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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
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Cours d'eau prenant sa source sur le lot 164, sur la terre de F. Brunet et se jetant dans le lac Saint-Louis sur le lot 25 . - 1er avril 1884 - 8 janvier 1885

Le dossier traite de la nécessité d'effectuer certains travaux et d'entretenir ce cours d'eau. Il contient des requêtes et un avis.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Brunet et se jetant dans la rivière des Prairies . - 12 août 1848 - 12 septembre 1881

Ce dossier présente une sentence de la cour des juges de paix de Saint-Joachim-de-la-Pointe-Claire. Il contient des avis publics, un procès-verbal et un jugement.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant sa source sur la terre de la veuve R. Legault se jetant dans le cours d'eau Jourdain . - 10 septembre 1903 - 26 octobre 1905

Ce dossier traite de réunions tenues au sujet de ce cours d'eau et de travaux effectués pour l'améliorer. Il contient des avis publics, un procès-verbal et un jugement.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne . - 8 septembre 1858 - 2 novembre 1858

Ce dossier traite du cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et de Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne. Il contient un procès-verbal et une mise en demeure.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Schéma du cours d'eau passant sur les terres de F.-X. Boileau, A. Lauzon, M. Saint-Pierre et se jetant dans la rivière des Prairies . - 11 décembre 1907

Ce dossier nous met en présence des limites du cours d'eau passant sur les terres des gens nommés ci-dessus et se déchargeant dans la rivière des Prairies.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant leur source sur la terre de B. Théorêt à Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard et se jetant dans la rivière des Prairies . - 17 juin 1843 - 10 décembre 1907

Ce dossier traite de la question de l'entretien de ces cours d'eau et de leurs environs par J. B. Massy et A. Lauzon. Il contient des procès-verbaux et un avis public.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Procès-verbaux sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre d'Estache Brunet dit l'Etange et se jetant dans la ligne qui le sépare avec F. Brisebois . - 27 décembre1867 - 26 avril 1868

Ce dossier comprend des jugements sur le cours d'eau ci-dessus nommé. Il contient deux procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Louis Cardinal et Isaac Legault et se jetant dans l'anse à bateau ou baie noire (RDP) . - 24 juin 1864

Ce dossier traite du cours d'eau de Sainte-Geneviève qui prend sa source sur la terre de Louis Cardinal et Isaac Legault et qui se jette dans la rivière des Prairies. Il contient un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau ayant sa source sur la terre de Pierre Neveux et se jetant sur la terre de F. Lauzon . - 24 septembre 1863

Ce dossier traite d'un cours d'eau prenant sa source sur la terre de Pierre Neveux, municipalité de la paroisse de Saint-Laurent et se jetant sur la terre de F. Lauzon dans la rivière des Prairies. Il contient un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau Sainte-Geneviève prenant sa source sur la terre d'Antoine Laniel, sur la côte Saraguay et se jetant sur la terre de J.-B. Demers dans la rivière des Prairies . - 7 avril 1849 - 14 septembre 1859

Ce dossier concerne un cours d'eau de Sainte-Geneviève dont la source est sur la terre d'Antoine Laniel et qui se déverse sur celle de J.-B. Demers dans la rivière des Prairies. Il contient des notices, des avis, des procès-verbaux et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant sa source dans le lot no.10 et se jetant dans le lot no. 2 de la paroisse Saint-Laurent . - 8 juin 1889 - 15 janvier 1890

Ce dossier traite des cours d'eau qui prennent leurs sources dans le lot no.10 de la paroisse Saint-Laurent et qui se jettent dans le lot no. 2 de la même paroisse. Il contient des procès-verbaux, des avis publics et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant sa source sur la terre de L. Cardinal et se jetant sur la terre de Jos Legault . - 14 septembre 1859 - 7 juillet 1868

Ce dossier traite d'un cours d'eau qui a sa source sur la terre de Louis Cardinal et qui coule par la suite sur la terre de Jos Legault. Il contient des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Aménagement du territoire . - 1831-1960

Cette série nous renseigne sur les différentes transactions relatives à l'aménagement du territoire notamment concernant l'entretien et la réparation des voies de communication terrestres, maritimes et ferroviaires. Elle est divisée en cinq sous-séries: Cours d'eau (SF,SS1), Ponts (SF,SS2), Chemins, côtes et montées (SF,SS3), Voies ferrées, traverses à niveau (SF,SS4), Documents de travail (SF,SS5).

Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des rapports et des certificats.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.

Congrès de l'Union des Conseils de comtés de la province de Québec . - 12 février 1944 - 8 juin 1964

Ce dossier porte sur le congrès de l'Union des Conseils de comtés de la province de Québec et nous donne un aperçu sur sa formation ainsi que son déroulement. Il contient des comptes rendus, des projets de règlements généraux de l'Union des Conseils de comté, des reçus, des rapports officiels et des certificats de nomination des délégués.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Réunion annuelle de l'Union des municipalités de la province . - 22 juin 1934 - 20 décembre 1945

Ce dossier aborde la question de la réunion annuelle de l'Union des municipalités de la province (date, déroulement, frais encourus...). Il contient de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

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