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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec documents numériques
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Appui d'une résolution pour nettoyer le cours d'eau Placide Lecavalier . - 31 décembre 1945 - 8 j...
Appui d'une résolution pour nettoyer le cours d'eau Placide Lecavalier . - 31 décembre 1945 - 8 janvier 1946
Rivière ou ruisseau Anse-à-l'Orme ou rivière à Delorme ayant sa source dans le lot 303 (Sainte-An...
Rivière ou ruisseau Anse-à-l'Orme ou rivière à Delorme ayant sa source dans le lot 303 (Sainte-Anne-de-Bellevue) et se jetant dans l'Anse-à-l'Orme aux limites de Senneville et de Sainte-Geneviève . - 6 août 1849 - 5 juin 1946
Cours d'eau Drouin, Derouin de Savoyard ou de boisé du Sault . - 24 septembre 1831 - 11 juin 1946
Cours d'eau Drouin, Derouin de Savoyard ou de boisé du Sault . - 24 septembre 1831 - 11 juin 1946
Pont de l'Île Bizard . - 25 juin 1928 - 6 septembre 1946
Pont de l'Île Bizard . - 25 juin 1928 - 6 septembre 1946
Cours d'eau ruisseau Raimbeault et branches des "terres noires" et Pierre Gohier . - 3 ...
Cours d'eau ruisseau Raimbeault et branches des "terres noires" et Pierre Gohier . - 3 février 1916 - 16 septembre 1946
Plainte au sujet de la rivière Bouchard . - 27 septembre 1947 - 10 novembre 1947
Plainte au sujet de la rivière Bouchard . - 27 septembre 1947 - 10 novembre 1947
Poursuites judiciaires . - 1881-1947
Poursuites judiciaires . - 1881-1947
Résolution pour l'entretien des chemins l'été . - 6 mars 1948 - 12 avril 1948
Résolution pour l'entretien des chemins l'été . - 6 mars 1948 - 12 avril 1948
Résolution au sujet des réparations du pont de l'Île Bizard . - 29 décembre 1948 - 11 janvier 1949
Résolution au sujet des réparations du pont de l'Île Bizard . - 29 décembre 1948 - 11 janvier 1949
Résolution pour obtenir l'usage de la machinerie du ministère . - 7 avril 1949 - 11 avril 1949
Résolution pour obtenir l'usage de la machinerie du ministère . - 7 avril 1949 - 11 avril 1949
Élections et serments de Sainte-Geneviève . - 20 juillet 1855 - 19 juillet 1949
Élections et serments de Sainte-Geneviève . - 20 juillet 1855 - 19 juillet 1949
Résolution demandant au gouvernement d'entretenir les chemins de la paroisse de Sainte-Anne-du-bo...
Résolution demandant au gouvernement d'entretenir les chemins de la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île pendant l'hiver . - 15 décembre 1949 - 29 décembre 1949
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 27 mars 1936 - 24 ...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 27 mars 1936 - 24 janvier 1951
Cours d'eau de la Congrégation 5999 . - 1er mai 1950 - 16 juillet 1951
Cours d'eau de la Congrégation 5999 . - 1er mai 1950 - 16 juillet 1951
Cours d'eau . - 1831-1951
Cours d'eau . - 1831-1951
Cartes et plans . - 1859-1951
Cartes et plans . - 1859-1951
Élections à Saraguay . - 13 juin 1935 - 23 novembre 1952
Élections à Saraguay . - 13 juin 1935 - 23 novembre 1952
Mandats sociaux . - 1933-1952
Mandats sociaux . - 1933-1952
Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . - 11 avril 1933 - 25 mars 1953
Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . - 11 avril 1933 - 25 mars 1953
Élections et nominations à Saint-Laurent . - 20 juillet 1855 - 13 mai 1953
Élections et nominations à Saint-Laurent . - 20 juillet 1855 - 13 mai 1953
Demande d'opinion aux municipalités pour une juste répartition des taxes . - 30 juillet 1953 - 7 ...
Demande d'opinion aux municipalités pour une juste répartition des taxes . - 30 juillet 1953 - 7 novembre 1953
Résolutions . - 1935-1953
Résolutions . - 1935-1953
Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . - 1933-1953
Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . - 1933-1953
Règlements 94 à 136 portant sur la perception de deniers . - 12 juin 1908 - 2 avril 1954
Règlements 94 à 136 portant sur la perception de deniers . - 12 juin 1908 - 2 avril 1954
Ruisseau Bastien et cours d'eau Barbeau . - 9 décembre 1874 - 12 avril 1954
Ruisseau Bastien et cours d'eau Barbeau . - 9 décembre 1874 - 12 avril 1954
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