- CA M001 MTL004-02-06-D12
- Dossier
- 2021
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2022.
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Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2022.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Liste officielle intégrée et fichier des électeurs.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Résultats sommaires et détaillés.
Règlements adoptés en 2021. - 2021.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération en 2021, et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil d'agglomération. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.
Projet de ville - Vers un plan d'urbanisme et de mobilité. - 2021
Fait partie de Fonds Développement, urbanisme et mise en valeur du territoire. [198-]-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
R23-03-06-01 : 5 janvier au 4 juin
R23-03-06-02 : 8 juin au 31 décembre
Dossiers de résolutions (2021). - 2021
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2021.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Plan décennal d'immobilisations 2021 - 2030 / Montréal (Québec). Service des finances. - 2021
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Rapport financier annuel 2020 - Exercice terminé le 31 décembre 2020. - 2021
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Pièces déposées (2021). - 2021.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Procès-verbaux (2021). - 2021.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Dossiers de résolutions (2021). - 2021
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2021.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Déclarations d'intérêts pécuniaires 2021. - 2021-2022.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Le dossier contient les déclarations d'intérêts pécuniaires signées à la suite de l'élection générale du 7 novembre 2021.
On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2022.
Ce dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers d'arrondissement.
Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des déclarations de leurs conseillers.
Enfin, en vertu du règlement 18-010 Code d'éthique et de conduite des membres du conseil de la ville et des conseils d'arrondissement, adopté le 19 février 2018, les membres du comité exécutif doivent aussi signer une déclaration à la fin de chaque année, aussi conservée dans ce dossier.
Les déclarations d'intérêts pécuniaires font partie des pièces déposées lors des séances du conseil.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour l'année 2021 : Avis publics, communiqués, compte-rendu, procès-verbaux, mémoires, rapports, recommandations, réponse du comité exécutif, rapport du vérificateur général.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail tenues durant l'année 2021. Le dossier contient des avis publics, des communiqués, comptes-rendus, des documents de consultation, des documents d'information, des mémoires, des bilans, des procès-verbaux, des rapports, des recommandations et la réponse du comité exécutif.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques tenues durant l'année 2021. Le dossier contient des avis publics, des comptes-rendus, des mémoires, des rapports, des procès-verbaux et des recommandations et la réponse du comité exécutif.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques tenues durant l'année 2021. Le dossier contient des avis publics, des communiqués, des comptes-rendus, des procès-verbaux, des mémoires, des rapports, des recommandations et la réponse du Comité exécutif.
Élections générales du 7 novembre 2021. - 2021
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Règlements adoptés en 2021. - 2021.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le comité exécutif en 2021.
Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère ainsi que par le/la président/e du comité exécutif.
Reportages photographiques 2021
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2022
La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale et la Ville de Montréal durant l'année 2021.
La sous-série contient les reportages photographiques captés à la demande du Protocole et accueil. Ils ont principalement été pris par Sylvain Légaré, photographe contractuel.
Budget 2021 et PDI 2021-2030. - 2021
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Dossiers de résolutions (2021). - 2021
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2021.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2021.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques pour l'année 2021. Le dossier contient des procès-verbaux, des comptes-rendus, des rapports.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Dossiers de séances de travail et d'assemblées publiques tenues durant l'année 2021. Le dossier contient des avis publics, des communiqués, des comptes-rendus, des procès-verbaux, des mémoires, des présentations, des rapports, des recommandations et des photos d'élus.