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Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau Ville de Montréal. Section des archives Français
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Fonds Comité exécutif (1921-2001) . - 1921-2001
Fonds Comité exécutif (1921-2001) . - 1921-2001
Fonds Comité exécutif (2001- )
Fonds Comité exécutif (2001- )
Fonds Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice. - 1959 à 1960
Fonds Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice. - 1959 à 1960
Fonds Comité formé pour faire l'étude des amendements qui pourraient être apportés au règlement no 695. - 1954 à 1956
Fonds Comité formé pour faire l'étude des amendements qui pourraient être apportés au règlement no 695. - 1954 à 1956
Fonds Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains . - 1960
Fonds Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains . - 1960
Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie . - 1959 à 1960
Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie . - 1959 à 1960
Fonds Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal. - 1955 à 1956
Fonds Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal. - 1955 à 1956
Fonds Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. . - 1958 à 1959
Fonds Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. . - 1958 à 1959
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter . - 5 décembre 1952 - 21 août 1957
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter . - 5 décembre 1952 - 21 août 1957
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil . - 1956 à 1960
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil . - 1956 à 1960
Fonds Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux . - 1955 à 1961
Fonds Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux . - 1955 à 1961
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier. - [1955?] - [14 juin 1962?]
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier. - [1955?] - [14 juin 1962?]
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies . - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies . - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955
Fonds Comité organisateur de la IVe biennale internationale des arts de la rue - Montréal 1985 . - 1975-1976, 1985-1988
Fonds Comité organisateur de la IVe biennale internationale des arts de la rue - Montréal 1985 . - 1975-1976, 1985-1988
Fonds Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992 . - 1989-1993
Fonds Comité organisateur de la rencontre internationale des villes d'hiver 1992 . - 1989-1993
Fonds Comité paritaire des fonctionnaires municipaux . - 1944 à 1949
Fonds Comité paritaire des fonctionnaires municipaux . - 1944 à 1949
Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955 à 1956
Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955 à 1956
Fonds Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions) . - 1960 à 1961
Fonds Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions) . - 1960 à 1961
Fonds Comité relatif aux ambulances. - 1957-1960
Fonds Comité relatif aux ambulances. - 1957-1960
Fonds Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal. - 1870 à 1878
Fonds Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal. - 1870 à 1878
Fonds Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs . - 1893
Fonds Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs . - 1893
Fonds Comité spécial sur les inondations. - 1884 à 1893
Fonds Comité spécial sur les inondations. - 1884 à 1893
Fonds Comité sur la réduction des tarifs aux personnes âgées . - 1949 à 1970
Fonds Comité sur la réduction des tarifs aux personnes âgées . - 1949 à 1970
Fonds Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique. - 1988
Fonds Comité sur l'énoncé de politique en matière de consultation publique. - 1988
Fonds Comité Zone libre d'armes nucléaires . - 1987
Fonds Comité Zone libre d'armes nucléaires . - 1987
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