant sur des rapports d'expertise de firmes consultantes.

Dossier contenant des rapports.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Dossier portant sur une étude de marché immobilière de l'emplacement centre Paul-Sauvé pour la ville de Montréal.

Dossier contenant une étude de marché.

titre basé sur le contenu du dossier.

Cette sous-série témoigne des finalités des audiences publiques. Elle contient les témoignages des audiences et les rapports issus de la consultation publique, qui font les recommandations aux autorités responsables de prendre une décision.

Cette sous-série est constituée en quatre dossiers contenant des documents textuels.

Titre basé sur le contenu des dossiers.

Dossier témoignant de la correspondance de la Ville de Montréal et des écoles de l'arrondissement Rivière-des-Prairies / Pointe-aux-Trembles, des pétitions appuyant le Comité d'école sur l'implantation d'une bibliothèque dans le quartier Rivières-des-Prairies et un plan des terrains disponibles dans le quartier Rivière-des-Prairies.

Dossier contenant de la correspondance, des pétitions et une carte montrant les terrains disponibles dans le quartier Rivière-des-Prairies.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Dossier portant sur le rapport de la circulation des véhicules à Rivière-des-Prairies et Pointe-aux-Trembles.

Dossier contenant des graphiques sur la circulation.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Dossier portant sur les pétitions faites au sujet de la bibliothèque municipale de Rivière-des-Prairies.

Dossier contenant des pétitions.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Dossier portant sur le rapport d'examen public déposé au comité exécutif suite aux audiences publiques traitant du projet.

Dossier contenant un rapport.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Dossier portant sur les documents expliquant le processus d'appel d'offre par lequel la ville recherche un local pouvant servir de bibliothèque muicipale.

Dossier contenant un guide et un formulaire.

Titre basé sur le contenu du dossier.

Dossier portant sur le rapport du comité exécutif déposé au conseil municipal.

Dossier contenant un rapport.

Titre basé sur le contenu du dossier.

La série témoigne de la consultation publique menée par le BCM concernant le projet de redéveloppement du Marché central métropolitain.

Le projet de développement du Marché central métropolitain fut présenté par un promoteur privé en 1993. Ce projet comportait l'implantation d'un centre avec des magasins à grandes surfaces et des édifices à bureaux. Il fut soumis au Bureau de consultation de Montréal (BCM) car il dérogeait du Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal. À l'issu de la consultation publique, le BCM a recommandé à la Ville de modifier son Plan d'urbanisme afin de favoriser l'implantation de magasins à grandes surfaces dans la partie nord du site du développement, de poursuivre le développement du secteur bio-alimentaire sur le site, d'améliorer la fluidité de la circulation automobile et de réduire le nombre d'espace de bureau prévu initialement dans le projet. La Ville de Montréal s'est montrée dans l'ensemble favorable aux recommandations du BCM.

Elle contient les dossiers et les documents présentés lors de la consultation. La série est divisée en trois sous-séries, qui correspondent aux trois phases de la consultation, soit: documents préparatoires, tenue de l'audience publique et conclusion de l'audience publique.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.
La démarche du traitement de la série est la suivante: il y eut d'abord le traitement sommaire: consultation du dossier de fonds, identification préliminaire de la série, tri préliminaire, ordre des documents, description sommaire et provisoire et ensuite fut effectué le traitement définitif: consultation préliminaire, tri, classification, classement et rangement physique et finalement description.
Les membres de l'équipe sont: Linda Bertrand, Natalie Brochu, Mélanie Daudelin, Katherine Riendeau et Maude St-Jean.

Le dossier témoigne des enjeux présentés lors des audiences publiques concernant le projet de redéveloppement du site du Marché central métropolitain. Le dossier contient 17 mémoires présentés par des individus, des entreprises et des associations. Ces mémoires sont en majorité dactylographiés, mais certains sont des manuscrits photocopiés. Le dossier contient également une liste alphabétique des auteurs qui ont présentés ces mémoires.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Élimination de deux doubles.

Le dossier témoigne de l'ensemble du processus de consultation, du projet de redéveloppement, des enjeux, des retombés et des conclusions générales concernant le Marché central métropolitain. Le dossier contient une publication officielle du BCM publiée en décembre 1993 par la ville de Montréal et dont le titre est Rapport de consultation publique: projet de redéveloppement du site du Marché central métropolitain.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Le document est en français.
Élimination d'un double.

Le dossier témoigne des modifications qui ont été apportées au projet final du redéveloppement du site du Marché central métropolitain et qui ont été approuvées par le comité exécutif de la ville de Montréal. Le dossier contient un raport du comité exécutif qui a été déposé à l'Assemblée du conseil et des notes explicatives.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Portée: Les documents contenus dans le dossier portent sur le réaménagement Benny Farm ainsi que sur la proposition initiale du projet.

Contenu: Le dossier comprend des documents de travail qui expliquent les possibilités de marché, l'évaluation des bâtiments ainsi qu'une étude statistique. Il contient aussi des notes explicatives et des plans de réaménagement du quartier.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.