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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives
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Dossiers de résolutions (2021). - 2021

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2021.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Règlements adoptés en 2021. - 2021.

Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération en 2021, et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.

Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil d'agglomération. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.

Dossiers de séances. - 2021

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour l'année 2021 : Avis publics, communiqués, compte-rendu, procès-verbaux, mémoires, rapports, recommandations, réponse du comité exécutif, rapport du vérificateur général.

Dossiers de séances. - 2021.

Dossiers de séances de travail tenues durant l'année 2021. Le dossier contient des avis publics, des communiqués, comptes-rendus, des documents de consultation, des documents d'information, des mémoires, des bilans, des procès-verbaux, des rapports, des recommandations et la réponse du comité exécutif.

Dossiers de séances. - 2021.

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques tenues durant l'année 2021. Le dossier contient des avis publics, des comptes-rendus, des mémoires, des rapports, des procès-verbaux et des recommandations et la réponse du comité exécutif.

Dossiers de séances. - 2021.

Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques tenues durant l'année 2021. Le dossier contient des avis publics, des communiqués, des comptes-rendus, des procès-verbaux, des mémoires, des rapports, des recommandations et la réponse du Comité exécutif.

Déclarations d'intérêts pécuniaires 2021. - 2021-2022.

Le dossier contient les déclarations d'intérêts pécuniaires signées à la suite de l'élection générale du 7 novembre 2021.

On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2022.

Ce dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers d'arrondissement.

Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des déclarations de leurs conseillers.

Enfin, en vertu du règlement 18-010 Code d'éthique et de conduite des membres du conseil de la ville et des conseils d'arrondissement, adopté le 19 février 2018, les membres du comité exécutif doivent aussi signer une déclaration à la fin de chaque année, aussi conservée dans ce dossier.

Les déclarations d'intérêts pécuniaires font partie des pièces déposées lors des séances du conseil.

Dossiers de résolutions (2021). - 2021

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2021.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Règlements adoptés en 2021. - 2021.

Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le comité exécutif en 2021.

Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère ainsi que par le/la président/e du comité exécutif.

Reportages photographiques 2021

La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale et la Ville de Montréal durant l'année 2021.
La sous-série contient les reportages photographiques captés à la demande du Protocole et accueil. Ils ont principalement été pris par Sylvain Légaré, photographe contractuel.

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