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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec objets numériques
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Entretien des aliénés . - 1895-1926
Entretien des aliénés . - 1895-1926
Entretien des aliénés . - 12 juillet 1895 - 14 décembre 1926
Entretien des aliénés . - 12 juillet 1895 - 14 décembre 1926
Unités sanitaires . - 1967-1969
Unités sanitaires . - 1967-1969
Unités sanitaires . - 1er février 1967 - 15 août 1969
Unités sanitaires . - 1er février 1967 - 15 août 1969
Rapports financiers . - 1932-1963
Rapports financiers . - 1932-1963
Rapports financiers . - 31 décembre 1932 - 31 décembre 1963
Rapports financiers . - 31 décembre 1932 - 31 décembre 1963
Relations extérieures . - 1861-1964
Relations extérieures . - 1861-1964
Correspondance du secrétaire-trésorier . - 4 novembre 1861 - 12 mars 1956
Correspondance du secrétaire-trésorier . - 4 novembre 1861 - 12 mars 1956
Réunion annuelle de l'Union des municipalités de la province . - 22 juin 1934 - 20 décembre 1945
Réunion annuelle de l'Union des municipalités de la province . - 22 juin 1934 - 20 décembre 1945
Congrès de l'Union des Conseils de comtés de la province de Québec . - 12 février 1944 - 8 juin 1964
Congrès de l'Union des Conseils de comtés de la province de Québec . - 12 février 1944 - 8 juin 1964
Mandats sociaux . - 1933-1952
Mandats sociaux . - 1933-1952
Unités sanitaires . - 4 novembre 1939 - 26 avril 1955
Unités sanitaires . - 4 novembre 1939 - 26 avril 1955
Analyse de l'eau . - 18 décembre 1933
Analyse de l'eau . - 18 décembre 1933
Cours d'eau . - 1831-1951
Cours d'eau . - 1831-1951
Rapport sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Lauzon . - 17 juillet 1847
Rapport sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Lauzon . - 17 juillet 1847
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de L. Cardinal et se jetant sur la terre de Jos Legaul...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de L. Cardinal et se jetant sur la terre de Jos Legault . - 14 septembre 1859 - 7 juillet 1868
Cours d'eau prenant sa source dans le lot no.10 et se jetant dans le lot no. 2 de la paroisse Sai...
Cours d'eau prenant sa source dans le lot no.10 et se jetant dans le lot no. 2 de la paroisse Saint-Laurent . - 8 juin 1889 - 15 janvier 1890
Cours d'eau Sainte-Geneviève prenant sa source sur la terre d'Antoine Laniel, sur la côte Saragua...
Cours d'eau Sainte-Geneviève prenant sa source sur la terre d'Antoine Laniel, sur la côte Saraguay et se jetant sur la terre de J.-B. Demers dans la rivière des Prairies . - 7 avril 1849 - 14 septembre 1859
Cours d'eau ayant sa source sur la terre de Pierre Neveux et se jetant sur la terre de F. Lauzon ...
Cours d'eau ayant sa source sur la terre de Pierre Neveux et se jetant sur la terre de F. Lauzon . - 24 septembre 1863
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Louis Cardinal et Isaac Legault et se jetant dans l...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Louis Cardinal et Isaac Legault et se jetant dans l'anse à bateau ou baie noire (RDP) . - 24 juin 1864
Procès-verbaux sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre d'Estache Brunet dit l'Etange et...
Procès-verbaux sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre d'Estache Brunet dit l'Etange et se jetant dans la ligne qui le sépare avec F. Brisebois . - 27 décembre1867 - 26 avril 1868
Cours d'eau prenant leur source sur la terre de B. Théorêt à Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard et se ...
Cours d'eau prenant leur source sur la terre de B. Théorêt à Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard et se jetant dans la rivière des Prairies . - 17 juin 1843 - 10 décembre 1907
Schéma du cours d'eau passant sur les terres de F.-X. Boileau, A. Lauzon, M. Saint-Pierre et se j...
Schéma du cours d'eau passant sur les terres de F.-X. Boileau, A. Lauzon, M. Saint-Pierre et se jetant dans la rivière des Prairies . - 11 décembre 1907
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Joseph Petit dit Lamarche et se jetant dans la rivi...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Joseph Petit dit Lamarche et se jetant dans la rivière d'Ottawa . - 8 juillet 1876
Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Saint...
Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne . - 8 septembre 1858 - 2 novembre 1858
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