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Description archivistique
Sous-série
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Séances . - [Avant le 23 octobre 1961] - 18 février 1966

Sous-série portant principalement sur la convocation aux réunions de la Sous-commission préposée à la prévention des accidents. Sous-série comprenant des avis de convocation ainsi que des pièces de correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents en français et en anglais.

Séances. - 5 octobre 1961 - [avant le 19 mars 1970]

Sous-série portant sur les activités de la Commission de sécurité publique. Sous-série comprenant les dossiers des séances de la Commission.

Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents en fransçais et en anglais. Les documents de plus grand format sont conservés à l'adresse : 172-03-11-00.

Taxe volontaire. - [1968-1970]

La série témoigne principalement des efforts de la Ville de Montréal pour amasser des fonds avec l'épisode de la taxe volontaire et de son tirage de lingots d'argent, qui s'est terminé à la suite d'un jugement de la cour suprême du Canada qui l'a décrétée illégale en 1969. La série témoigne également des réactions de la presse francophone et anglophone de Montréal en 1948, lors du congédiement de Me Pacifique Plante, le directeur adjoint du service municipal de la police en charge de la moralité.

La série comporte entre autres de la correspondance, des factures pour l'achat des lingots d'argent, des extraits de procès-verbaux, des conciliations bancaires, des feuilles de calcul, des avis de livraison, des memorandums, des formulaires vierges, des accusés de réception, une copie d'un jugement de la cour suprême, des ententes avec des institutions financières et des coupures de journaux.

Titre basé sur le contenu de la série.

Les coupures de journaux sont des photocopies.

Taxes foncières municipales : épurations de divers comptes. - 1974-1999.

La sous-série témoigne de l'épuration de relevés de certains comptes de taxes foncières municipales pour diverses périodes :

1986 : épuration en 1987, après le 16 janvier 1987
de 1980 à 1990 : épuration en novembre 1992
de 1974 à 1991 : épuration en mars 1993
de 1975 à 1990 : épuration en octobre 1994
de 1980 à 1993 : épuration en septembre 1995
de 1986 à 1994 : épuration en septembre et octobre 1996
de 1980 à 1992 : épuration en septembre 1997
de 1982 à 1996 : épuration en novembre 1998
Années 1997 et 1999 : épuration entre 2001 et 2006.

Tenue de l'audience publique . - 1993

La sous-série témoigne de la tenue de l'audience publique organisée par le Bureau de consultation publique de Montréal en ce qui concerne le projet de redéveloppement du site du Marché central métropolitain. La sous-série contient d'une part des mémoires présentés par des personnes physiques et morales lors de l'audience publique ainsi que de la correspondance ayant été écrite en réaction à cette audience.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français.

Terre des Hommes - Voie publique. - [197-]-[198-]

La série présente l'éventail des travaux effectués sur la voie publique tant au printemps, en été, en automne qu'en hiver. Diverses tâches avec les employés à l'oeuvre ainsi que l'équipement requis y sont illustrés tels que le déneigement, l'épandage de sel, le nettoyage des rues, le ramassage des feuilles, la construction et la réparation de trottoirs, le revêtement des rues, la collecte et la disposition des déchets, les incinérateurs, la réparation des feux de circulation, l'éclairage des rues, les fleurs et leur arrosage, le mobilier urbain et les différents édifices du Service des travaux publics. On retrouve également des scènes de réunions, d'assemblées et de travail de bureau.

La série contient des diapositives.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Traitement des eaux usées . - 1970-1998

Cette sous-série témoigne de diverses actions effectuées afin de traiter les eaux usées sur le territoire de l'Île de Montréal. Elle est constituée des sous-sous séries suivantes: Dossiers d'acquisitions (SG,SS1,SSS1), Dossiers d'impositions de réserve (homologation) (SG,SSS1,SSS2), Approbation de travaux d'assainissement des municipalités - Égoûts et aqueduc (SG,SSS1,SSS3), Contrats de construction majeurs (SG,SSS1,SSS4), Contrats - Fourniture d'équipements spécialisés et de haute technologie (SG,SSS1,SSS5), Contrats - services professionnels (SG,SSS1,SSS6), Études techniques et projets (SG,SSS1,SSS7).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des études, des cartes, des rapports et des photos.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Transcriptions d'audiences publiques . - 1989

La sous-série porte sur des transcriptions d'audiences publiques tenues en 1989 dans le cadre de consultations publiques portant sur l'avenir du site Miron.

La sous-série contient des transcriptions d'audiences publiques.

Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français.
Par Jeanlou Mallette-Carrier.

Transport en général . - 1970-2001

Cette sous-série témoigne de sujets généraux sur le transport autres que les prolongements du réseau de métro de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle contient surtout des procès-verbaux, de la correspondance et d'études.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Transport et voirie . - 1966-1995

Sous-série portant sur le transport en commun, les tarifs de transport, les usagers, le financement, le cyclisme, la circulation et l'entretien, les plans de développement ainsi que sur le prolongement du métro. Sous-série contenant des coupures de presses, des imprimés, des rapports, des allocutions et des communiqués.
Documents en français et en anglais.

Transports . - 1976-1996 (originaux créés entre [19-] et 1976)

Le dossier témoigne des modes de transport dans Ahuntsic, Sault-au-Récollet et Bordeaux, plus précisemment des gares et voitures de tramway. Il témoigne également des infrastructures de chemin de fer dans ce secteur de l'île de Montréal Le dossier contient des photographies et une image stéréoscopique. On y retrouve des photographies des gares de Sault-au-Récollet, Ahuntsic, Bordeaux, 40e avenue, Saint-Maurice et celle du Pensionnat du Sacré-Coeur. D'autres photographies concernent des voitures de tramways comme les voitures pour le déneigement ou le wagon corbillard. Enfin, certaines photographies représentent des embarcations, un chasse-neige de Toronto et l'automobile de M. Macdonald. Titre basé sur le contenu du dossier. Les légendes des documents sont en français.

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