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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec documents numériques
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Entretien des aliénés . - 12 juillet 1895 - 14 décembre 1926

Ce dossier traite du transfert de l'entretien des aliénés aux municipalités locales plutôt qu'aux municipalités de comté. Il parle également de l'entretien des aliénés, de leur admission, de leur internement et de leur municipalité d'origine. Il contient des requêtes, de la correspondance, des comptes, des reçus, des états, des montants à payer par le CCJC et des formulaires de demande d'admission.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Unités sanitaires . - 1er février 1967 - 15 août 1969

Ce dossier traite de réclamations faites au CCJC par suite de son retard à s'acquitter du paiement de sa contribution au maintien de l'unité sanitaire du comté. Il contient de la correspondance et des comptes à recevoir.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Rapports financiers . - 31 décembre 1932 - 31 décembre 1963

Ce dossier nous apprend que le département des Affaires municipales exigeait un rapport annuel financier du secrétaire-trésorier de tout conseil de comté de la province de Québec. Il traite également des dépenses effectuées et des revenus générés par le CCJC. Il contient de la correspondance, des rapports du CCJC, des rapports financiers, des états, des bilans, des recettes et déboursés, des comptes de déficit.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Réunion annuelle de l'Union des municipalités de la province . - 22 juin 1934 - 20 décembre 1945

Ce dossier aborde la question de la réunion annuelle de l'Union des municipalités de la province (date, déroulement, frais encourus...). Il contient de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Congrès de l'Union des Conseils de comtés de la province de Québec . - 12 février 1944 - 8 juin 1964

Ce dossier porte sur le congrès de l'Union des Conseils de comtés de la province de Québec et nous donne un aperçu sur sa formation ainsi que son déroulement. Il contient des comptes rendus, des projets de règlements généraux de l'Union des Conseils de comté, des reçus, des rapports officiels et des certificats de nomination des délégués.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant sa source sur la terre de L. Cardinal et se jetant sur la terre de Jos Legault . - 14 septembre 1859 - 7 juillet 1868

Ce dossier traite d'un cours d'eau qui a sa source sur la terre de Louis Cardinal et qui coule par la suite sur la terre de Jos Legault. Il contient des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
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Cours d'eau prenant sa source dans le lot no.10 et se jetant dans le lot no. 2 de la paroisse Saint-Laurent . - 8 juin 1889 - 15 janvier 1890

Ce dossier traite des cours d'eau qui prennent leurs sources dans le lot no.10 de la paroisse Saint-Laurent et qui se jettent dans le lot no. 2 de la même paroisse. Il contient des procès-verbaux, des avis publics et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
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Cours d'eau Sainte-Geneviève prenant sa source sur la terre d'Antoine Laniel, sur la côte Saraguay et se jetant sur la terre de J.-B. Demers dans la rivière des Prairies . - 7 avril 1849 - 14 septembre 1859

Ce dossier concerne un cours d'eau de Sainte-Geneviève dont la source est sur la terre d'Antoine Laniel et qui se déverse sur celle de J.-B. Demers dans la rivière des Prairies. Il contient des notices, des avis, des procès-verbaux et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
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Cours d'eau ayant sa source sur la terre de Pierre Neveux et se jetant sur la terre de F. Lauzon . - 24 septembre 1863

Ce dossier traite d'un cours d'eau prenant sa source sur la terre de Pierre Neveux, municipalité de la paroisse de Saint-Laurent et se jetant sur la terre de F. Lauzon dans la rivière des Prairies. Il contient un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
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Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Louis Cardinal et Isaac Legault et se jetant dans l'anse à bateau ou baie noire (RDP) . - 24 juin 1864

Ce dossier traite du cours d'eau de Sainte-Geneviève qui prend sa source sur la terre de Louis Cardinal et Isaac Legault et qui se jette dans la rivière des Prairies. Il contient un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
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Procès-verbaux sur le cours d'eau prenant sa source sur la terre d'Estache Brunet dit l'Etange et se jetant dans la ligne qui le sépare avec F. Brisebois . - 27 décembre1867 - 26 avril 1868

Ce dossier comprend des jugements sur le cours d'eau ci-dessus nommé. Il contient deux procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
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Cours d'eau prenant leur source sur la terre de B. Théorêt à Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard et se jetant dans la rivière des Prairies . - 17 juin 1843 - 10 décembre 1907

Ce dossier traite de la question de l'entretien de ces cours d'eau et de leurs environs par J. B. Massy et A. Lauzon. Il contient des procès-verbaux et un avis public.

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Schéma du cours d'eau passant sur les terres de F.-X. Boileau, A. Lauzon, M. Saint-Pierre et se jetant dans la rivière des Prairies . - 11 décembre 1907

Ce dossier nous met en présence des limites du cours d'eau passant sur les terres des gens nommés ci-dessus et se déchargeant dans la rivière des Prairies.

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Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne . - 8 septembre 1858 - 2 novembre 1858

Ce dossier traite du cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et de Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne. Il contient un procès-verbal et une mise en demeure.

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